RSU_Châteauroux_Métropole CHATEAUROUX METROPOLE Mis à jour le 1 juil. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 2K86300Rapport Social Unique de Châteauroux Métropole portant sur l'année précédente dans les conditions du décret du 30 novembre 2020 (n°2020-1493) relatif à la base de données sociales et au rapport socia…
Fiche methodologique 2024 dix plus hautes remunerations Département de la Seine-Maritime Mis à jour le 21 mai 2025Métadonnées :À améliorer (44 %) 3K16900Ce document (.pdf) fournit la méthodologie d'élaboration du fichier "Dix\_plus\_hautes\_remunerations\_CD76\_2018a2023", publié par ailleurs sur ce site. Il constitue l'annexe 1 de l'instruction du …
RSU 114 Nb fonctionnaires ETP rémuneres CD76 2022 Département de la Seine-Maritime Mis à jour le 19 sept. 2024Métadonnées :À améliorer (33 %) 2K88200Ce fichier, issu du Rapport Social Unique, lui même alimenté par la Base de données Sociales (voir métadonnée ci-dessous), porte sur les fonctionnaires, titulaires et stagiaires du Département de la …
Synthese Rapport Social Unique CD76 2022 Département de la Seine-Maritime Mis à jour le 17 sept. 2024Métadonnées :À améliorer (44 %) 2K11600Depuis le 1er janvier 2021, les collectivités territoriales et établissements publics doivent établir un Rapport Social Unique (RSU) annuel, au titre de l’année écoulée. Ce rapport compile des indic…
Synthese Base de Donnees Sociales CDG76 2022 Département de la Seine-Maritime Mis à jour le 17 sept. 2024Métadonnées :À améliorer (44 %) 2K11900Depuis 2021, les collectivités locales et leurs établissements doivent renseigner une Base de Données Sociales (BDS), qui rassemble une variété de données (voir ci-dessous le lien vers l’arrêté du 10…
Dix plus hautes remunerations CD76 2018a2023 Département de la Seine-Maritime Mis à jour le 9 avr. 2024Métadonnées :À améliorer (33 %) 2K74100Ce fichier fournit la somme des dix rémunérations les plus élevées du Département de la Seine-Maritime, en 2018, 2019, 2020, 2021, 2022 et 2023, ainsi que le nombre de femmes et d’hommes en bénéficia…
RSU 111 Nb fonctionnaires Emploi permanent remunere CD76 2022 Département de la Seine-Maritime Mis à jour le 18 sept. 2024Métadonnées :À améliorer (33 %) 2K59400Ce fichier, issu du Rapport Social Unique, lui même alimenté par la Base de données Sociales (voir métadonnée ci-dessous), fournit le nombre de fonctionnaires travaillant en emploi permanent au Dépar…
Valeurs index egalite professionnelle HF CD76 2023 Département de la Seine-Maritime Mis à jour le 14 oct. 2024Métadonnées :À améliorer (44 %) 2K67800En application des articles L. 132-9-3 et suivants du code général de la fonction publique, les décrets n° 2024-801 du 13 juillet 2024 relatif à la mesure et à la réduction des écarts de rémunération…
Dix remunerations les plus elevees CD76 2018a2021 Département de la Seine-Maritime Mis à jour le 13 juil. 2022Métadonnées :À améliorer (56 %) 2K79600Ce fichier fournit la somme des dix rémunérations les plus élevées du Département de la Seine-Maritime, en 2018, 2019, 2020 et en 2021, ainsi que le nombre de femmes et d’hommes en bénéficiant. La m…
Nominations aux emplois d encadrement superieur par sexe CD76 2023 Département de la Seine-Maritime Mis à jour le 30 avr. 2024Métadonnées :À améliorer (44 %) 1K73600Ce fichier, dont la production est rendue obligatoire par le Décret n° 2012-601 du 30 avril 2012 relatif aux modalités de nominations équilibrées dans l'encadrement supérieur de la fonction publique,…
D OU VIENNENT LES AGENTS CD76 2019 12 31 Département de la Seine-Maritime Mis à jour le 8 sept. 2020Métadonnées :À améliorer (44 %) 1K2K00Données sur les résidences familiales (voir glossaire dans les métadonnées) des agents du Département de la Seine-Maritime au 31/12/2019. 931 agents résident dans des Communes où résident moins de c…
Dix remunerations les plus elevees CD76 DGCL Fiche methodologique2019 Département de la Seine-Maritime Mis à jour le 8 juin 2021Métadonnées :À améliorer (22 %) 1K5400{{description}}
OU TRAVAILLENT LES AGENTS CD76 2019 12 31 Département de la Seine-Maritime Mis à jour le 7 sept. 2020Métadonnées :À améliorer (44 %) 1K2K00Données sur les résidences administratives (voir glossaire dans les métadonnées) des agents du Département de la Seine-Maritime au 31/12/2019. En vertu du secret statistique, la résidence administra…
CD76 Index egalite professionnelle HF 2023 Département de la Seine-Maritime Mis à jour le 14 oct. 2024Métadonnées :À améliorer (44 %) 1K12600En application des articles L. 132-9-3 et suivants du code général de la fonction publique, les décrets n° 2024-801 du 13 juillet 2024 relatif à la mesure et à la réduction des écarts de rémunération…
RSU 110 Emplois fonctionnels CD76 31dec2022 Département de la Seine-Maritime Mis à jour le 3 juil. 2024Métadonnées :À améliorer (44 %) 1K52500Ce fichier, issu du Rapport Social Unique du Département de la Seine-Maritime, fournit le nombre d'agents occupant un emploi fonctionnel rémunérés au 31/12/2022, par statut d'origine (fonctionnaire o…
Nominations aux emplois encadrement superieur par Sexe CD76 2024 Département de la Seine-Maritime Mis à jour le 30 avr. 2025Métadonnées :À améliorer (44 %) 91820800Ce fichier, dont la production est rendue obligatoire par le Décret n° 2012-601 du 30 avril 2012 relatif aux modalités de nominations équilibrées dans l'encadrement supérieur de la fonction publique,…
Dix plus hautes remunerations CD76 2018a2024 Département de la Seine-Maritime Mis à jour le 21 mai 2025Métadonnées :À améliorer (44 %) 79520900Ce fichier fournit la somme des dix rémunérations les plus élevées du Département de la Seine-Maritime, en 2018, 2019, 2020, 2021, 2022, 2023 et 2024, ainsi que le nombre de femmes et d’hommes en bén…
CD76 Index de l'égalité professionnelle 2025 (données 2024) Département de la Seine-Maritime Mis à jour le 24 nov. 2025Métadonnées :À améliorer (33 %) 7862400En application des articles L. 132-9-3 et suivants du code général de la fonction publique, les décrets n° 2024-801 du 13 juillet 2024 relatif à la mesure et à la réduction des écarts de rémunération…
Synthese Rapport Social Unique CD76 2023 Département de la Seine-Maritime Mis à jour le 1 sept. 2025Métadonnées :À améliorer (44 %) 6671600Depuis le 1er janvier 2021, les collectivités territoriales et établissements publics doivent établir un Rapport Social Unique (RSU) annuel, au titre de l’année écoulée. Ce rapport compile des indic…
Valeurs Indicateurs egalite HF CD76 2025 donnees 2024 Département de la Seine-Maritime Mis à jour le 15 oct. 2025Métadonnées :À améliorer (44 %) 4856800En application des articles L. 132-9-3 et suivants du code général de la fonction publique, les décrets n° 2024-801 du 13 juillet 2024 relatif à la mesure et à la réduction des écarts de rémunération…
