PDIPR itineraire Département de l'Ain Mis à jour le 5 févr. 2026Métadonnées :Bon (78 %) 3K1K00Le Plan départemental des itinéraires de promenade et de randonnée (PDIPR) a pour objet de de favoriser la découverte des sites naturels et des paysages ruraux en développant la pratique de la randon…
PAT- axe restauration collective PATFrance PAT Mis à jour le 10 juil. 2025Métadonnées :Bon (100 %) 3K2K00Le fichier renseigne sur les Projets Alimentaires Territoriaux (PAT) qui est une démarche initiée par un territoire (qu'il soit à l'échelle d'une commune, d'une communauté de communes, d'un départeme…
Occup Sol Ain Département de l'Ain Mis à jour le 7 janv. 2022Métadonnées :Bon (67 %) 3K73500Occupation du sol du département de l'Ain déclinée en 4 niveaux de tram et sous trames. Cette donnée d'occupation du sol réalisée en partenariat avec le CEN Rhône Alpes à été constitué en 2016 dans l…
Sites inscrits Département de la Seine-Maritime Mis à jour le 17 nov. 2021Métadonnées :À améliorer (33 %) 3K38800{{description}}
PAT - axe économie alimentaire PATFrance PAT Mis à jour le 10 juil. 2025Métadonnées :Bon (100 %) 3K1K00Le fichier renseigne sur les Projets Alimentaires Territoriaux (PAT) qui est une démarche initiée par un territoire (qu'il soit à l'échelle d'une commune, d'une communauté de communes, d'un départeme…
PAT - axe éducation alimentaire PATFrance PAT Mis à jour le 10 juil. 2025Métadonnées :Bon (100 %) 2K2K00Le fichier renseigne sur les Projets Alimentaires Territoriaux (PAT) qui est une démarche initiée par un territoire (qu'il soit à l'échelle d'une commune, d'une communauté de communes, d'un départeme…
Département de la Nièvre - Espaces Naturels Sensibles CD58-ENSConseil départemental de la Nièvre Mis à jour le 8 juin 2025Métadonnées :Bon (89 %) 2K22000Informations et localisation des espaces naturels sensibles de la Nièvre. Structure des données : id \[Nombre entier] : Identification de l'objet dans sa BDD source nom \[Chaîne de caractères] : D…
Methaniseur Communauté d'Agglomération Lisieux Normandie Mis à jour le 26 avr. 2026Métadonnées :À améliorer (44 %) 2K77000source : http\://metadata.carmencarto.fr/geonetwork/8/fre/catalog.search#/metadata/12aa8844-13c2-4548-b215-82e37072bab6 date maj : 2023 couche ponctuelle
Périmètres des ENS de l'Ain ENSDépartement de l'Ain Mis à jour le 14 mars 2024Métadonnées :Bon (67 %) 2K2K00Attention nouvelle URL de flux carto.ain.fr devient geodata.ain.fr Périmètres labellisés espaces naturels sensibles (ENS) dans l'Ain en date de janvier 2024. C'est-à-dire qui ont fait l'objet d'une …
Contour de l'espace naturel sensible de Mézières Ecluzelles Charpont Conseil départemental d'Eure-et-Loir Mis à jour le 1 sept. 2017Métadonnées :À améliorer (44 %) 2K2K00Contour de l'espace naturel sensible de Mézières Ecluzelles Charpont défini par l'Assemblée départementale de 22 mars 2010.
PAT - axe gouvernance PATFrance PAT Mis à jour le 10 juil. 2025Métadonnées :Bon (100 %) 2K1K00Le fichier renseigne sur les Projets Alimentaires Territoriaux (PAT) qui est une démarche initiée par un territoire (qu'il soit à l'échelle d'une commune, d'une communauté de communes, d'un départeme…
Archives_ENS de Haute-Savoie_2015-2022 ENS74_ArchivesConseil Départemental de la Haute-Savoie Mis à jour le 17 juil. 2024Métadonnées :Bon (100 %) 2K64900Archives ENS de Haute-Savoie 2015-2022 Shapefile Lambert 93 En Haute-Savoie, les Espaces Naturels Sensibles (ENS) jouent un rôle crucial dans la préservation de la biodiversité et la promotion de la…
Part des véhicules propres dans le renouvellement du parc de la Ville de Saint-Nazaire Saint-Nazaire agglo - La CARENE Mis à jour le 29 juil. 2022Métadonnées :À améliorer (56 %) 2K1K00Arrêté du 29 décembre 2020 fixant les termes et modalités de la part des véhicules à faibles ou à très faibles émissions dans le renouvellement du parc de la Ville de Saint-Nazaire par an depuis 2020.
PAT- axe urbanisme PATFrance PAT Mis à jour le 10 juil. 2025Métadonnées :Bon (100 %) 2K1K00Le fichier renseigne sur les Projets Alimentaires Territoriaux (PAT) qui est une démarche initiée par un territoire (qu'il soit à l'échelle d'une commune, d'une communauté de communes, d'un départeme…
Bilan ARS - Qualité de l'eau 2019 et 2020 Communauté d'Agglomération Ardenne Métropole Mis à jour le 16 août 2021Métadonnées :À améliorer (33 %) 2K40700Fiche ARS Qualité Eau - 2019 et 2020 - Communes Ardenne Métropole
Reunion publique Clin Paluel Penly CD76 20191016 Département de la Seine-Maritime Mis à jour le 26 juil. 2021Métadonnées :À améliorer (33 %) 2K10300Compte-rendu de la réunion publique de la commission locale d’information auprès des centrales nucléaires de Paluel et Penly (Clin Paluel-Penly) du 16 octobre 2019 à Grainville la Teinturière ayant p…
Envir ONF - Surface terrière totale Département de l'Ain Mis à jour le 24 oct. 2023Métadonnées :À améliorer (44 %) 2K61200Attention nouvelle URL de flux carto.ain.fr devient geodata.ain.fr lien vers descriptif pdf 1 - Principes de modélisation Les présents modèles sont construits à partir de la détection des apex ide…
Instauration du Forfait Mobilités Durables 2022 Communauté d'Agglomération Plaine Vallée Mis à jour le 11 juil. 2022Métadonnées :À améliorer (22 %) 2K14700{{description}}
Déclaration de l'acquisition de biens issus du réemploi, de la réutilisation ou intégrant des matières recyclées (organisation Ville de Chambéry) Ville de Chambéry Mis à jour le 1 juil. 2025Métadonnées :Bon (78 %) 42332400Publication des biens issus du réemploi et de la réutilisation pour la ville de Chambéry. Liste de biens acquis sur l'année N-1, publiée toute les année avant le 30 juin. Ce jeu de données répond au…
Formulaire Division de parcelle geometre 20200204 Département de la Seine-Maritime Mis à jour le 27 juil. 2021Métadonnées :À améliorer (44 %) 2K9100En application de l’article n° 96 de la loi n° 2011-525 du 17 mai 2011, l’instruction des divisions de parcelles est assurée par la Commission Départementale d’Aménagement Foncier de Seine-Maritime (…
