Plan de prévention des risques naturels pour la commune de Meursault en Cote-d'Or DDT Côte-d'Or Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 59226100Ce plan de prévention des risques naturels (PPRN) concerne la commune de Meursault et a été approuvé par arrêté préfectoral du 30/12/2011. Les différentes couches présentes dans ce lot de données son…
Syndicat Mixte pour l’Aménagement et la Gestion des Eaux de l’Aa (smageaa) DREAL Hauts-de-France Mis à jour le 24 juil. 2020Métadonnées :À améliorer (44 %) 5942830024/07/2020 source : DREAL HdF / SEN Syndicat Mixte pour l’Aménagement et la Gestion des Eaux de l’Aa
Plan de prévention des risques naturels pour la commune de Savigny-lès-Beaune en Cote-d'Or DDT Côte-d'Or Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 58727800Ce plan de prévention des risques naturels (PPRN) concerne la commune de Savigny-lès-Beaune et a été approuvé par arrêté préfectoral du 02/11/2006. Les différentes couches présentes dans ce lot de do…
Plan de prévention des risques naturels pour la commune de Velars-sur-Ouche en Côte-d'Or DDT Côte-d'Or Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 57923600Ce plan de prévention des risques naturels (PPRN) concerne la commune de Velars-sur-Ouche et a été approuvé par arrêté préfectoral du 27/06/2014. Les différentes couches présentes dans ce lot de donn…
Lot de données des zones inondables des rivières Tille et Norges en Côte-d'Or DDT Côte-d'Or Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (44 %) 57423900Ce lot de données regroupe les fiches des jeux de données des inondations des rivières Tille et Norges dans le département de la Côte-d'Or.
Syndicat des Milieux Aquatiques et de la Prévention des Inondations de la Scarpe Aval et du Bas-Escaut (epage smapi) DREAL Hauts-de-France Mis à jour le 24 juil. 2020Métadonnées :À améliorer (44 %) 5693020024/07/2020 source : DREAL HdF / SEN Syndicat des Milieux Aquatiques et de la Prévention des Inondations de la Vallée de la Scarpe Aval et du Bas Escaut (SMAPI)
Plan de prévention des risques naturels pour la commune de Rouvres-en-Plaine en Cote-d'Or DDT Côte-d'Or Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 56623200Ce plan de prévention des risques naturels (PPRN) concerne la commune de Rouvres-en-Plaine et a été approuvé par arrêté préfectoral du 24/06/2014. Les différentes couches présentes dans ce lot de don…
Données techniques sur l'eau potable Département de Saône-et-Loire Mis à jour le 2 déc. 2021Métadonnées :Bon (89 %) 5K4K01Ce jeu de données présente les données techniques relatives aux services d’eau potable de Saône-et-Loire, issues des Rapports annuels sur le Prix et la Qualité du service (RPQS).
Plan de prévention des risques naturels pour la commune de Is-sur-Tille en Côte-d'Or DDT Côte-d'Or Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 56326300Ce plan de prévention des risques naturels (PPRN) concerne la commune de Is-sur-Tille et a été approuvé par arrêté préfectoral du 03/08/2015. Les différentes couches présentes dans ce lot de données …
Plan de prévention des risques naturels pour la commune de Plombières-lès-Dijon en Côte-d'Or DDT Côte-d'Or Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 55525000Ce plan de prévention des risques naturels (PPRN) concerne la commune de Plombières-lès-Dijon et a été approuvé par arrêté préfectoral du 24/06/2014. Les différentes couches présentes dans ce lot de …
Plan de prévention des risques naturels pour la commune de Glanon en Cote-d'Or DDT Côte-d'Or Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 55021100Ce plan de prévention des risques naturels (PPRN) concerne la commune de Glanon et a été approuvé par arrêté préfectoral du 03/04/2008. Les différentes couches présentes dans ce lot de données sont l…
Plan de prévention des risques naturels pour la commune de Fleurey-sur-Ouche en Côte-d'Or DDT Côte-d'Or Mis à jour le 4 mars 2026Métadonnées :À améliorer (44 %) 53528400Ce plan de prévention des risques naturels (PPRN) concerne la commune de Fleurey-sur-Ouche et a été approuvé par arrêté préfectoral du 27/06/2014. Les différentes couches présentes dans ce lot de don…
Plan de prévention des risques naturels en Côte-d'Or DDT Côte-d'Or Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (44 %) 53523600Ce lot de données regroupe l'ensemble des données concernant les plans de prévention des risques naturels (PPRN) inondation du département de la Côte-d'Or.
Plan de prévention des risques naturels pour la commune de Trouhans en Cote-d'Or DDT Côte-d'Or Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 53423600Ce plan de prévention des risques naturels (PPRN) concerne la commune de Trouhans et a été approuvé par arrêté préfectoral du 24/06/2014. Les différentes couches présentes dans ce lot de données sont…
Cours d'eau validés police de l'eau DDT Ardennes Mis à jour le 26 nov. 2025Métadonnées :Bon (67 %) 5256000L’instruction Gouvernementale du 3 juin 2015 a demandé aux services de l’État de réaliser une cartographie des cours d’eau dans chaque département afin d’appliquer la loi sur l’eau et définissant ce …
Plan de prévention des risques naturels pour la commune de Lusigny-sur-Ouche en Côte-d'Or DDT Côte-d'Or Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 52231000Ce plan de prévention des risques naturels (PPRN) concerne la commune de Lusigny-sur-Ouche et a été approuvé par arrêté préfectoral du 27/06/2014. Les différentes couches présentes dans ce lot de don…
ZRE du sous-bassin de la Tille DDT Côte-d'Or Mis à jour le 23 déc. 2019Métadonnées :À améliorer (44 %) 50523800Découpage de la Zone de répartition des eaux du sous-bassin de la Tille. Fournisseur : EPTB Saône et Doubs. Intégration en Géobase le 23/12/2019.
Prélocalisation des zones humides - Bassin Allier aval - 2012 Centre Régional Auvergne-Rhône-Alpes de l'Information Géographique Mis à jour le 23 avr. 2026Métadonnées :À améliorer (56 %) 50610700Prélocalisation des zones humides sur le bassin Allier aval.
Plan de prévention des risques naturels pour la commune de Bressey-sur-Tille en Cote-d'Or DDT Côte-d'Or Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 49522800Ce plan de prévention des risques naturels (PPRN) concerne la commune de Bressey-sur-Tille et a été approuvé par arrêté préfectoral du 03/08/2015. Les différentes couches présentes dans ce lot de don…
Zones humides valide et potentielle sur le département de la Haute-Marne DDT Haute-Marne Mis à jour le 24 oct. 2025Métadonnées :Bon (78 %) 4886600Localisation des zones humides valide et potentielle sur le département de la Haute-Marne. Cette base est une agrégation des données de la DDT, de la DREAL, des collectivités et des syndicats.
