Zonage du Plan Local d'Urbanisme (EN VIGUEUR) Modification 6 approuvé le 09/07/2022 - Commune d'Anglet Commune d'Anglet Mis à jour le 18 mars 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 9K2K00Zonage du plan local d'urbanisme en vigueur sur la commune d'Anglet approuvé le 09 juillet 2022 (modification 6). L'ensemble des pièces du PLU en vigueur sont consultables sur le site de la ville d'…
Election - Zonage des bureaux de vote en 2024 - Ville de Saint-Lô - Arrêté du 30 août 2023 Ville de Saint-Lô (Manche) Mis à jour le 17 sept. 2025Métadonnées :Bon (78 %) 550900Zonage des Bureaux de vote sur la commune de Saint-Lô en 2024, suivant l'arrêté préfectoral du 30 août 2023 Contexte de collecte Le zonage des bureaux de vote s'appuie sur l'arrêté relatif à l'impla…
Zonage du Plan Local d'Urbanisme (ABROGE) Modification 5 approuvé le 24/10/2020 - Commune d'Anglet Commune d'Anglet Mis à jour le 2 déc. 2022Métadonnées :À améliorer (56 %) 3K1K00Zonage du plan local d'urbanisme abrogé sur la commune d'Anglet du 24 octobre 2020 (modification 5). Le jeu de données est en conformité avec le standard CNIG PLU de février 2021.
Périmètre bureau de vote Ville de Roubaix Mis à jour le 5 août 2025Métadonnées :Bon (67 %) 7677900Périmètre des bureaux de vote depuis le 01/01/2021
Zonage des Obligations Légales de Débroussaillement - Anglet Commune d'Anglet Mis à jour le 17 janv. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 1K61500Jeu de données de localisation du zonage des Obligations Légales de Débroussaillement (OLD) à Anglet. L’arrêté préfectoral n° 64 2022 1121-000-30 impose à la Ville d’Anglet et aux différents proprié…
243600327_PLUi_20200213 CHATEAUROUX METROPOLE Mis à jour le 1 oct. 2020Métadonnées :À améliorer (56 %) 3K3K00\[PACK - DONNEES GEOGRAPHIQUES & DONNEES REGLEMENTAIRES] Document d'urbanisme en vigueur de la communauté d'agglomération de Châteauroux Métropole. Communes de Ardentes, Arthon, Coings, Châteauroux…
Zone Franche Ville de Roubaix Mis à jour le 17 juil. 2025Métadonnées :À améliorer (56 %) 5306100Périmètre de zone franche
Territoire de réussite éducative Ville de Roubaix Mis à jour le 18 juil. 2025Métadonnées :À améliorer (33 %) 5126400Périmètre du Territoire de réussite éducative
Quartier historique Ville de Roubaix Mis à jour le 22 janv. 2026Métadonnées :À améliorer (56 %) 4975400Limites des 31 quartiers historiques
243600327_PLUi_PRESCRIPTION PCT_20200213 CHATEAUROUX METROPOLE Mis à jour le 30 juil. 2020Métadonnées :À améliorer (56 %) 3K2K00\[PRESCRIPTIONS PONCTUELLES - DONNEES GEOGRAPHIQUES] Document d'urbanisme en vigueur de la communauté d'agglomération de Châteauroux Métropole. Communes de Ardentes, Arthon, Coings, Châteauroux, Dé…
243600327_PLUi_ZONE URBA_20200213 CHATEAUROUX METROPOLE Mis à jour le 30 juil. 2020Métadonnées :À améliorer (56 %) 3K2K00\[ZONAGES D'URBANISME - DONNEES GEOGRAPHIQUES] Document d'urbanisme en vigueur de la communauté d'agglomération de Châteauroux Métropole. Communes de Ardentes, Arthon, Coings, Châteauroux, Déols, D…
Périmètres des quartiers de Châteauroux CHATEAUROUX METROPOLE Mis à jour le 1 avr. 2019Métadonnées :À améliorer (44 %) 3K1K00Périmètres des quartiers de la commune de Châteauroux.
Territoire zéro chômeur de longue durée Ville de Roubaix Mis à jour le 22 janv. 2026Métadonnées :À améliorer (33 %) 4296100Périmètre expérimental du territoire Zéro chômeur longue durée 2024 Servie Eco
243600327_PLUi_REGLEMENT_20200213 CHATEAUROUX METROPOLE Mis à jour le 30 juil. 2020Métadonnées :À améliorer (56 %) 3K1K00\[REGLEMENT - DONNEES REGLEMENTAIRES] Document d'urbanisme en vigueur de la communauté d'agglomération de Châteauroux Métropole. Communes de Ardentes, Arthon, Coings, Châteauroux, Déols, Diors, Etr…
36089_ZONE_URBA_20080728 CHATEAUROUX METROPOLE Mis à jour le 3 juil. 2020Métadonnées :À améliorer (44 %) 2K1K00Plan de zonage du document d'urbanisme en vigueur de la commune de Jeu-les-Bois. Valide jusqu'au 13 février 2020.
36112_ZONE_URBA_20120410 CHATEAUROUX METROPOLE Mis à jour le 3 juil. 2020Métadonnées :À améliorer (44 %) 2K1K00Plan de zonage du document d'urbanisme en vigueur de la commune de Mâron. Valide jusqu'au 13 février 2020.
243600327_PLUi_PRESCRIPTION LIN_20200213 CHATEAUROUX METROPOLE Mis à jour le 30 juil. 2020Métadonnées :À améliorer (56 %) 2K1K00\[PRESCRIPTIONS LINEAIRES - DONNEES GEOGRAPHIQUES] Document d'urbanisme en vigueur de la communauté d'agglomération de Châteauroux Métropole. Communes de Ardentes, Arthon, Coings, Châteauroux, Déol…
243600327_PLUi_PRESCRIPTION SURF_20200213 CHATEAUROUX METROPOLE Mis à jour le 30 juil. 2020Métadonnées :À améliorer (56 %) 2K1K00\[PRESCRIPTIONS SURFACIQUES - DONNEES GEOGRAPHIQUES] Document d'urbanisme en vigueur de la communauté d'agglomération de Châteauroux Métropole. Communes de Ardentes, Arthon, Coings, Châteauroux, Dé…
36202_ZONE_URBA_20150430 CHATEAUROUX METROPOLE Mis à jour le 3 juil. 2020Métadonnées :À améliorer (44 %) 2K2K00Plan de zonage du document d'urbanisme en vigueur de la commune de Saint-Maur. Valide jusqu'au 13 février 2020.
36057_ZONE_URBA_20100327 CHATEAUROUX METROPOLE Mis à jour le 3 juil. 2020Métadonnées :À améliorer (44 %) 2K1K00Plan de zonage du document d'urbanisme en vigueur de la commune Coings. Valide jusqu'au 13 février 2020.
