Sections cadastrales napoléonien géo-référencé de Vaucluse Conseil Départemental de Vaucluse Mis à jour le 19 oct. 2022Métadonnées :Bon (89 %) 1K15100Assemblage et géo-référencement des plans parcellaires de Vaucluse levés entre 1809 et 1838 ; quelques planches additionnelles, notamment dans la Durance, ont été levées jusqu’en 1907. Sections cadas…
Étude Foncière CCPOP_2018 Communauté de Communes du Pays d'Orange en Provence Mis à jour le 19 août 2020Métadonnées :Bon (89 %) 1K5800Étude foncière réalisée à partir du cadastre millésime 2018 sur le territoire de la CCPOP. Elle traite aussi bien les propriétaires publics (collectivités, EPCI, acteurs publics, État...) que privés …
Étude Foncière CCPOP_2019 Communauté de Communes du Pays d'Orange en Provence Mis à jour le 19 août 2020Métadonnées :Bon (78 %) 8324500Étude foncière réalisée à partir du cadastre millésime 2019 sur le territoire de la CCPOP Elle traite aussi bien les propriétaires publics (collectivités, EPCI, acteurs publics, État...) que privés (…
Cadastre napoléonien géo-référencé de Vaucluse Conseil Départemental de Vaucluse Mis à jour le 22 janv. 2026Métadonnées :Bon (78 %) 7996700Assemblage et géo-référencement des plans parcellaires de Vaucluse levés entre 1809 et 1838 ; quelques planches additionnelles, notamment dans la Durance, ont été levées jusqu’en 1907. Sections cadas…
Cadastre de la Communauté de communes du Pays d'Orange en Provence Communauté de Communes du Pays d'Orange en Provence Mis à jour le 9 mai 2019Métadonnées :À améliorer (56 %) 7215600Données cadastrales issues des données Edigeo de la DGFiP pour les communes de Caderousse, Châteauneuf-du-Pape, Courthézon, Jonquières et Orange. Formats disponibles : dwg, shape et Mapinfo (tab).
Parcelles historiques - CCPOP Communauté de Communes du Pays d'Orange en Provence Mis à jour le 24 déc. 2020Métadonnées :Bon (67 %) 5273600Résultat d'un traitement réalisé par la Communauté de communes du Pays d'Orange en Provence qui regroupe toutes les parcelles qui ont existé depuis le millésime 2001. Source : Direction générale des …
Plans cadastraux anciens Ville de Suresnes Mis à jour le 16 mars 2022Métadonnées :À améliorer (56 %) 10K87400Plans cadastraux de Suresnes couvrant la période de 1813 à 1951. Liste des plans Cadastre: Cadastre Napoléonien de 1813. Cadastre de 1835. Cadastre de 1855. Cadastre de 1931. Cadastre de 1951. Sou…
Remaniement cadastral 2019 Commune de Tartas Mis à jour le 16 avr. 2021Métadonnées :À améliorer (44 %) 6K2K00Le remaniement est une opération qui consiste à établir un nouveau plan cadastral, plus précis que le précédent, lorsque les conditions d’utilisation et de mise à jour de ce dernier ne s’avèrent plus…
Unité Foncière des personnes morales ( locaux et parcelles) Yoann LeroseMis à jour le 22 févr. 2024Métadonnées :Bon (78 %) 3K3K00Regroupement des parcelles des personnes morales par unité foncière. Est considéré unité foncière deux ou plusieurs parcelles contiguës et appartenant à la même personne morale. Calculé par mes soins…
Limites de la commune Métadonnées :À améliorer (22 %) 3K18000Limites de la commune de Montpellier sous forme de fichier géographique.
Cadastre (Montpellier) Métadonnées :À améliorer (33 %) 2K000Cette donnée contient différentes données cadastrales relatives à la commune de Montpellier. Il s’agit d’une compilation issue du plan cadastral PCI vecteur réalisé par la Direction Régionale des Fin…
Différentiel 2013-2014 dans FANTOIR DELETED DELETEDMis à jour le 20 juin 2014Métadonnées :Bon (67 %) 2K19200Différentiels dans FANTOIR 2013 à 2014
Limites de la commune Métadonnées :À améliorer (22 %) 2K000Limites de la commune de Montpellier sous forme de fichier géographique.
Fichiers des locaux et des parcelles des personnes morales (version unifiée) FPMUJean-Roc MorrealeMis à jour le 3 nov. 2025Métadonnées :Bon (100 %) 2K89610Reprise des données DGFIP sur les parcelles et locaux des personnes morales (source), unifiés dans un seul fichier pour l’entièreté de la France dans un format exploitable sans téléchargement préalab…
Principaux corpus d'archives numérisés et mis en ligne par les archives départementales Maïwenn BourdicMis à jour le 15 oct. 2025Métadonnées :Bon (100 %) 1K4500Jeu de données (non officiel) des principaux corpus d'archives numérisés par les services d'archives départementales et accessibles sur Internet, avec indexation (thème, lieu, type de document et pér…
Documents de filiation des parcelles cadastrales Christian QuestMis à jour le 27 janv. 2018Métadonnées :À améliorer (56 %) 1K000Ce jeu de données est une version reformattée des données publiées par la DGFiP afin de faciliter leur réutilisation. Le traitement consiste à: reconstituer l'identifiant unique de parcelle à parti…
Cadastre Métadonnées :À améliorer (33 %) 1K000Cette donnée contient différentes données cadastrales relatives à la commune de Montpellier. Il s’agit d’une compilation issue du plan cadastral PCI vecteur réalisé par la Direction Régionale des Fin…
Subdivisions de section cadastrale issues du cadastre Dijon métropole Mis à jour le 14 oct. 2022Métadonnées :À améliorer (33 %) 1K53300Subdivisions de section cadastrale issues du cadastre (source DGFiP).
DONNEES : Bâtiments complémentaires au plan cadastral sur Colmar Agglomération Colmar Agglomération Mis à jour le 7 janv. 2025Métadonnées :À améliorer (33 %) 90044300Bâtiments en cours ou récemment construits non encore relevés par le service du cadastre. Permet d'obtenir un plan plus exhaustif et représentatif.
Objets linéaires divers issus de cadastre Dijon métropole Mis à jour le 11 oct. 2022Métadonnées :À améliorer (33 %) 86840200Objets linéaires divers de Dijon Métropole issus du cadastre (DGFiP).
