ALLOCATIONS : Foyers_percevant_Paje (PC) Commune de Brocas Mis à jour le 20 avr. 2026Métadonnées :À améliorer (56 %) 2K64600La prestation d'accueil du jeune enfant (PAJE) est versée pour un enfant né ou adopté, elle comprend quatre composantes : la prime à la naissance et/ou à l’adoption (sous conditions de ressources) l…
ALLOCATIONS - Population_couverte_APL Commune de Brocas Mis à jour le 24 avr. 2026Métadonnées :À améliorer (56 %) 2K61000AFL : Allocation de Logement Familiale ALS : Allocation de Logement Social APL : Aide Personnalisée au Logement Ces trois aides ne sont pas cumulables. L’ordre de priorité d’attribution est le suiva…
ELECTIONS - Résultats_bureau_vote_Législatives_2002 Commune de Brocas Mis à jour aujourd’huiMétadonnées :À améliorer (44 %) 2K86000Résultats des élections législatives 2002, tours 1 et 2, par bureaux de vote Nota : le découpage communal, la nomenclature et les périmètres des bureaux de vote enregistrent des évolutions entre les …
Liste des maires de la commune Ville de Boulogne-Billancourt Mis à jour le 2 août 2019Métadonnées :À améliorer (44 %) 20K2K00Liste des maires de la commune depuis 1814
ELECTIONS - Législatives_2017_Résultats_bureaux_vote_Tour_1 Commune de Brocas Mis à jour le 20 avr. 2026Métadonnées :À améliorer (33 %) 2K87500Résultats du 1er tour de l’élection législative 2017, par bureaux de vote. Ces résultats sont définitifs.
ALLOCATIONS - Enfants_couverts_ARS Commune de Brocas Mis à jour aujourd’huiMétadonnées :À améliorer (56 %) 2K63200L'ARS est une prestation versée sous conditions de ressources en une seule fois (généralement en septembre) et les enfants ouvrant droit à l'ARS doivent être scolarisés et agés de 6 à 18 ans. Donnée…
ELECTIONS - Régionales_2015_Résultats_bureaux_vote_Tour_2 Commune de Brocas Mis à jour le 24 avr. 2026Métadonnées :À améliorer (44 %) 2K87700Résultats du 2ème tour des élections régionales, de l’Assemblée de Corse et des assemblées de Guyane et de Martinique du 6 décembre 2015, par bureaux de vote. Nota : le découpage communal, la nomencl…
ELECTIONS - Résultats_bureau_vote_Présidentielle_2002 Commune de Brocas Mis à jour le 11 avr. 2026Métadonnées :À améliorer (44 %) 2K89300Résultats de l’élection présidentielle 2002, tours 1 et 2, par bureaux de vote Nota : le découpage communal, la nomenclature et les périmètres des bureaux de vote enregistrent des évolutions entre le…
ELECTIONS - Résultats_présidentielle_2017_tour_2 Commune de Brocas Mis à jour le 19 avr. 2026Métadonnées :À améliorer (44 %) 2K83700Les résultats seront progressivement mis en ligne pour téléchargement à partir du 23 avril 20h00 pour le 1er tour et du 7 mai 20h00 pour le 2nd tour. Aucun résultat d’élection, partiel ou définitif, …
Liste des délibérations mandat actuel (2021 à 2028) Région Normandie Mis à jour le 1 avr. 2025Métadonnées :À améliorer (56 %) 5K1K00Liste des délibérations votées par le Conseil régional en assemblée plénière et en commission permanente depuis le 2 juillet 2021 (mandat en cours de juillet 2021 à mars 2028). Le jeu de données res…
Établissements publics de coopération intercommunale Région Provence-Alpes-Côte-d'Azur Mis à jour le 14 mars 2023Métadonnées :Bon (89 %) 2K43800Limites des Établissements Public de Coopération Intercommunale (EPCI) à fiscalité propre en Région Provence Alpes Côte d'Azur, à compter du 1er janvier 2023. Les jeux de données disponibles sont : \…
Inventaire 2019 d'affiches administratives de 1789 à 1963 par les archives municipales - Ville d'Orléans Orléans Métropole Mis à jour le 21 oct. 2019Métadonnées :À améliorer (56 %) 2K95200Inventaire d'affiches administratives sur la ville d'Orléans de la période 1789 - 1963 conservées dans les archives municipales (état en 2019). Service culturel d'Orléans Métrople, les Archives muni…
ELECTIONS - Résultats_régionales_2010 Commune de Brocas Mis à jour aujourd’huiMétadonnées :À améliorer (44 %) 1K66500Résultats des élections régionales 2010, tours 1 et 2, par bureaux de vote Nota : le découpage communal, la nomenclature et les périmètres des bureaux de vote enregistrent des évolutions entre les di…
Données essentielles de la commande publique - avant 2024 Région Normandie Mis à jour le 18 janv. 2024Métadonnées :Bon (67 %) 4K2K00A compter du 1 janvier 2024, les données essentielles de la commande publique sont publiées dans un nouveau fichier conforme conformes aux exigences fixées par les arrêtés modifiés du 22 décembre 202…
Élections régionales 2021 - 2nd tour, résultats par commune Région Normandie Mis à jour le 3 févr. 2022Métadonnées :Bon (67 %) 3K2K00Ce jeu de données contient les résultats du second tour des élections régionales 2021 (scrutin du 27 juin 2021), filtrés pour l'ensemble des communes de Normandie. Ces données sont publiées sous rés…
OpenStreetMap : Bureaux - lignes Région Provence-Alpes-Côte-d'Azur Mis à jour le 4 juin 2025Métadonnées :À améliorer (22 %) 1K000Ce jeu de données propose une extraction quotidienne des flux de données OpenStreetMap relatives aux bureaux et lieux d’activités administratives ou professionnelles sur les territoires de Provence-A…
Élections régionales 2021 - 1er tour, résultats par commune Région Normandie Mis à jour le 3 févr. 2022Métadonnées :Bon (67 %) 3K2K00Ce jeu de données contient les résultats du premier tour des élections régionales 2021 (scrutin du 20 juin 2021), filtrés pour l'ensemble des communes de Normandie. Ces données sont publiées sous ré…
Liste des délibérations (2016 à 2021) Région Normandie Mis à jour le 16 oct. 2023Métadonnées :À améliorer (56 %) 3K1K00Liste des délibérations votées par le Conseil régional en assemblée plénière et en commission permanente du 1er janvier 2016 au 30 juin 2021. Le jeu de données respecte le schéma du Socle Commun des…
Alpes Maritimes 1924 - Orthophotographies anciennes du littoral Région Provence-Alpes-Côte-d'Azur Mis à jour le 25 janv. 2024Métadonnées :À améliorer (44 %) 1K43400Ensemble de mosaïques de photographies aériennes verticales datant de 1924 sur le littoral des Alpes Maritimes, redressées sur la base de la BDORTHO® ©IGN.
Mairies annexes Mairie de Toulouse Mis à jour le 21 avr. 2026Métadonnées :Bon (78 %) 5K36200Mairies annexes sur le territoire de Toulouse
