Liste des délibérations et Procès-verbaux des conseils d'administration du CCAS de Saint-Lyphard CapAtlantique La Baule-Guérande Agglo Mis à jour le 24 mars 2026Métadonnées :À améliorer (56 %) 4082100Liste des délibérations et procès-verbaux des conseils d'administration du CCAS Saint Lyphard. Ce jeux de données vient en complément du jeu de données des délibérations de la commune (264402330\_de…
Élus des conseils municipaux au sein de la Communauté de Communes Cœur de France Communauté de Communes Coeur de France Mis à jour le 1 oct. 2025Métadonnées :À améliorer (56 %) 3953400Le Répertoire National des Élus (RNE) a pour finalité le suivi des titulaires d’un mandat électoral. Il est renseigné et tenu à jour par les préfectures et hauts commissariats et par les services du …
Délibérations 2026 du Conseil Municipal de la Ville de Soissons DELIBSOISSONS_2026Ville de Soissons Mis à jour le 17 avr. 2026Métadonnées :Bon (67 %) 39189200Ce jeu de données contient les délibérations du Conseil Municipal de la Ville de Soissons pour l'année 2026, accompagnées des notes explicatives de synthèse en format PDF. Chaque délibération présent…
Liste des délibérations et Procès-verbaux des conseils d'administration du CCAS de la commune de La Baule CapAtlantique La Baule-Guérande Agglo Mis à jour le 23 mars 2026Métadonnées :À améliorer (56 %) 3861800Liste des délibérations et procès-verbaux des conseils d'administration du CCAS de la commune de La Baule. Ce jeux de données vient en complément du jeu de données des délibérations du CCAS la commu…
Liste des délibérations et Procès-verbaux des conseils municipaux de la commune de Piriac sur mer CapAtlantique La Baule-Guérande Agglo Mis à jour le 3 avr. 2025Métadonnées :À améliorer (56 %) 3581900Liste des délibérations et procès-verbaux des conseils municipaux la commune de Piriac sur Mer. Ce jeux de données vient en complément du jeu de données des délibérations de la commune (214401259\_d…
Comptes rendus succincts des conseils municipaux de Soissons Ville de Soissons Mis à jour le 23 juin 2025Métadonnées :Bon (100 %) 3424200Ce jeu de données regroupe les comptes rendus succincts des conseils municipaux de la ville de Soissons depuis 2017. Chaque enregistrement contient la date de la séance et un lien vers le fichier méd…
Délibérations du Conseil Municipal de la Ville de Soissons Ville de Soissons Mis à jour le 23 juin 2025Métadonnées :Bon (89 %) 3324300Ce jeu de données contient les délibérations du Conseil Municipal de la Ville de Soissons, accompagnées des notes explicatives de synthèse en format PDF. Chaque délibération présente un numéro d’acte…
