Bassins versants pour lesquels un volet érosion et ruissellement doit être inclut dans les programmes opérationnels "eau" Région des Pays de la Loire Mis à jour le 11 sept. 2025Métadonnées :À améliorer (56 %) 4317400Bassins versants pour lesquels un volet érosion et ruissellement doit être inclut dans les programmes opérationnels d'aménagement ou de gestion des eaux. Le Schéma d'aménagement et de Gestion des eau…
Composition communale des Pays en Région Centre-Val de Loire Région Centre-Val de Loire Mis à jour le 31 mars 2022Métadonnées :À améliorer (44 %) 3K1K00Composition communale des Pays en Région Centre-Val de Loire en 2021.
Espaces Naturels Sensibles de la Haute-Savoie ENS74Conseil Départemental de la Haute-Savoie Mis à jour le 3 avr. 2026Métadonnées :Bon (100 %) 4K1K01Chef de file de l’animation du territoire sur le volet de la protection et de la gestion des espaces naturels sensibles, le Conseil départemental de la Haute-Savoie a développé une politique ambitieu…
Référenciel routier du département de la Haute-Savoie _ 2024 RRD74Conseil Départemental de la Haute-Savoie Mis à jour le 16 avr. 2024Métadonnées :Bon (89 %) 3K28301Référentiel routier du réseau départemental - Département de Haute-Savoie Description Tracé géographique des routes départementales de Hte Savoie. La donnée contient l'identifiant de la route sous d…
Les périmètres des territoires de Meurthe-et-Moselle (OpenStreetMap) Département de Meurthe-et-Moselle Mis à jour le 24 avr. 2026Métadonnées :À améliorer (33 %) 4K6K00La territorialisation de l'action départementale Engagé depuis 10 ans, la territorialisation de l’action départementale vise à articuler les politiques publiques départementales avec les spécificité…
Consultation citoyenne sur la stratégie logement La République En Marche ! Mis à jour le 1 mars 2018Métadonnées :Bon (67 %) 1K000Julien Denormandie, secrétaire d’Etat à la Cohésion des territoires, a présenté le 20 septembre la stratégie du Gouvernement et les pistes de réflexion pour réformer le logement en France. Du 20 sep…
Consultation citoyenne sur la stratégie logement La République En Marche ! Mis à jour le 1 mars 2018Métadonnées :Bon (67 %) 1K000Julien Denormandie, secrétaire d’Etat à la Cohésion des territoires, a présenté le 20 septembre la stratégie du Gouvernement et les pistes de réflexion pour réformer le logement en France. Du 20 sep…
Bassins versants en Maine-et-Loire Département de Maine-et-Loire Mis à jour le 1 juil. 2020Métadonnées :À améliorer (56 %) 4K2K00Délimitation des bassins versants en Maine-et-Loire. Un bassin versant correspond à la surface réceptrice des eaux d’un cours d’eau délimitée par la ligne de crête encore appelée ligne de partage de…
Intercommunalités de Maine-et-Loire Département de Maine-et-Loire Mis à jour le 23 avr. 2020Métadonnées :À améliorer (56 %) 3K2K00Limite administrative des Établissements Publics de Coopération Intercommunale (EPCI) de Maine-et-Loire.
Limites communales de 2017 en Maine-et-Loire Département de Maine-et-Loire Mis à jour le 10 mars 2020Métadonnées :À améliorer (56 %) 3K1K00Limites administratives des communes de Maine-et-Loire au 1er janvier 2017. Le Maine-et-Loire comptait 186 communes.
Limite administrative du département de Maine-et-Loire Département de Maine-et-Loire Mis à jour le 9 janv. 2018Métadonnées :À améliorer (44 %) 3K2K00Limite administrative du département de Maine-et-Loire.
Organisation territoriale en Maine-et-Loire Département de Maine-et-Loire Mis à jour le 23 mai 2019Métadonnées :À améliorer (56 %) 3K75200Ce jeu de données reprend les informations de l'organisation territoriale en Maine-et-Loire (communes, EPCI, cantons, etc.) et son évolution depuis 2016. Suite à la réforme des collectivités territo…
Domaine public fluvial de Maine-et-Loire Département de Maine-et-Loire Mis à jour le 23 avr. 2020Métadonnées :À améliorer (44 %) 3K1K00Objets linéaires représentant les cours d'eau du domaine public fluvial dans le département de Maine-et-Loire.
Limites communales de 2013 à 2015 en Maine-et-Loire Département de Maine-et-Loire Mis à jour le 10 mars 2020Métadonnées :À améliorer (56 %) 2K1K00Limites administratives des communes de Maine-et-Loire entre 2013 et 2015. Le Maine-et-Loire comptait 357 communes.
Cantons de Maine-et-Loire avant 2015 Département de Maine-et-Loire Mis à jour le 18 sept. 2009Métadonnées :Bon (67 %) 2K1K00Limite administrative des anciens cantons de Maine-et-Loire, au nombre de 41 jusqu'en 2014. En 2013, la loi du 17 mai réforme le découpage cantonal existant. Les conseils généraux (actuels conseils …
Limites communales de 2000 à 2012 en Maine-et-Loire Département de Maine-et-Loire Mis à jour le 10 mars 2020Métadonnées :À améliorer (56 %) 2K1K00Limites administratives des communes de Maine-et-Loire entre 2000 et 2012. Le Maine-et-Loire comptait 363 communes.
Maisons départementales des solidarités du Département de Maine-et-Loire Département de Maine-et-Loire Mis à jour le 5 nov. 2025Métadonnées :À améliorer (56 %) 2K99700Les maisons départementales des solidarités (MDS) du Département de Maine-et-Loire aident et accompagnent les habitants pour toute question liée à la santé, à la famille, au logement, au budget ou à …
Cantons de Maine-et-Loire Département de Maine-et-Loire Mis à jour le 30 déc. 2019Métadonnées :À améliorer (56 %) 2K1K00Limite administrative des 21 cantons de Maine-et-Loire. Un canton est la circonscription électorale servant à l'élection des conseillers départementaux, siégeant à l'assemblée délibérante (Conseil d…
Maison départementale des solidarités par commune en Maine-et-Loire Département de Maine-et-Loire Mis à jour le 31 juil. 2019Métadonnées :À améliorer (56 %) 2K77500Maison départementale des solidarités (MDS) de rattachement de chaque commune et commune déléguée en Maine-et-Loire. Pour en savoir plus, consultez le site du Département de Maine-et-Loire : les mai…
Écluses et maisons d'éclusières en Maine-et-Loire Département de Maine-et-Loire Mis à jour le 21 mai 2019Métadonnées :À améliorer (44 %) 2K1K00Liste des écluses et des maisons éclusières gérées par le Département de Maine-et-Loire.
