Table des établissements d'activités régionaux 2018_Département 05 Région Provence-Alpes-Côte-d'Azur Mis à jour le 7 mars 2022Métadonnées :Bon (100 %) 95111300Localisation des établissements d’activités et entreprises inscrits au registre du commerce et des sociétés (RCS) de 2018 au sein des périmètres des zones d’activités économiques (ZAE) et complété pa…
Subventions Région Normandie 2018 Région Normandie Mis à jour le 14 déc. 2023Métadonnées :Bon (78 %) 2K67100Suite à la parution du décret n°2017-779 du 5 mai 2017 relatif à l’accès sous forme électronique aux données essentielles des conventions de subvention et de l’arrêté du 17 novembre 2017 relatif aux …
Table des établissements d'activités régionaux 2018_Département 13 Région Provence-Alpes-Côte-d'Azur Mis à jour le 7 mars 2022Métadonnées :Bon (100 %) 8889900Localisation des établissements d’activités et entreprises inscrits au registre du commerce et des sociétés (RCS) de 2018 au sein des périmètres des zones d’activités économiques (ZAE) et complété pa…
Subventions Région Normandie 2017 Région Normandie Mis à jour le 14 déc. 2023Métadonnées :Bon (78 %) 2K65000Suite à la parution du décret n°2017-779 du 5 mai 2017 relatif à l’accès sous forme électronique aux données essentielles des conventions de subvention et de l’arrêté du 17 novembre 2017 relatif aux …
Subventions Région Normandie 2019 Région Normandie Mis à jour le 14 déc. 2023Métadonnées :Bon (78 %) 2K76600Suite à la parution du décret n°2017-779 du 5 mai 2017 relatif à l’accès sous forme électronique aux données essentielles des conventions de subvention et de l’arrêté du 17 novembre 2017 relatif aux …
Indicateurs financiers relatifs à la gestion des déchets Rennes Métropole en accès libre Mis à jour le 20 juin 2018Métadonnées :À améliorer (56 %) 3K52600Indicateurs financiers relatifs à la gestion des déchets de Rennes Métropole depuis 2002. Les éléments financiers sont extraits du compte administratif du budget annexe "Élimination et valorisation d…
PARCS D'ACTIVITES ECONOMIQUES : comptes administratifs, budget primitif, état de la dette Lorient Agglomération Mis à jour le 4 mars 2016Métadonnées :À améliorer (56 %) 3K72100La compétence développement économique de Lorient Agglomération est une compétence obligatoire qui consiste en la création, l'aménagement et la gestion des ZONES D'ACTIVITES ECONOMIQUES. S'ajoutent é…
CA 2018 - Rennes Métropole Rennes Métropole en accès libre Mis à jour le 16 juil. 2019Métadonnées :À améliorer (44 %) 3K85300Les données du Compte administratif de Rennes Métropole sont des données de consommation budgétaire effective qui sont en général publiées en juin de l'année suivante.
Subventions Région Normandie 2016 Région Normandie Mis à jour le 14 déc. 2023Métadonnées :Bon (78 %) 1K51000Suite à la parution du décret n°2017-779 du 5 mai 2017 relatif à l’accès sous forme électronique aux données essentielles des conventions de subvention et de l’arrêté du 17 novembre 2017 relatif aux …
Territoires EFOP en Pays de la Loire Région des Pays de la Loire Mis à jour le 31 mars 2026Métadonnées :À améliorer (44 %) 3K2K00EPCI composant les territoires Emploi Formation Orientation Professionnelles en Pays de la Loire
Liste des codes fonctionnels - 2013 - Budget des PARCS D'ACTIVITES ECONOMIQUES Lorient Agglomération Mis à jour le 3 nov. 2015Métadonnées :À améliorer (44 %) 2K3600Le cadre comptable général utilisé par les collectivités est l’instruction dite « M14 ». Dans chaque nomenclature, dépenses et recettes sont classées, selon leur nature, par chapitre et par article. …
BP 2018 - Ville de Rennes - Subventions aux associations Rennes Métropole en accès libre Mis à jour le 19 févr. 2018Métadonnées :À améliorer (56 %) 3K71400Ces trois tableaux complémentaires correspondent, pour le budget principal, aux subventions ordinaires et exceptionnelles prévues pour l'année 2018 en fonctionnement ainsi qu'aux subventions d'équipe…
Développeurs économiques de la Région des Pays de la Loire Région des Pays de la Loire Mis à jour le 11 oct. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 3K2K00Les développeurs économiques ont pour rôle de renforcer la mission économique de la Région auprès des acteurs du territoire.
Compte Administratif 2013 dépenses du BUDGET PARC D’ACTIVITES ECONOMIQUES Lorient Agglomération Mis à jour le 3 nov. 2015Métadonnées :À améliorer (44 %) 2K5600Ce fichier est extrait du logiciel Coriolis finances publiques et présente les dépenses du BUDGET PARCS D'ACTIVITES ECONOMIQUES de Lorient Agglomération réalisées en 2013.
Budget primitif 2019 Commune de Thorigné-Fouillard Rennes Métropole en accès libre Mis à jour le 5 juin 2019Métadonnées :À améliorer (44 %) 3K67600Données du budget primitif principal de la commune de Thorigné-Fouillard pour l'exercice 2019.
Données Essentielles de la Commande Publique - Arrêté du 22/03/2019 - Marchés de la Région Occitanie Région Occitanie / Pyrénées Méditerranée Mis à jour le 3 janv. 2025Métadonnées :Bon (67 %) 2K22900Ce jeu de données est interfacé avec le jeu de données https\://data.economie.gouv.fr/explore/dataset/decp-v3-marches-valides et filtré sur acheteur\_id =20005379100014 (siret du siège de la Région O…
BP 2022 - Rennes Métropole Rennes Métropole en accès libre Mis à jour le 12 janv. 2022Métadonnées :À améliorer (56 %) 2K64800En 2022, le budget général (budget principal et budgets annexes transports, déchets, assainissement...) de Rennes Métropole est de 974,8 M€. 483,4 M€ seront dédiés à l'investissement. DÉPENSES D…
Subventions versées en 2018 aux associations Noyal-Châtillon-sur-Seiche Rennes Métropole en accès libre Mis à jour le 16 janv. 2018Métadonnées :À améliorer (56 %) 2K64900Subventions versées aux associations en 2018 Ville de Noyal-Châtillon-sur-Seiche
BP 2017 - Rennes Métropole Rennes Métropole en accès libre Mis à jour le 5 janv. 2017Métadonnées :À améliorer (56 %) 2K55100Le BP 2017 - correspond aux données du budget primitif 2017 de Rennes Métropole. En 2017, le budget consolidé de Rennes Métropole est de 879,54 M€. En hausse de 25,71 M€ par rapport au budget 2016. …
CA 2008 - Ville de Rennes - Budget Principal Rennes Métropole en accès libre Mis à jour le 7 avr. 2011Métadonnées :À améliorer (56 %) 2K78100Les données du Compte administratif de la Ville de Rennes sont des données de consommation effective qui sont en général publiées en juin de l'année suivante. Les données "CA 2008 - budget principal"…
