Plan de prévention des risques naturels (PPRN) de la commune d'Arvert - risque submersion marine - Charente-Maritime Direction Départementale des Territoires et de la Mer de Charente-Maritime Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 69325500Ce plan de prévention des risques naturels (PPRN) concerne la commune d'Arvert et a été approuvé par arrêté préfectoral du 02/11/2022. Les différentes couches présentes dans ce lot de données sont le…
PPRN risque submersion marine de la commune de Saint Just Luzac - Charente-Maritime Direction Départementale des Territoires et de la Mer de Charente-Maritime Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 69222100Ce plan de prévention des risques naturels (PPRN) concerne la commune de Saint-Just-de-Luzac et a été approuvé par arrêté préfectoral du 02/11/2022. Les différentes couches présentes dans ce lot de d…
PPRN inondation par débordement du fleuve Charente de la commune de Taillebourg en Charente-Maritime Direction Départementale des Territoires et de la Mer de Charente-Maritime Mis à jour le 10 déc. 2025Métadonnées :À améliorer (44 %) 68723600Ce plan de prévention des risques naturels (PPRN) concerne la commune de Taillebourg et a été approuvé par arrêté préfectoral du 05/08/2013 . Les différentes couches présentes dans ce lot de do…
PPRN inondation par débordement du fleuve Charente de la commune de La Vallée en Charente-Maritime Direction Départementale des Territoires et de la Mer de Charente-Maritime Mis à jour le 2 févr. 2025Métadonnées :À améliorer (44 %) 67722600Ce plan de prévention des risques naturels (PPRN) concerne la commune de La Vallée et a été approuvé par arrêté préfectoral du 05/08/2013. Les différentes couches présentes dans ce lot de données son…
PPRN de la commune de Echillais soumis à l'aléa submersion et aléa mouvement de terrain - Charente-Maritime Direction Départementale des Territoires et de la Mer de Charente-Maritime Mis à jour le 21 févr. 2026Métadonnées :À améliorer (44 %) 66831700Ce plan de prévention des risques naturels (PPRN) concerne la commune d'Échillais et a été approuvé par arrêté préfectoral du 30/07/2021. Les différentes couches présentes dans ce lot de données sont…
PPRN inondation par débordement du secteur médian la Boutonne de la commune de Antezant-la-Chapelle en Charente-Maritime Direction Départementale des Territoires et de la Mer de Charente-Maritime Mis à jour le 22 déc. 2025Métadonnées :À améliorer (44 %) 66122900Ce plan de prévention des risques naturels (PPRN) concerne la commune de Antezant-la-Chapelle et a été approuvé par arrêté préfectoral du 28/06/1996. Les différentes couches présentes dans ce lot de …
PPRN de la commune de Soubise soumis a l'alea submersible - Charente-Maritime Direction Départementale des Territoires et de la Mer de Charente-Maritime Mis à jour le 31 mars 2026Métadonnées :À améliorer (44 %) 65636300Ce plan de prévention des risques naturels (PPRN) concerne la commune de Soubise et a été approuvé par arrêté préfectoral du 30/07/2021. Les différentes couches présentes dans ce lot de données sont …
Plan de prévention des risques naturels (PPRN) de la commune de Fouras (Risques littoraux-érosion cotière et submersion marine) en Charente-Maritime. Direction Départementale des Territoires et de la Mer de Charente-Maritime Mis à jour le 14 avr. 2026Métadonnées :À améliorer (44 %) 64030100Ce plan de prévention des risques naturels (PPRN) concerne la commune de Fouras et a été approuvé par arrêté préfectoral du30/07/2018. Les différentes couches présentes dans ce lot de données sont le…
PPRN inondation par débordement du secteur médian la Boutonne de la commune de St-Pardoult en Charente-Maritime Direction Départementale des Territoires et de la Mer de Charente-Maritime Mis à jour le 8 févr. 2026Métadonnées :À améliorer (44 %) 63623100Ce plan de prévention des risques naturels (PPRN) concerne la commune de St-Pardoult et a été approuvé par arrêté préfectoral du 28/06/1996. Les différentes couches présentes dans ce lot de données s…
PPRN inondation par débordement du fleuve Charente sur la commune de Rouffiac en Charente-Maritime. Direction Départementale des Territoires et de la Mer de Charente-Maritime Mis à jour le 13 avr. 2026Métadonnées :À améliorer (44 %) 62629100Ce plan de prévention des risques naturels (PPRN) concerne la commune de Rouffiac et a été approuvé par arrêté préfectoral du10/03/2010. Les différentes couches présentes dans ce lot de données sont…
