Actes réglementaires Saint Denis de Pile Mis à jour le 31 mars 2022Métadonnées :À améliorer (56 %) 1K47000Au-delà des obligations légales de transmission au contrôle de légalité et de publicité des actes réglementaires des autorités locales définies dans le Code Général des Collectivités Territoriales, l…
Délibérations - Mandature 2014/2020 Agglomération Montargoise Et rives du loing Mis à jour le 19 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 1K46500\*\*Liste des délibérations votées par le Conseil Communautaire de l'Agglomération Montargoise entre le 18 avril 2014 et le 11 juin 2020. \*\* Jeu de données réalisé dans l'objectif d'être conforme …
Délibérations du Conseil Départemental des Alpes de Haute-Provence Département des Alpes de Haute-Provence Mis à jour le 15 déc. 2023Métadonnées :Bon (67 %) 7169000Ce jeu de données présente la liste les décisions du Conseil départemental des Alpes de Haute Provence, prises par délibérations lors des Assemblées départementales et Commissions permanentes, depuis…
Budgets votés en 2025 au Département des Hautes-Pyrénées Département des Hautes-Pyrénées Mis à jour le 14 avr. 2025Métadonnées :À améliorer (44 %) 6739400Budgets votés en 2025 au Département des Hautes-Pyrénées.
Budgets votés en 2026 au Département des Hautes-Pyrénées Département des Hautes-Pyrénées Mis à jour le 10 avr. 2026Métadonnées :Bon (67 %) 26100Budgets votés en 2026 au Département des Hautes-Pyrénées.
