Etat de la dette - budget annexe 2015 PORTS Lorient Agglomération Mis à jour le 3 nov. 2015Métadonnées :À améliorer (56 %) 2K5500Fichier reprenant les emprunts du budget annexe des ports de Lorient agglomération sur la période du 1/01/2015 au 31/12/2015. Ce fichier présente l’établissement bancaire prêteur (public ou privé) la…
Etat de la dette 2016 - budget annexe PORTS Lorient Agglomération Mis à jour le 1 mars 2016Métadonnées :À améliorer (56 %) 2K4700Fichier reprenant les emprunts du budget annexe des ports de Lorient agglomération sur la période du 1/01 au 31/12. Ce fichier présente l’établissement bancaire prêteur (public ou privé) la durée de …
Domaines des ports et aéroports appartenant à la région Bretagne Région Bretagne Mis à jour le 6 oct. 2014Métadonnées :Bon (78 %) 4714900Contour des domaines des ports (Lorient, Saint Malo, Brest) et aéroports (Quimper, Dinard, Rennes, Brest) appartenant à la région Bretagne
Etat de la dette - budget principal 2015 Lorient Agglomération Mis à jour le 3 nov. 2015Métadonnées :À améliorer (56 %) 2K3700Fichier reprenant pour la période du 1/01/2015 au 31/12/2015 les emprunts de Lorient Agglomération. Ce fichier présente l'établissement bancaire prêteur (public ou privé), la durée de l'emprunt, le m…
Parcelles engagées en MAEC / CAB / MAB en Bretagne (confirmation d’engagement de la campagne PAC 2019) Région Bretagne Mis à jour le 11 avr. 2026Métadonnées :Bon (89 %) 4701400Les exploitants agricoles engagés en Mesure Agro-Environnementale et Climatique (MAEC,) Conversion à l'Agriculture Biologique(CAB) ou Maintien en Agriculture Biologique (MAB) doivent chaque année con…
Ecoles labellisées ou inscrites "Aires Educatives" en Bretagne Région Bretagne Mis à jour le 24 avr. 2026Métadonnées :Bon (89 %) 4622800Une « aire éducative » est une zone de petite taille gérée de manière participative par les élèves et les enseignants d’une école primaire dont les principes sont définis par une charte. Il s’agit d’…
Autorités organisatrices de la mobilité (AOM) en Bretagne Région Bretagne Mis à jour le 1 déc. 2025Métadonnées :Bon (89 %) 4611800Une autorité organisatrice de la mobilité (AOM) est une entité publique compétente pour organiser les mobilités sur son territoire, incluant les transports publics, les mobilités actives et partagées…
Accessibilité par handicap des bâtiments (lycées et administratifs) appartenant à la Région Bretagne Région Bretagne Mis à jour le 11 avr. 2026Métadonnées :Bon (78 %) 46310600Niveau d'accessibilité pour chaque handicap des bâtiments de la Région Bretagne. Voici les classes d'handicaps : moteur visuel auditif cognitif mal marchant Légende de la symbologie sur les car…
Compte Administratif 2013 Recettes du BUDGET EAU Lorient Agglomération Mis à jour le 3 nov. 2015Métadonnées :À améliorer (44 %) 2K9300Ce fichier est extrait du logiciel Coriolis finances publiques et présente les recettes du BUDGET EAU de Lorient Agglomération réalisées en 2013.
Arbres engagés en MAEC / CAB / MAB en Bretagne (confirmation d’engagement de la campagne PAC 2020) Région Bretagne Mis à jour le 20 avr. 2026Métadonnées :Bon (89 %) 4511700Les exploitants agricoles engagés en Mesure Agro-Environnementale et Climatique (MAEC,) Conversion à l'Agriculture Biologique(CAB) ou Maintien en Agriculture Biologique (MAB) doivent chaque année con…
Parcelles engagées en MAEC / CAB / MAB en Bretagne (confirmation d’engagement de la campagne PAC 2020) Région Bretagne Mis à jour aujourd’huiMétadonnées :Bon (89 %) 4476700Les exploitants agricoles engagés en Mesure Agro-Environnementale et Climatique (MAEC,) Conversion à l'Agriculture Biologique(CAB) ou Maintien en Agriculture Biologique (MAB) doivent chaque année con…
Périmètres des communes nouvelles à compter du 01/01/2016 Région Bretagne Mis à jour le 1 janv. 2022Métadonnées :Bon (67 %) 4391700Couche contenant uniquement les périmètres des communes nouvelles à partir du 01/01/2016.
Parcelles engagées en MAEC / CAB / MAB en Bretagne (confirmation d’engagement de la campagne PAC 2018) Région Bretagne Mis à jour le 11 avr. 2026Métadonnées :Bon (89 %) 4381700Les exploitants agricoles engagés en Mesure Agro-Environnementale et Climatique (MAEC,) Conversion à l'Agriculture Biologique(CAB) ou Maintien en Agriculture Biologique (MAB) doivent chaque année con…
EPCI de Bretagne au 1er janvier 2016 Région Bretagne Mis à jour le 1 janv. 2016Métadonnées :Bon (78 %) 4413400Contour des Etablissements Publics de Coopération Intercommunale avant la réforme de la loi Notre au 1er janvier 2016.
Espaces de concessions des ports et aéroports appartenant à la région Bretagne Région Bretagne Mis à jour le 24 avr. 2026Métadonnées :Bon (78 %) 4381300Espaces de concessions des ports et aéroports appartenant à la région Bretagne à savoir les ports de Brest, Lorient, Saint Malo et les aéroports de Brest,Rennes, Quimper et Dinard.
Arbres engagés en MAEC / CAB / MAB en Bretagne (confirmation d’engagement de la campagne PAC 2018) Région Bretagne Mis à jour aujourd’huiMétadonnées :Bon (89 %) 4381900Les exploitants agricoles engagés en Mesure Agro-Environnementale et Climatique (MAEC,) Conversion à l'Agriculture Biologique(CAB) ou Maintien en Agriculture Biologique (MAB) doivent chaque année con…
Liaisons maritimes gérées par la région Bretagne Région Bretagne Mis à jour le 17 mai 2018Métadonnées :Bon (78 %) 4272500Liaisons maritimes reliant les îles et le continent gérées par la région Bretagne. Sont concernés les îles de Bréhat, Ouessant, Molène, Sein, Groix, Belle île, Houat, Hoedic et Arz.
Haies engagées en MAEC / CAB / MAB en Bretagne (confirmation d’engagement de la campagne PAC 2021) Région Bretagne Mis à jour le 11 avr. 2026Métadonnées :Bon (89 %) 4232900Les exploitants agricoles engagés en Mesure Agro-Environnementale et Climatique (MAEC,) Conversion à l'Agriculture Biologique(CAB) ou Maintien en Agriculture Biologique (MAB) doivent chaque année con…
Parcelles engagées en MAEC / CAB / MAB en Bretagne (confirmation d’engagement de la campagne PAC 2021) Région Bretagne Mis à jour le 11 avr. 2026Métadonnées :Bon (89 %) 4262200Les exploitants agricoles engagés en Mesure Agro-Environnementale et Climatique (MAEC,) Conversion à l'Agriculture Biologique(CAB) ou Maintien en Agriculture Biologique (MAB) doivent chaque année con…
Unités homogènes de végétation du domaine public fluvial régional de Bretagne Région Bretagne Mis à jour aujourd’huiMétadonnées :Bon (89 %) 4242000Inventaire, caractérisation et cartographie des Unités homogènes de végétation du domaine public fluvial (DPF) appartenant à la Région Bretagne. La cartographie des habitats est réalisée à l’échelle …
