Prescriptions ponctuelles des PLU de la Haute-Loire Direction Départementale des Territoires de la Haute-Loire Mis à jour le 20 févr. 2026Métadonnées :À améliorer (56 %) 2304600Les prescriptions d'un document d'urbanisme sont définies dans l'article R123-11 du code de l'urbanisme. Une prescription se présente sous la forme d'une information surfacique, linéaire ou ponctuell…
Prescriptions linéaires des PLU de la Haute-Loire Direction Départementale des Territoires de la Haute-Loire Mis à jour le 20 févr. 2026Métadonnées :À améliorer (56 %) 210600Les prescriptions d'un document d'urbanisme sont définies dans l'article R123-11 du code de l'urbanisme. Une prescription se présente sous la forme d'une information surfacique, linéaire ou ponctuell…
PLU - Annexes - Sursis à statuer Ville de Paris Mis à jour le 15 janv. 2026Métadonnées :À améliorer (56 %) 2K1K00Périmètres où l'autorité compétente peut surseoir à statuer sur les demandes d'autorisation. Informations annexées au PLU de Paris Version du PLU mise à jour le 19 décembre 2025. Documentation compl…
PLU bioclimatique - Filets gabarit-enveloppe Ville de Paris Mis à jour le 15 janv. 2026Métadonnées :À améliorer (56 %) 2K24100Plan Local d'Urbanisme Bioclimatique de Paris - Filets gabarit-enveloppe Version du PLU votée par le Conseil de Paris le 16 décembre 2025. Documentation complète : cf. "Filet gabarit-enveloppe.pdf" …
PLU bioclimatique - Hauteur maximale constructible Ville de Paris Mis à jour le 15 janv. 2026Métadonnées :À améliorer (56 %) 2K18600Plan Local d'Urbanisme Bioclimatique de Paris - Hauteur maximale constructible Version du PLU votée par le Conseil de Paris le 16 décembre 2025. Documentation complète : cf. "Hauteur maximale constr…
Zones règlementées des documents d'urbanisme de type PLU, POS ou PLUi - Aveyron - Couche corrigée topologiquement. (voir ps) DDT Aveyron Mis à jour le 30 nov. 2022Métadonnées :Bon (67 %) 2K48800Le Code de l'urbanisme définit quatre types de zones règlementées dans le plan local d'urbanisme (R.123-5 à 8) : les zones urbaines (U), les zones à urbaniser (AU), les zones agricoles (A) et les zon…
PLU bioclimatique - Secteur d'encadrement des hébergements touristiques - Limite Ville de Paris Mis à jour le 5 juin 2025Métadonnées :À améliorer (56 %) 1K19400Plan Local d'Urbanisme Bioclimatique de Paris - Secteur d'encadrement des hébergements touristiques - Limite Version du PLU votée par le Conseil de Paris le 20 novembre 2024. Documentation complète …
PLU bioclimatique - Secteur d'encadrement des hébergements touristiques - Emprise Ville de Paris Mis à jour le 5 juin 2025Métadonnées :À améliorer (56 %) 1K18500Plan Local d'Urbanisme Bioclimatique de Paris - Secteur d'encadrement des hébergements touristiques - Emprise Version du PLU votée par le Conseil de Paris le 20 novembre 2024. Documentation complète…
PLU bioclimatique - Projets d'aménagement global Ville de Paris Mis à jour le 5 juin 2025Métadonnées :À améliorer (56 %) 1K13800Plan Local d'Urbanisme Bioclimatique de Paris - Projets d'aménagement global Version du PLU votée par le Conseil de Paris le 20 novembre 2024. Documentation complète : cf. "Projet d aménagement glob…
PLU bioclimatique - Secteurs de risque - Carrières Ville de Paris Mis à jour le 5 juin 2025Métadonnées :À améliorer (56 %) 1K13300Plan Local d'Urbanisme Bioclimatique de Paris - Secteurs de risque - Carrières Version du PLU votée par le Conseil de Paris le 20 novembre 2024. Documentation complète : cf. "Secteurs de risque - Ca…
