Aléa feu de forêt sur la commune d'Evenos Direction Départementale des Territoires et de la Mer du Var Mis à jour le 30 juil. 2021Métadonnées :À améliorer (56 %) 84121600Zone exposée à un ou plusieurs aléas. La carte d'aléas est le résultat de l'étude des aléas dont l'objectif est d'évaluer l'intensité de chaque aléa en tout point de la zone d'étude. La méthode d'éva…
Plan de prévention des risques naturels de Scientrier (Haute-Savoie) – approuvé le 19/11/2001 Direction Départementale des Territoires de Haute-Savoie Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 83727800Le standard de données COVADIS sur les plans de prévention des risques comporte toutes les spécifications techniques et organisationnelles de stockage au format numérique des données géographiques re…
Zone réglementée du PPRT Port aux Pétroles Direction Départementale des Territoires du Bas-Rhin (67) Mis à jour le 22 sept. 2014Métadonnées :À améliorer (44 %) 54222800N\_ZONE\_REG\_PPRT\_20090003\_S\_067
Aléa feu de forêt sur la commune de Signes Direction Départementale des Territoires et de la Mer du Var Mis à jour le 30 juil. 2021Métadonnées :À améliorer (56 %) 83621900Zone exposée à un ou plusieurs aléas. La carte d'aléas est le résultat de l'étude des aléas dont l'objectif est d'évaluer l'intensité de chaque aléa en tout point de la zone d'étude. La méthode d'éva…
Périmètre du plan de prévention des risques naturels de Saint-André-de-Boëge (Haute-Savoie) – approuvé le 29/06/1998 Direction Départementale des Territoires de Haute-Savoie Mis à jour le 3 mai 2018Métadonnées :À améliorer (56 %) 83824500Ce jeu de données contient les périmètres de délimitation aux différents stades de l'élaboration du PPRN. Ces périmètres ont comme caractéristique d'être la conséquence d'un acte officiel et de produ…
Périmètre informatif des documents d'urbanisme opposables en Haute-Savoie Direction Départementale des Territoires de Haute-Savoie Mis à jour le 31 mars 2026Métadonnées :Bon (67 %) 83654800Les informations surfaciques, linéaires ou ponctuelles figurant sur les documents graphiques d'un document d'urbanisme PLU ou POS sont ajoutées soit pour des raisons règlementaires, soit à titre d'in…
Schéma Régional de Cohérence Ecologique (SRCE) 2014 Alsace : Points ou zones à enjeux liés aux infrastructures DREAL Grand Est Mis à jour le 20 juin 2022Métadonnées :À améliorer (56 %) 83412800Couche d’information géographique utilisable au 1/100 000ème produite dans le cadre de l’élaboration du Schéma Régional de Cohérence Ecologique (SRCE) 2014, qui localise les zones à enjeux correspond…
Plans d'eau de Haute-Savoie Direction Départementale des Territoires de Haute-Savoie Mis à jour le 30 juil. 2021Métadonnées :À améliorer (44 %) 83757400Plans d’eau de Haute-Savoie
Zones humides de Haute-Savoie Direction Départementale des Territoires de Haute-Savoie Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 83948200La définition générale de la zone humide inscrite dans le code de l'environnement via son article L211-1, répondant à l'objectif législatif de gestion équilibrée et durable de la ressource en eau est…
Aires d'alimentation de captages (AAC) destinés à l'AEP en Haute-Savoie Direction Départementale des Territoires de Haute-Savoie Mis à jour le 30 avr. 2013Métadonnées :À améliorer (56 %) 84916100En réponse aux exigences issues de la Directive cadre sur l'eau, la loi sur l'eau et les milieux aquatiques du 30/12/06 a en effet renforcé les dispositifs de maîtrise des pollutions diffuses d'origi…
Plan de prévention des risques naturels de Marignier - Giffre (Haute-Savoie) – approuvé le 18/06/2009 Direction Départementale des Territoires de Haute-Savoie Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 84118700Le standard de données COVADIS sur les plans de prévention des risques comporte toutes les spécifications techniques et organisationnelles de stockage au format numérique des données géographiques re…
Campagne océanographique GOMBESSA 6 - Cartographie des biocénoses marines du Cap Corse Office Français de la Biodiversité Mis à jour le 29 juil. 2025Métadonnées :À améliorer (56 %) 832000Durant l’été 2021, l’expédition scientifique Gombessa 6 a été menée sur des structures coralligènes régulières appelées « anneaux coralligènes ». Découvertes il y a plus de dix ans au large du Cap Co…
PLU Prescriptions Surfaciques (Savoie) DDT Savoie Mis à jour le 18 nov. 2020Métadonnées :À améliorer (56 %) 38417100Les prescriptions d'un document d'urbanisme sont définies dans l'article R123-11 du code de l'urbanisme. Une prescription se présente sous la forme d'une information surfacique, linéaire ou ponctuell…
Zone d'aléa du PPRN Inondation du Tarn en amont d'Albi - Tarn DDT Tarn Mis à jour le 23 mars 2021Métadonnées :À améliorer (56 %) 1K67000Zone exposée à un ou plusieurs aléas représentée sur la carte des aléas utilisée pour l'analyse du risque du PPR. La carte d'aléas est le résultat de l'étude des aléas dont l'objectif est d'évaluer l…
Périmètre du plan de prévention des risques naturels de Thonon-les-Bains (Haute-Savoie) – approuvé le 27/12/2007 Direction Départementale des Territoires de Haute-Savoie Mis à jour le 3 mai 2018Métadonnées :À améliorer (56 %) 83326000Ce jeu de données contient les périmètres de délimitation aux différents stades de l'élaboration du PPRN. Ces périmètres ont comme caractéristique d'être la conséquence d'un acte officiel et de produ…
Aléa feu de forêt sur la commune du Pradet Direction Départementale des Territoires et de la Mer du Var Mis à jour le 30 juil. 2021Métadonnées :À améliorer (56 %) 83024600Zone exposée à un ou plusieurs aléas. La carte d'aléas est le résultat de l'étude des aléas dont l'objectif est d'évaluer l'intensité de chaque aléa en tout point de la zone d'étude. La méthode d'éva…
Table contenant les assiettes surfaciques liées aux servitudes de la catégorie A7 - Forêts de protection Direction Départementale des Territoires du Bas-Rhin (67) Mis à jour le 30 nov. 2017Métadonnées :À améliorer (56 %) 53829300A7\_ASSIETTE\_SUP\_S\_067 - Forêts de protection Les servitudes de catégorie A7 concernent les servitudes relatives aux forêts dites de protection. Peuvent être classés comme forêts de protection, po…
ZAEnR_AP1_BIOMASSE DDT Savoie Mis à jour le 9 janv. 2025Métadonnées :À améliorer (44 %) 386800ZAEnR\_AP1\_BIOMASSE
LOT DE DONNEES GRAPHIQUES DU PPRT DE PPRT LOGISTINORD DDTM Pas-de-Calais Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 53724800Les plans de prévention des risques (PPR) ont été institués par la loi du 2 février 1995 relative au renforcement de la protection de l'environnement. Ils constituent l'instrument essentiel de l'État…
Document d'urbanisme de Vauchassis Direction Départementale des Territoires de l'Aube Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 83022000Le présent standard de données COVADIS concerne les documents de plans locaux d'urbanisme (PLU) et les plans d'occupation des sols (POS qui valent PLU). Ce standard de données offre un cadre techniqu…
