Délibérations 2019 Communauté d'agglomération de la Baie de Somme Mis à jour le 26 janv. 2021Métadonnées :À améliorer (56 %) 2K14700Recueil des délibérations du conseil d'agglomération pour l'année 2019.
Délibérations du Syndicat Intercommunal de La Madeleine CapAtlantique La Baule-Guérande Agglo Mis à jour le 19 avr. 2026Métadonnées :À améliorer (44 %) 2K82600Liste des délibérations adoptées en séance du Syndicat Intercommunal de La Madeleine
Délibérations de la commune du Pouliguen CapAtlantique La Baule-Guérande Agglo Mis à jour le 13 avr. 2026Métadonnées :À améliorer (44 %) 2K80200Liste des délibérations adoptées en Conseil Municipal de la Commune du Pouliguen depuis janvier 2018
Délibérations de la commune de Baule depuis 2018 Commune de Baule Mis à jour le 4 mai 2022Métadonnées :À améliorer (44 %) 2K72400Liste des délibérations du conseil municipal de Baule (Loiret) depuis 2018. Un lien renvoie vers les comptes rendus de conseils municipaux
Délibérations 2021 du Conseil Municipal de la Ville de Soissons DELIBSOISSONS_2021Ville de Soissons Mis à jour le 16 juil. 2025Métadonnées :Bon (67 %) 2K11K00Ce jeu de données contient les délibérations du Conseil Municipal de la Ville de Soissons pour l'année 2021, accompagnées des notes explicatives de synthèse en format PDF. Chaque délibération présent…
Bulletin officiel du Département de l'Isère Conseil départemental de l'Isère Mis à jour le 28 avr. 2025Métadonnées :Bon (67 %) 2K29700Les Bulletins Officiels du Département de l’Isère (BODI) sont les recueils des actes administratifs du Département. Le bulletin vise à rendre publics les arrêtés, décisions et délibérations à caractè…
Délibérations de la commune du Croisic CapAtlantique La Baule-Guérande Agglo Mis à jour le 17 avr. 2026Métadonnées :À améliorer (44 %) 2K84100Liste des délibérations adoptées en Conseil Municipal de la Commune du Croisic depuis janvier 2018.
Délibérations Lapouyade Mis à jour le 3 avr. 2026Métadonnées :Bon (78 %) 2K53200Au-delà des obligations légales de transmission au contrôle de légalité et de publicité des actes des autorités locales définies dans le Code Général des Collectivités Territoriales, la mise à dispos…
Délibérations de la commune de Saint-Molf CapAtlantique La Baule-Guérande Agglo Mis à jour le 9 mars 2026Métadonnées :À améliorer (44 %) 2K84200Liste des délibérations adoptées en Conseil Municipal de la Commune de Saint Molf depuis janvier 2018.
Délibérations du conseil municipal de la commune de Lys-Saint-Georges pour la période 2018 - 2022 Lys-Saint-Georges Mis à jour le 14 déc. 2023Métadonnées :Bon (89 %) 2K1K10Ce jeu de données regroupe l'ensemble des données relatives aux délibérations du conseil municipal de Lys-Saint-Georges entre 2018 et 2022. Sont présentés les différents résultats des délibérations, …
Délibérations 2019 du Conseil Municipal de la Ville de Soissons DELIBSOISSONS_2019Ville de Soissons Mis à jour le 8 août 2025Métadonnées :Bon (67 %) 2K10K00Ce jeu de données contient les délibérations du Conseil Municipal de la Ville de Soissons pour l'année 2019, accompagnées des notes explicatives de synthèse en format PDF. Chaque délibération présent…
Liste des délibérations de la commune du Poinçonnet en 2020 Le Poinçonnet Mis à jour le 5 mai 2023Métadonnées :À améliorer (44 %) 2K59400Liste des délibérations du conseil municipal de la commune du Poinçonnet en 2020.
Délibérations Eu Mis à jour le 18 févr. 2021Métadonnées :Bon (67 %) 2K10500Ce jeu de données regroupent les délibérations établies à l'issue des Conseils Municipaux de la ville de Eu.
Liste des délibérations de la commune du Poinçonnet en 2024 Le Poinçonnet Mis à jour le 4 févr. 2025Métadonnées :À améliorer (44 %) 2K42000Liste des délibérations du conseil municipal de la commune du Poinçonnet en 2024
Délibérations Berthez Mis à jour le 3 avr. 2026Métadonnées :Bon (78 %) 2K51900Au-delà des obligations légales de transmission au contrôle de légalité et de publicité des actes des autorités locales définies dans le Code Général des Collectivités Territoriales, la mise à dispos…
Délibérations de la commune d'Herbignac CapAtlantique La Baule-Guérande Agglo Mis à jour le 15 avr. 2026Métadonnées :À améliorer (44 %) 2K96600Liste des délibérations adoptées en Conseil Municipal de la Commune d'Herbignac depuis janvier 2019.
Liste des délibérations de la commune du Poinçonnet sur l'année 2019 Le Poinçonnet Mis à jour le 9 juin 2021Métadonnées :À améliorer (44 %) 2K69300Liste des délibérations du conseil municipal de la commune du Poinçonnet pour l'année 2019.
Délibérations du Conseil communautaire – GrandSoissons Agglomération – 2022 DELIBGSA_2022GrandSoissons Agglomération Mis à jour le 22 juil. 2025Métadonnées :Bon (100 %) 2K4K00Ce jeu de données contient l’ensemble des délibérations votées par le Conseil communautaire de GrandSoissons Agglomération pour l'année 2022. Chaque délibération est décrite dans un fichier CSV, et a…
Délibérations 2023 du Conseil Municipal de la Ville de Soissons DELIBSOISSONS_2023Ville de Soissons Mis à jour le 16 juil. 2025Métadonnées :Bon (67 %) 2K9K00Ce jeu de données contient les délibérations du Conseil Municipal de la Ville de Soissons pour l'année 2023, accompagnées des notes explicatives de synthèse en format PDF. Chaque délibération présent…
Délibérations du Conseil communautaire – GrandSoissons Agglomération – 2023 DELIBGSA_2023GrandSoissons Agglomération Mis à jour le 22 juil. 2025Métadonnées :Bon (100 %) 2K4K00Ce jeu de données contient l’ensemble des délibérations votées par le Conseil communautaire de GrandSoissons Agglomération pour l'année 2023. Chaque délibération est décrite dans un fichier CSV, et a…
