Etude geotechnique berges Seine Saint-Wandrille PK307 80 a PK308 80 CD76 2019 10 30 Département de la Seine-Maritime Mis à jour le 27 juil. 2021Métadonnées :À améliorer (44 %) 2K7600Rapport d’études géotechniques du 30 octobre 2019 sur le système d’endiguement de Saint Wandrille Métadonnées Lien vers les métadonnées
Topographie digues Seine B1975 Plan de situation zone 5 CAD drawing CD76 20150605 Département de la Seine-Maritime Mis à jour le 27 juil. 2021Métadonnées :À améliorer (33 %) 2K9300Cette donnée topographique présente une vue en plan, des profils en travers, ainsi que les profils en long de la crête des ouvrages en berge de Seine sous gestion départementale. Cette campagne, prem…
OGS et perimetres protection environnementale CD76 2020 06 10 Département de la Seine-Maritime Mis à jour le 24 nov. 2021Métadonnées :À améliorer (33 %) 2K11400Carte des principaux périmètres de protection environnementale situés sur le territoire de l'OGS Falaises d'Etretat-Côte d'Albâtre réalisée par les services du Conseil Départemental de la Seine-Marit…
Envir ONF - Surface terrière résineuse Département de l'Ain Mis à jour le 24 oct. 2023Métadonnées :À améliorer (44 %) 2K46500Attention nouvelle URL de flux carto.ain.fr devient geodata.ain.fr lien vers descriptif pdf 1 - Principes de modélisation Les présents modèles sont construits à partir de la détection des apex ide…
PAT - axe environnement PATFrance PAT Mis à jour le 10 juil. 2025Métadonnées :Bon (100 %) 2K1K00Le fichier renseigne sur les Projets Alimentaires Territoriaux (PAT) qui est une démarche initiée par un territoire (qu'il soit à l'échelle d'une commune, d'une communauté de communes, d'un départeme…
Archive_Stations de suivi de la qualité des eaux superficielles du département de Haute Savoie 2015-2017 eau74Conseil Départemental de la Haute-Savoie Mis à jour le 18 juil. 2024Métadonnées :Bon (100 %) 2K91300Archive\_Stations de suivi de la qualité des eaux superficielles du département de Haute Savoie 2015-2017 Shape Lambert 93 En Haute-Savoie, la qualité des eaux superficielles est surveillée par un r…
Clin Infos numero 16 CD76 20210301 Département de la Seine-Maritime Mis à jour le 26 juil. 2021Métadonnées :À améliorer (33 %) 2K7000Le Clin Infos n°16 est la lettre d’information biannuelle de la commission locale d’information auprès des centrales nucléaires de Paluel et Penly (Clin Paluel-Penly). Elle est distribuée à l’ensembl…
secteurs ANC Département de l'Ain Mis à jour le 14 mars 2024Métadonnées :À améliorer (44 %) 2K1K00Attention nouvelle URL de flux carto.ain.fr devient geodata.ain.fr Collectivités compétentes en Assainissement Non cCollectif (ANC) au 1er janvier 2022
Bruitparif Délib Renouvellement adhésion CAPVSub 2020 Communauté d'Agglomération Plaine Vallée Mis à jour le 11 juil. 2022Métadonnées :À améliorer (22 %) 2K10400{{description}}
Seance pleniere Clin Paluel Penly CD76 20200303 Département de la Seine-Maritime Mis à jour le 26 juil. 2021Métadonnées :À améliorer (33 %) 2K7700Compte-rendu de la séance plénière de la commission locale d’information auprès des centrales nucléaires de Paluel et Penly (Clin Paluel-Penly) du 03 mars 2020 Métadonnées Lien vers les métadonnées…
Continuités écopaysagères d'intérêt départemental Département de l'Ain Mis à jour le 31 mars 2026Métadonnées :Bon (67 %) 2K24400Application présentant le projet et les données ayant permis la détermination des Continuités éco-paysagères du département de l'Ain. Actuellement seul l'occupation du sol (échelle 1/10 000) est disp…
Guide amenagement foncier CD76 20181030 Département de la Seine-Maritime Mis à jour le 27 juil. 2021Métadonnées :À améliorer (44 %) 2K11000Ce guide, à la fois explicatif et pédagogique, doit permettre de saisir pleinement la procédure d'Aménagement Foncier : ses enjeux et ses objectifs. Dans le cadre de la mise en place d’une procédure,…
ICPE, Installations Classées pour la Protection de l’Environnement Géo2France Mis à jour le 19 août 2024Métadonnées :Bon (67 %) 3762700Installations Classées pour la Protection de l’Environnement (ICPE) dans les Hauts-de-France. GEMET : pollution. GEMET : environnement. GEMET : risque. GEMET : déchets. GEMET : activité économique. …
Envir ONF - Densité de tiges Département de l'Ain Mis à jour le 24 oct. 2023Métadonnées :À améliorer (44 %) 2K46300Attention nouvelle URL de flux carto.ain.fr devient geodata.ain.fr lien vers descriptif pdf 1 - Principes de modélisation Les présents modèles sont construits à partir de la détection des apex ide…
Envir ONF - Surface terrière feuillu Département de l'Ain Mis à jour le 24 oct. 2023Métadonnées :À améliorer (44 %) 2K57600Attention nouvelle URL de flux carto.ain.fr devient geodata.ain.fr lien vers descriptif pdf 1 - Principes de modélisation Les présents modèles sont construits à partir de la détection des apex ide…
PAT - axe culturel et gastronomique PATFrance PAT Mis à jour le 10 juil. 2025Métadonnées :Bon (100 %) 2K1K00Le fichier renseigne sur les Projets Alimentaires Territoriaux (PAT) qui est une démarche initiée par un territoire (qu'il soit à l'échelle d'une commune, d'une communauté de communes, d'un départeme…
Foncier ENS CD76 20230101 Département de la Seine-Maritime Mis à jour le 28 juil. 2025Métadonnées :À améliorer (44 %) 2K1K00Périmètres des parcelles cadastrales propriétés du Département de la Seine-Maritime au titre des ENS et données afférentes (ENS associé, données cadastrales, date d’acquisition) au 1er janvier 2023. …
Département de la Nièvre - Forêts Conseil départemental de la Nièvre Mis à jour le 19 oct. 2023Métadonnées :Bon (67 %) 2K6800Forêts situées dans le département de la Nièvre. Structure des données : id \[Nombre entier] nature \[Chaîne de caractères] toponyme \[Chaîne de caractères] source \[Chaîne de caractères] latit…
Election délégués SIAH 2020 Communauté d'Agglomération Plaine Vallée Mis à jour le 11 juil. 2022Métadonnées :À améliorer (22 %) 2K7500{{description}}
Délibération exoneration TEOM année 2020 Communauté d'Agglomération Plaine Vallée Mis à jour le 11 juil. 2022Métadonnées :À améliorer (22 %) 2K11500Exonération de taxe d'enlèvement des ordures ménagères
