PPRN multi-communal de Brens, Peyrieu et Virignin DDT de l'Ain Mis à jour le 13 janv. 2026Métadonnées :À améliorer (56 %) 91930300Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur les…
DDT 48 - DDT DOCUMENT PPRN SUR LE DEPARTEMENT DE LA LOZERE Direction Départementale des Territoires de la Lozère Mis à jour le 8 oct. 2020Métadonnées :À améliorer (56 %) 92434700Les plans de prévention des risques (PPR) ont été institués par la loi du 2 février 1995 relative au renforcement de la protection de l'environnement. Ils constituent l'instrument essentiel de l'État…
Zone d’aléas de PPRN inondation (la Charente amont et l'Argentor) en Charente Direction Départementale des Territoires de Charente Mis à jour le 17 sept. 2018Métadonnées :À améliorer (56 %) 90035500Objets surfaciques des zones d'aléa utilisées pour l'analyse du risque du plan de prévention de risques naturels inondation des vallées de la Charente amont et de l'Argentor, en Charente. L’étude des…
Révision partielle du PPRi du Val d’Allier Issoirien (63DDT20160001) approuvé le 13/06/2018 – Puy-de-Dôme Direction Départementale des Territoire du Puy-de-Dôme Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 89834300La révision partielle du PPRi Val d’Allier Issoirien a été approuvée par arrêté préfectoral du 13/06/2018 en vertu des articles L562-1 et suivant du code de l’environnement. Il concerne les commune…
PPRN de Virieu-le-Grand DDT de l'Ain Mis à jour le 23 juin 2025Métadonnées :À améliorer (56 %) 89723900Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur les…
Document PPRN sur le département de la Charente Direction Départementale des Territoires de Charente Mis à jour le 24 sept. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 89232800Polygones des plans de prévention des risques naturels (inondation et mouvement de terrain) du département de la Charente. Les plans de prévention des risques (PPR) constituent l'instrument essentiel…
Lot de données de PPRN inondation en Charente (la Charente, agglomération d'Angoulême) Direction Départementale des Territoires de Charente Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 88331900Lot de données du plan de prévention des risques naturels inondation du fleuve la Charente, agglomération d'Agoulême, en Charente. Les plans de prévention des risques naturels (PPRN) en Charente sont…
PPRN d'Oyonnax DDT de l'Ain Mis à jour le 13 janv. 2026Métadonnées :À améliorer (56 %) 87933200Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur les…
Zonage réglementé de PPRN inondation (la Charente, agglomération d'Angoulême) en Charente Direction Départementale des Territoires de Charente Mis à jour le 3 févr. 2020Métadonnées :À améliorer (56 %) 87641000Objets surfaciques des zones réglementées des plans de prévention des risques naturels inondation (la Charente, agglomération d'Angoulême) en Charente. Le code de l'environnement distingue les zones …
Zonage réglementé de PPRN mouvements de terrain (St-Même-les-Carrières) en Charente Direction Départementale des Territoires de Charente Mis à jour le 4 sept. 2018Métadonnées :À améliorer (56 %) 86729600Objets surfaciques des zones réglementées des plans de prévention des risques naturels mouvements de terrain (St-Même-les-Carrières) en Charente. Le code de l'environnement distingue les zones de PPR…
DDT 48 - PLAN DE PREVENTION DES RISQUES INONDATION DE LA COMMUNE DE BALSIEGES Direction Départementale des Territoires de la Lozère Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 86445300Le standard de données COVADIS sur les plans de prévention des risques comporte toutes les spécifications techniques et organisationnelles de stockage au format numérique des données géographiques re…
Périmètre du plan de prévention des risques naturels d'inondation - PPRi - du Val de Decize - Nièvre (58) DDT Nièvre Mis à jour le 12 août 2020Métadonnées :À améliorer (56 %) 86333500Ce jeu de données contient les périmètres de délimitation aux différents stades de l'élaboration du PPRN. Ces périmètres ont comme caractéristique d'être la conséquence d'un acte officiel et de produ…
DDT 48 - PLAN DE PREVENTION DES RISQUES CHUTES DE BLOCS TARN ET JONTE Direction Départementale des Territoires de la Lozère Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 86252000Le standard de données COVADIS sur les plans de prévention des risques comporte toutes les spécifications techniques et organisationnelles de stockage au format numérique des données géographiques re…
Zone d’aléas de PPRN inondation (la Charente, agglomération d'Angoulême) en Charente Direction Départementale des Territoires de Charente Mis à jour le 17 sept. 2018Métadonnées :À améliorer (56 %) 86028400Objets surfaciques des zones d'aléa utilisées pour l'analyse du risque du plan de prévention de risques naturels inondation de la Charente, agglomération d'Angoulême, en Charente. L’étude des aléas é…
DDT 48 - PLAN DE PREVENTION DES RISQUES INONDATION DE LA COMMUNE DE ST ETIENNE VALLEE FRANCAISE Direction Départementale des Territoires de la Lozère Mis à jour le 22 mars 2025Métadonnées :À améliorer (56 %) 85926600Le standard de données COVADIS sur les plans de prévention des risques comporte toutes les spécifications techniques et organisationnelles de stockage au format numérique des données géographiques re…
Lot de données de PPRN inondation en Charente (l'Aume et la Couture) Direction Départementale des Territoires de Charente Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 85328500Lot de données du plan de prévention des risques naturels inondation de l'Aume et de la Couture, en Charente. Les plans de prévention des risques naturels (PPRN) en Charente sont établis pour le risq…
Lot de données de PPRN inondation en Charente (la Charente, agglomération de Jarnac) Direction Départementale des Territoires de Charente Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 85229000Lot de données du plan de prévention des risques naturels inondation du fleuve la Charente, agglomération de Jarnac, en Charente. Les plans de prévention des risques naturels (PPRN) en Charente sont …
DDT 48 - PLAN DE PREVENTION DES RISQUES INONDATION DE LA COMMUNE DE BANASSAC Direction Départementale des Territoires de la Lozère Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 84940400Le standard de données COVADIS sur les plans de prévention des risques comporte toutes les spécifications techniques et organisationnelles de stockage au format numérique des données géographiques re…
PPR inondation du bassin de la DORDOGNE (63DDT20070011) approuvé le 22-12-2008 – Puy-de-Dôme Direction Départementale des Territoire du Puy-de-Dôme Mis à jour le 22 oct. 2008Métadonnées :À améliorer (56 %) 8499900Le PPRi du bassin de la DORDOGNE a été approuvé par arrêté préfectoral du 22/12/2008 en vertu des articles : L562-1 et suivant du code de l’environnement. Il concerne les communes de La Bourboule et…
Zone exposée à un ou plusieurs aléas du PPRN inondation du bassin Dordogne Amont (Lot) DDT Lot Mis à jour le 23 déc. 2020Métadonnées :À améliorer (56 %) 84711600Mise à jour 12/2020-La carte d'aléas est le résultat de l'étude des aléas dont l'objectif est d'évaluer l'intensité de chaque aléa en tout point de la zone d'étude. La méthode d'évaluation est spécif…