Zones interdites à la captation aérienne des données (ZICAD) ZICADInstitut national de l'information géographique et forestière Mis à jour le 19 juin 2025Métadonnées :Bon (89 %) 22K4K10Zones interdites à la captation aérienne des données (ZICAD) fixées par voie d’arrêté (arrêté du 24 juin 2024 fixant la liste des zones interdites à la captation aérienne des données). Mise à jour :…
PAMIR - Soutien à la recherche - Rôle des entités du partenariat dans un projet financé par le DIM PAMIR Région Île-de-France Mis à jour le 21 janv. 2025Métadonnées :Bon (67 %) 1K31601Ce jeu de données liste les entités s'étant déclarées dans le partenariat des projets déposés au Domaine de recherche et d'innovation majeur (DIM) Patrimoines matériels - Innovation, expérimentation …
Soldes par branche du Régime général IRDES & ECOSANTE.FR : Institut de Recherche et Documentation en Economie de la Santé Mis à jour le 23 mai 2016Métadonnées :Bon (78 %) 4K60611Export : CSV, HTML et XLS Source : www\.ecosante.fr Irdes d'après données Comptes de la Sécurité sociale
distribution des films dans les salles de cinéma Centre national du cinéma et de l'image animée Mis à jour le 1 juil. 2025Métadonnées :Bon (78 %) 7K2K01Coûts de distribution - données statistiques Distributeurs de films
Liste des établissements de production de gélatine et de collagène agréés CE / Gelatine and collagen Ministère de l'Agriculture, de l'agro-alimentaire et de la souveraineté alimentaire Mis à jour le 26 févr. 2020Métadonnées :À améliorer (33 %) 1K001en cours d'élaboration par le bureau métier correspondant
Cours de marchandises accessibles après diagnostic SNCF Mis à jour le 25 juin 2021Métadonnées :À améliorer (56 %) 2K72301Liste des cours de marchandise accessibles après diagnostic du Réseau Ferré National. Les cours de marchandises permettent le chargement et le déchargement de wagons ainsi que le transbordement de m…
Liste des ateliers de traitement du gibier sauvage (petit gibier sauvage) agréés CE / small wild game meat Ministère de l'Agriculture, de l'agro-alimentaire et de la souveraineté alimentaire Mis à jour le 6 févr. 2020Métadonnées :À améliorer (33 %) 1K001en cours d'élaboration par le bureau métier correspondant
PAMIR - Soutien à la recherche - Entités du partenariat dans un projet financé par le DIM PAMIR Région Île-de-France Mis à jour le 21 janv. 2025Métadonnées :Bon (89 %) 1K52801Ce jeu de données consigne des informations sur les entités qui font partie du partenariat des projets financés par le Domaine de recherche et d'innovation majeur (DIM) Patrimoines matériels - Innova…
Liste des établissements disposant d'une dérogation à l'agrément communautaire PBV,PC,saucisse Ministère de l'Agriculture, de l'agro-alimentaire et de la souveraineté alimentaire Mis à jour le 26 févr. 2020Métadonnées :À améliorer (33 %) 1K001en cours d'élaboration par le bureau métier correspondant
La comptabilité nationale IRDES & ECOSANTE.FR : Institut de Recherche et Documentation en Economie de la Santé Mis à jour le 23 mai 2016Métadonnées :Bon (78 %) 3K65301Export : CSV, HTML et XLS Source : www\.ecosante.fr Irdes d'après données Insee
Elections sénatoriales du 24 septembre 2017 - Liste des candidats Ministère de l'intérieur Mis à jour le 18 sept. 2017Métadonnées :Bon (78 %) 9K48810Liste des candidats pour les élections sénatoriales du 24 septembre 2017. Fichier avec 2 onglets : scrutin proportionnel et scrutin majoritaire
Croisement des dispositifs de politique publique de l'ANCT Agence nationale de la cohésion des territoires Mis à jour le 13 avr. 2026Métadonnées :Bon (89 %) 11K2K21Présentation L'ANCT met en œuvre et anime des politiques publiques destinées à soutenir le développement des territoires, notamment les plus fragiles. Ces politiques publiques se déploient dans troi…
Les principales données de l'immigration en France au 22 juin 2023 Ministère de l'intérieur Mis à jour le 13 juil. 2023Métadonnées :Bon (100 %) 9K79200Conformément au code de bonnes pratiques de la statistique européenne, la Direction générale des étrangers en France (DGEF) du ministère de l'intérieur a mis en place un calendrier de publication des…
Observatoire de l'accessibilité numérique (RGAA) Association ADULLACT Mis à jour le 27 oct. 2025Métadonnées :Bon (89 %) 11K2K15L'observatoire de l'accessibilité a pour but d'aider le pilotage de la mise en accessibilité des sites web publics. Il s'adresse autant à l'élu qu'au développeur. L'analyse se fait au regard du RGAA…
Déclarations du porte-parole du Ministère des Affaires Etrangères et du Développement International de 1966 à 2016 Ministère de l'Europe et des Affaires Etrangères (MEAE) Mis à jour le 2 janv. 2017Métadonnées :Bon (78 %) 3K1K01Le Ministère des Affaires étrangères et du Développement international met en ligne l'ensemble des points de presse et des déclarations de politique étrangère. Ce fonds est constitué de 57.000 notice…
Tableau des molécules onéreuses et dispositifs médicaux implantables de la liste en sus Agence Technique de l'information sur l'Hospitalisation (ATIH) Mis à jour aujourd’huiMétadonnées :Bon (89 %) 10K3K11L'objet est de présenter la répartition de 2011 à la dernière année scellée : pour chaque code UCD (molécules onéreuses: MO): le nombre administré ainsi que le prix d'achat pour le secteur Ex-DG et …
SINOE ® - Chiffres-clés OMA 2009-2017 ADEME Mis à jour le 27 avr. 2026Métadonnées :À améliorer (56 %) 2K80201Le jeu de données "Indicateurs chiffres clés OMA" contient pour les années impaires de 2009 à 2017, les tonnages des déchets OMA collectés par départements avec les performances de collecte.  Le…
Bulletin Officiel du ministère de l'intérieur (BOMI) Ministère de l'intérieur Mis à jour le 9 janv. 2025Métadonnées :Bon (78 %) 9K68100Ce jeu de données renvoie aux éditions successives du Bulletin Officiel du Ministère de l'Intérieur (BOMI) depuis le n° 2006-1 (02 au 30 janvier 2006). Le bulletin officiel du ministère de l'Intérieu…
Élections métropolitaines de Lyon 2026 - Listes candidates au premier tour Ministère de l'intérieur Mis à jour le 13 mars 2026Métadonnées :Bon (100 %) 9K1K00Listes candidates aux élections métropolitaines de Lyon. Ces données sont publiées sous réserve : des recours formés devant le tribunal administratif ; d'éventuelles rectifications (erreurs de sai…
Idéo-Nomenclature ONISEP domaines et sous domaines Office national d'information sur les enseignements et les professions Mis à jour le 17 avr. 2023Métadonnées :À améliorer (56 %) 5K83701\>>> Avertissement du 17/04/2023 : des modifications pour harmonisation ont été apportées sur les ponctuations dans les libellés de 9 domaines et 14 sous-domaines de cette nomenclature. Plus d’inform…
