Délibération avis de Plaine Vallée sur le projet du SAGE - 2019 Communauté d'Agglomération Plaine Vallée Mis à jour le 11 juil. 2022Métadonnées :À améliorer (22 %) 1K8100{{description}}
Délibération Rapport Activités SIGIDURS 2018 Communauté d'Agglomération Plaine Vallée Mis à jour le 11 juil. 2022Métadonnées :À améliorer (22 %) 1K9300{{description}}
Délibération désignation de M Bourdin commission Espaces Publics et Environnement - 2018 Communauté d'Agglomération Plaine Vallée Mis à jour le 11 juil. 2022Métadonnées :À améliorer (22 %) 1K13900{{description}}
Rapport activite execution budgetaire Clin Paluel Penly 2019 CD76 20200303 Département de la Seine-Maritime Mis à jour le 26 juil. 2021Métadonnées :À améliorer (33 %) 1K7700Rapport d’activité et compte-rendu d’exécution budgétaire 2019 de la commission locale d’information auprès des centrales nucléaires de Paluel et Penly (Clin Paluel-Penly), approuvés par la Clin Palu…
Programme activite budget previsionnels Clin Paluel Penly 2020 CD76 20200303 Département de la Seine-Maritime Mis à jour le 27 juil. 2021Métadonnées :À améliorer (33 %) 1K8000Programme d’activité et budget prévisionnels 2020 de la commission locale d’information auprès des centrales nucléaires de Paluel et Penly (Clin Paluel-Penly), approuvé en séance plénière de la Clin …
Carte PPI Paluel et Penly 2025 Département de la Seine-Maritime Mis à jour le 3 mars 2026Métadonnées :À améliorer (44 %) 1K7200Le Plan particulier d’intervention (PPI) est un dispositif établi par l’État pour protéger les personnes, les biens et l’environnement et pour faire face aux risques particuliers liés à l’existence d…
Base Carbone complète de l'ADEME en français - v17.0 Base CarboneLou DupontMis à jour le 5 juil. 2020Métadonnées :Bon (89 %) 99K28K00La Base Carbone est une base de données publiques, gérée par l'ADEME, de facteurs d'émissions nécessaires à la réalisation d'exercices de comptabilité carbone. (Un facteur d'émission est un ratio per…
Délibération sur le Rapport Annuel 2017 du SIAH - 2018 Communauté d'Agglomération Plaine Vallée Mis à jour le 11 juil. 2022Métadonnées :À améliorer (22 %) 1K11700{{description}}
Envir ONF Bugey - Surface terrière des gros bois (Bugey) Département de l'Ain Mis à jour le 24 oct. 2023Métadonnées :À améliorer (44 %) 1K26500Attention nouvelle URL de flux carto.ain.fr devient geodata.ain.fr Surface terrière des gros bois en m² par hectare (m²/ha) secteur Bugey en superposition partiel avec la donnée Surface terrière des…
Natura 2000 directive oiseaux Département de la Seine-Maritime Mis à jour le 17 nov. 2021Métadonnées :À améliorer (33 %) 1K26900{{description}}
Election délégués SIAEP Nord Ecouen 2020 Communauté d'Agglomération Plaine Vallée Mis à jour le 11 juil. 2022Métadonnées :À améliorer (22 %) 1K8100{{description}}
Envir ONF - Coefficient de Gini Département de l'Ain Mis à jour le 24 oct. 2023Métadonnées :À améliorer (56 %) 1K30800Attention nouvelle URL de flux carto.ain.fr devient geodata.ain.fr lien vers descriptif pdf 1 - Principes de modélisation Les présents modèles sont construits à partir de la détection des apex ide…
Arrete constitution CIAF A150 CD76 20090826 Département de la Seine-Maritime Mis à jour le 9 juil. 2025Métadonnées :À améliorer (33 %) 1K9900Arrêté du Président du Département de la Seine-Maritime, constituant la Commission Intercommunale d’Aménagement Foncier mise en œuvre dans le cadre de la procédure d’Aménagement Foncier liée à la réa…
Délibération communication Rapport d'activités - Emeraude 2018 Communauté d'Agglomération Plaine Vallée Mis à jour le 11 juil. 2022Métadonnées :À améliorer (22 %) 1K10200{{description}}
Envir ONF - Taux de trouées Département de l'Ain Mis à jour le 24 oct. 2023Métadonnées :À améliorer (44 %) 1K34100Attention nouvelle URL de flux carto.ain.fr devient geodata.ain.fr lien vers descriptif pdf 1 - Principes de modélisation Les présents modèles sont construits à partir de la détection des apex ide…
Points d'apport volontaire de Saint-Nazaire Agglo Saint-Nazaire agglo - La CARENE Mis à jour le 18 avr. 2026Métadonnées :Bon (78 %) 1K34800Liste et localisation des Points d'Apport Volontaire en colonnes enterrées ou aériennes recensés sur Saint-Nazaire Agglo (Trignac, Besné, La Chapelle-des-Marais, Donges, Montoir-de-Bretagne, Porniche…
Eolienne Communauté d'Agglomération Lisieux Normandie Mis à jour le 24 avr. 2026Métadonnées :À améliorer (44 %) 1K74900source : http\://metadata.carmencarto.fr/geonetwork/8/fre/catalog.search#/metadata/bdcdd49f-fa06-410b-99ff-04219382faea date maj : 2023 couche ponctuelle
Avis PLAINE VALLEE - Concertation Terminal 4 Aéroport CDG Communauté d'Agglomération Plaine Vallée Mis à jour le 11 juil. 2022Métadonnées :À améliorer (22 %) 1K10300{{description}}
Envir ONF - Diamètre quadratique moyen des résineux Département de l'Ain Mis à jour le 24 oct. 2023Métadonnées :À améliorer (44 %) 1K36400Attention nouvelle URL de flux carto.ain.fr devient geodata.ain.fr lien vers descriptif pdf 1 - Principes de modélisation Les présents modèles sont construits à partir de la détection des apex ide…
SIEREIG - Contribution budgétaire 2019 Communauté d'Agglomération Plaine Vallée Mis à jour le 11 juil. 2022Métadonnées :À améliorer (22 %) 1K7000{{description}}
