REFERENTIEL : Périmètre des Maisons du Conseil Général - 01/01/2013 - département du Bas-Rhin (67) Géocatalogue Mis à jour le 23 avr. 2015Métadonnées :À améliorer (33 %) 430000Les périmètres de Maisons du Conseil Général (MCG) sont propres au Conseil Général du Bas-Rhin. Ils ont été établis au moment de la territorialisation des services du Département en 2005. Ces périmèt…
REFERENTIEL : Périmètre des Maisons du Conseil Général - 01/01/2013 - département du Bas-Rhin (67) Géocatalogue Mis à jour le 23 avr. 2015Métadonnées :À améliorer (33 %) 418000Les périmètres de Maisons du Conseil Général (MCG) sont propres au Conseil Général du Bas-Rhin. Ils ont été établis au moment de la territorialisation des services du Département en 2005. Ces périmèt…
Espaces à enjeux (Hauts-de-France) - SRADDET 2020 Région Hauts-de-France Mis à jour le 17 mars 2026Métadonnées :À améliorer (56 %) 2K491015 zones identifiées en Hauts-de-France comme des "espaces de dynamique" pour : Diffuser l'économie maritime Amplifier le rayonnement métropolitain et les dynamiques frontalières Développer les relais…
Bande Littorale des 300 mètres relative à la baignade et à la circulation des engins nautiques - Bouches-du-rhone Direction Départementale des Territoires et de la Mer des Bouches-du-Rhône Mis à jour le 17 févr. 2026Métadonnées :Bon (67 %) 200400Zone ou s'exerce la police du maire concernant la baignade et la circulation des engins nautiques. Voir Code Général des Collectivités Territoriales.
Départements d'Occitanie Région Occitanie / Pyrénées Méditerranée Mis à jour le 26 janv. 2022Métadonnées :À améliorer (56 %) 3K76000Ce jeu de données fait partie du "référentiel géographique" Opendatasoft. Ces données sont utilisées dans nos processeurs et outils de la plateforme. Ces données ont été créées à partir de plusieurs …
Zonage de la Réserve de biosphère transfrontière Vosges du Nord-Pfälzerwald (2022-2032) Parc naturel régional des Vosges du Nord Mis à jour le 6 mars 2026Métadonnées :À améliorer (44 %) 3K1K00Zonage mis à jour à l'occasion de l'examen périodique décennal de 2021, de la Réserve de biosphère transfrontière Vosges du Nord-Pfälzerwald. Celui ci couvre le Parc naturel régional des Vosges du no…
Territoires LEADER Région Bourgogne-Franche-Comté Mis à jour le 2 févr. 2021Métadonnées :À améliorer (33 %) 3K20600Territoires éligibles au programme Leader au sein de la région Bourgogne-Franche-Comté
Quartiers - EUROMETROPOLE de METZ Eurométropole de Metz Mis à jour le 24 mars 2026Métadonnées :Bon (67 %) 7494500Couche des quartiers sur Metz et Montigny (sur Montigny il s'agit plutôt de zones de gestion)
Pays/PETR en Bourgogne-Franche-Comté Région Bourgogne-Franche-Comté Mis à jour le 2 févr. 2021Métadonnées :À améliorer (33 %) 3K22900Zonage des Pays/PETR de Bourgogne Franche-Comté
Périmètre du Parc naturel régional des Vosges du Nord (2014-2029) Parc naturel régional des Vosges du Nord Mis à jour le 24 avr. 2026Métadonnées :À améliorer (44 %) 3K2K00Le périmètre est obtenue par la fusion des limites des communes de la BD Topo de l'IGN (version d'avril 2014) avec découpage selon le réseau routier au niveau de Phalsbourg et Wissembourg, communes e…
Communes nouvelles en Bretagne : suivi des évolutions depuis le 01/01/2016 Région Bretagne Mis à jour le 20 avr. 2026Métadonnées :Bon (78 %) 5992300Suivi de l'évolution des communes nouvelles. Pour chaque commune ayant fusionné, un attribut décrira le nom de la nouvelle commune ainsi que le nouveau code INSEE.