PPRN inondation par débordement du fleuve Charente sur la commune de Berneuil en Charente-Maritime. Direction Départementale des Territoires et de la Mer de Charente-Maritime Mis à jour le 21 mars 2026Métadonnées :À améliorer (44 %) 62322700Ce plan de prévention des risques naturels (PPRN) concerne la commune de Berneuil et a été approuvé par arrêté préfectoral du10/03/2010. Les différentes couches présentes dans ce lot de données sont…
Prescriptions surfaciques des PLU de la Haute-Loire Direction Départementale des Territoires de la Haute-Loire Mis à jour le 20 févr. 2026Métadonnées :À améliorer (56 %) 2552500Les prescriptions d'un document d'urbanisme sont définies dans l'article R123-11 du code de l'urbanisme. Une prescription se présente sous la forme d'une information surfacique, linéaire ou ponctuell…
PPRN inondation par débordement du secteur médian la Boutonne de la commune de Vervant en Charente-Maritime Direction Départementale des Territoires et de la Mer de Charente-Maritime Mis à jour le 4 avr. 2026Métadonnées :À améliorer (44 %) 60524500Ce plan de prévention des risques naturels (PPRN) concerne la commune de Vervant et a été approuvé par arrêté préfectoral du 28/06/1996. Les différentes couches présentes dans ce lot de données sont…
PPRN risque submersion marine de la commune de Mornac-sur-Seudre - Charente-Maritime Direction Départementale des Territoires et de la Mer de Charente-Maritime Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 60520100Ce plan de prévention des risques naturels (PPRN) concerne la commune de La Tremblade et a été approuvé par arrêté préfectoral du 02/11/2022. Les différentes couches présentes dans ce lot de données …
PPRN inondation par débordement du fleuve Charente de la commune de Champdolent en Charente-Maritime Direction Départementale des Territoires et de la Mer de Charente-Maritime Mis à jour le 6 avr. 2026Métadonnées :À améliorer (44 %) 60324700Ce plan de prévention des risques naturels (PPRN) concerne la commune de Champdolent et a été approuvé par arrêté préfectoral du 05/08/2013. Les différentes couches présentes dans ce lot de données …
PPRN inondation par débordement du fleuve Charente sur la commune de Brives-sur-Charente en Charente-Maritime. Direction Départementale des Territoires et de la Mer de Charente-Maritime Mis à jour le 22 mars 2026Métadonnées :À améliorer (44 %) 60122500Ce plan de prévention des risques naturels (PPRN) concerne la commune de Brives-sur-Charente e Charente-Maritime et a été approuvé par arrêté préfectoral du 31/12/2009. Les différentes couches présen…
PPRN inondation par débordement du fleuve Charente sur la commune de Salignac-sur-Charente en Charente-Maritime. Direction Départementale des Territoires et de la Mer de Charente-Maritime Mis à jour le 30 mars 2026Métadonnées :À améliorer (44 %) 57525900Ce plan de prévention des risques naturels (PPRN) concerne la commune de Salignac-sur-Charente et a été approuvé par arrêté préfectoral du 31/12/2009. Les différentes couches présentes dans ce lot d…
PPRN inondation par débordement du fleuve Charente de la commune de St-Vaize en Charente-Maritime Direction Départementale des Territoires et de la Mer de Charente-Maritime Mis à jour le 6 avr. 2026Métadonnées :À améliorer (44 %) 56824400Ce plan de prévention des risques naturels (PPRN) concerne la commune de St-Vaize et a été approuvé par arrêté préfectoral du 05/08/2013. Les différentes couches présentes dans ce lot de données sont…
PPRN inondation par débordement du secteur médian la Boutonne de la commune de Courcelles en Charente-Maritime Direction Départementale des Territoires et de la Mer de Charente-Maritime Mis à jour le 3 janv. 2026Métadonnées :À améliorer (44 %) 56820900Ce plan de prévention des risques naturels (PPRN) concerne la commune de Courcelles et a été approuvé par arrêté préfectoral du 28/06/1996. Les différentes couches présentes dans ce lot de données s…
PPRN inondation par débordement du fleuve Charente sur la commune de Dompierre-sur-Charente en Charente-Maritime. Direction Départementale des Territoires et de la Mer de Charente-Maritime Mis à jour le 15 mars 2026Métadonnées :À améliorer (44 %) 55929200Ce plan de prévention des risques naturels (PPRN) concerne la commune de Dompierre-sur-Charente et a été approuvé par arrêté préfectoral du 31/12/2009. Les différentes couches présentes dans ce lot d…