PLU bioclimatique - Sites de protection des grands magasins Ville de Paris Mis à jour le 5 juin 2025Métadonnées :À améliorer (56 %) 1K16300Plan Local d'Urbanisme Bioclimatique de Paris - Sites de protection des grands magasins Version du PLU votée par le Conseil de Paris le 20 novembre 2024. Documentation complète : cf. "Site de protec…
PLU bioclimatique - Emprises constructibles maximales - Limites Ville de Paris Mis à jour le 5 juin 2025Métadonnées :À améliorer (56 %) 1K13700Plan Local d'Urbanisme Bioclimatique de Paris - Emprises constructibles maximales - Limite Version du PLU votée par le Conseil de Paris le 20 novembre 2024. Documentation complète : cf. "Emprise con…
PLU bioclimatique - Espaces Boisés Classés Ville de Paris Mis à jour le 5 juin 2025Métadonnées :À améliorer (56 %) 1K15300Plan Local d'Urbanisme Bioclimatique de Paris - Espaces Boisés Classés Version du PLU votée par le Conseil de Paris le 20 novembre 2024. Documentation complète : cf. "Espace boisé classé.pdf" en piè…
Assemblage des documents d'urbanisme - Morbihan (56) DDTM Morbihan Mis à jour le 13 mars 2026Métadonnées :À améliorer (44 %) 1K47100Assemblage des documents d'urbanisme millésime vectorisation de diverses origines par commune et téléchargement depuis le GPU
PLU bioclimatique - Emplacements réservés pour voie Ville de Paris Mis à jour le 5 juin 2025Métadonnées :À améliorer (56 %) 98416200Plan Local d'Urbanisme Bioclimatique de Paris - Emplacements réservés pour voie Version du PLU votée par le Conseil de Paris le 20 novembre 2024. Documentation complète : cf. "Emplacement réservé po…
PLU bioclimatique - Sites de protection des incubateurs, pépinières d'entreprises et hôtels d'activités Ville de Paris Mis à jour le 5 juin 2025Métadonnées :À améliorer (56 %) 97911300Plan Local d'Urbanisme Bioclimatique de Paris - Sites de protection des incubateurs, pépinières d'entreprises et hôtels d'activités Version du PLU votée par le Conseil de Paris le 20 novembre 2024. …
PLU bioclimatique - Sites de protection de l'agriculture urbaine Ville de Paris Mis à jour le 5 juin 2025Métadonnées :À améliorer (56 %) 97513100Plan Local d'Urbanisme Bioclimatique de Paris - Sites de protection de l’agriculture urbaine Version du PLU votée par le Conseil de Paris le 20 novembre 2024. Documentation complète : cf. "Site de p…
PLU bioclimatique - Espaces à libérer Ville de Paris Mis à jour le 5 juin 2025Métadonnées :À améliorer (56 %) 96714900Plan Local d'Urbanisme Bioclimatique de Paris - Espaces à libérer Version du PLU votée par le Conseil de Paris le 20 novembre 2024. Documentation complète : cf. "Espace à libérer.pdf" en pièce joint…
PLU bioclimatique - Protections patrimoniales - Protections à pour géométrie ponctuelle Ville de Paris Mis à jour le 15 janv. 2026Métadonnées :À améliorer (56 %) 9039600Plan Local d'Urbanisme Bioclimatique de Paris - Protections patrimoniales - Protections à pour géométrie ponctuelle Version du PLU votée par le Conseil de Paris le 16 décembre 2025. Documentation co…
PLU bioclimatique - Limitations des parcs de stationnement Ville de Paris Mis à jour le 5 juin 2025Métadonnées :À améliorer (56 %) 89512200Plan Local d'Urbanisme Bioclimatique de Paris - Limitations des parcs de stationnement Version du PLU votée par le Conseil de Paris le 20 novembre 2024. Documentation complète : cf. "Limitation des …