Périmètre de la Réserve de biosphère transfrontière Vosges du Nord-Pfälzerwald (2022-2032) Parc naturel régional des Vosges du Nord Mis à jour le 6 mars 2026Métadonnées :À améliorer (44 %) 2K2K00Périmètre mis à jour à l'occasion de l'examen périodique décennal de 2021, de la Réserve de biosphère transfrontière Vosges du Nord-Pfälzerwald. Examen périodique validé par le Conseil international …
Itinéraires pédestres, VTT et cyclotouristiques de randovosgesdunord.fr (2022) Parc naturel régional des Vosges du Nord Mis à jour le 24 avr. 2026Métadonnées :À améliorer (56 %) 2K1K00Ensemble des 72 itinéraires de randonnée pédestre, cyclo-touristique et VTT publiés sur le site internet de promotion des activités outdoor du Parc naturel régional des Vosges du Nord et communes lim…
Plan du Parc naturel régional des Vosges du Nord de la charte (2014-2029) Parc naturel régional des Vosges du Nord Mis à jour le 20 mai 2025Métadonnées :À améliorer (56 %) 2K54900Le plan du Parc inclus dans une charte de PNR, décline les interventions prévues en fonction des particularités du territoire ; La charte d'un Parc naturel régional est le contrat qui concrétise le p…
Points d'intérêt (POI) des itinéraires pédestres, VTT et cyclotouristiques de randovosgesdunord.fr (2022) Parc naturel régional des Vosges du Nord Mis à jour le 24 avr. 2026Métadonnées :À améliorer (56 %) 2K1K00Points d'intérêt (POI) des 72 itinéraires de randonnée pédestre, cyclo-touristique et VTT publiés sur le site internet de promotion des activités outdoor du Parc naturel régional des Vosges du Nord e…
EPCI au 1er janvier 2022 - Bretagne DDTM Côtes d'Armor Mis à jour le 2 févr. 2022Métadonnées :À améliorer (56 %) 2K17500Les établissements publics de coopération intercommunale (EPCI) sont des regroupements de communes ayant pour objet l'élaboration de « projets communs de développement au sein de périmètres de solida…
Périmètre de la Réserve de biosphère transfrontière Vosges du Nord-Pfälzerwald (2014-2021) Parc naturel régional des Vosges du Nord Mis à jour le 15 juin 2023Métadonnées :À améliorer (44 %) 2K1K00Périmètre mis à jour à l'occasion de l'examen périodique décennal de 2014, de la Réserve de biosphère transfrontière Vosges du Nord-Pfälzerwald. Ce périmètre couvre le Parc naturel régional des Vosge…
Contours des îlots regroupés pour l'information statistique [Contours IRIS®] - Département du Loiret Département du Loiret Mis à jour le 16 mars 2026Métadonnées :À améliorer (56 %) 84615000Définition de l’INSEE : IRIS signifie « Ilots Regroupés pour l'Information Statistique » et fait référence à la taille visée de 2 000 habitants par maille élémentaire. On distingue trois typ…
Zonage de la Réserve de biosphère transfrontière Vosges du Nord-Pfälzerwald (2014-2021) Parc naturel régional des Vosges du Nord Mis à jour le 15 juin 2023Métadonnées :À améliorer (44 %) 2K1K00Zonage mis à jour à l'occasion de l'examen périodique décennal de 2014, de la Réserve de biosphère transfrontière Vosges du Nord-Pfälzerwald. Celui ci couvre le Parc naturel régional des Vosges du no…
Périmètres des communes nouvelles à compter du 01/01/2016 Région Bretagne Mis à jour le 1 janv. 2022Métadonnées :Bon (67 %) 4381700Couche contenant uniquement les périmètres des communes nouvelles à partir du 01/01/2016.
