Etablissement Public de Coopération Intercommunale (EPCI) en Charente Direction Départementale des Territoires de Charente Mis à jour le 15 mai 2017Métadonnées :À améliorer (56 %) 1K71600Objets surfaciques (à partir de la BD Topo de l’IGN) des établissements publics de coopération intercommunale (EPCI) du département de la Charente. Ce sont des regroupements de communes ayant pour ob…
Population scolarisée par âge en 2019 en région des Pays de la Loire Région des Pays de la Loire Mis à jour le 7 sept. 2022Métadonnées :À améliorer (56 %) 2K95900Population scolarisée par âge en 2019 par commune en Région Pays de la Loire. Géographie communale au 1er janvier 2022. Tranches d'âges : 2-5 ans 6-10 ans 11-14 ans 15-17 ans 18-24 ans 25-30 …
Contour administratif de la Métropole Orléanaise - Orléans Métropole Département du Loiret Mis à jour le 13 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (44 %) 55311900Cette couche contient le contour de la métropole d'Orléans. Contexte de collecte Le contour de la métropole d'Orléans à été créé pour des besoins cartographiques et pour faciliter la création de zoo…
Les communes de Nevers Agglomération Communauté d'Agglomération de Nevers Mis à jour le 20 mars 2026Métadonnées :À améliorer (44 %) 4K58100Carte des communes composant la Communauté d'Agglomération de Nevers
Limites des communes du Département des Côtes d'Armor Département des Côtes d'Armor Mis à jour aujourd’huiMétadonnées :Bon (78 %) 4K96100Limites et descriptions des communes du Département des Côtes d'Armor (statut, EPCI, Canton,MDD) .
Etablissements Publics de Coopération Intercommunal 2024 - Département du Loiret Département du Loiret Mis à jour le 12 janv. 2026Métadonnées :À améliorer (33 %) 4373100EPCI - Nouvelles limites des Établissements Publics de Coopération Intercommunale au 28 mars 2024 sur le Département du Loiret. Les Établissements Publics de Coopération Intercommunale sont des stru…
Etablissement Public de Coopération Intercommunale DDTM Aude Mis à jour le 18 janv. 2022Métadonnées :À améliorer (44 %) 86219200Périmètre des Etablissements public de coopération intercommunale (à fiscalité propre ou autres) ATTENTION A LA MODIFICATION DE STRUCTURE COUCHE DANS GEOIDE CARTO
Découpage des communes et EPCI du Loiret - Département du Loiret Département du Loiret Mis à jour le 16 mars 2026Métadonnées :À améliorer (56 %) 42411000loiret.gouv : Les établissements publics de coopération intercommunale à fiscalité propre disposent du droit de prélever l'impôt, sous forme de fiscalité additionnelle à celle perçue par les communes…
Indemnités des élus de la Communauté d'Agglomération de la Vallée de la Marne (CAVM) (2014) ACTION Nogent-sur-Marne Mis à jour le 15 août 2014Métadonnées :Bon (67 %) 3K69800L'ACTION publie ici le montant des indemnités brutes des élus communautaires au titre de leur mandat au conseil communautaire de la Communauté d'Agglomération de la Vallée de la Marne (CAVM) constitu…
Présidents des EPCI des Côtes d'Armor Département des Côtes d'Armor Mis à jour aujourd’huiMétadonnées :Bon (78 %) 3K76200Liste des Présidents des EPCI sur le territoire des Côtes d'Armor.
Limites des Communautés de Communes (EPCI) des Côtes d'Armor avant Janvier 2017 Département des Côtes d'Armor Mis à jour le 24 avr. 2026Métadonnées :Bon (78 %) 3K47200Limites géographiques des Communautés de Communes dans le Département des Côtes d'Armor avant le 1er Janvier 2017.
Limites des Cantons dans le Département des Côtes d'Armor Département des Côtes d'Armor Mis à jour le 30 mars 2026Métadonnées :Bon (78 %) 2K59400Limites géographiques des Cantons dans le Département des Côtes d'Armor.
Contour administratif de l'Agglomération Montargoise et des Rives du Loing - Agglomération Montargoise et des Rives du Loing Département du Loiret Mis à jour le 13 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (33 %) 3359200Cette couche contient une entité représentant le contour le l'Agglomération Montargoise. Contexte de collecte Cette donnée sert spécifiquement pour représenter et faire ressortir le contour de l'agg…
Contrats départementaux de territoire pour la période 2010-2015 Département des Côtes d'Armor Mis à jour aujourd’huiMétadonnées :Bon (100 %) 2K76300Depuis 2010, le Conseil Départemental mène une politique active d'appui au développement des territoires mise en oeuvre dans le cadre des Contrats de territoire. Ces contrats de territoire ont mis …
Limites des Communautés de Communes (EPCI) des Côtes d'Armor après Janvier 2017 Département des Côtes d'Armor Mis à jour le 1 avr. 2026Métadonnées :Bon (78 %) 2K61500Limites géographiques des Communautés de Communes dans le Département des Côtes d'Armor après le 1er Janvier 2017.
Contrats départementaux de territoire pour la période 2016-2021 Département des Côtes d'Armor Mis à jour le 9 avr. 2026Métadonnées :Bon (89 %) 2K69600La nouvelle génération de Contrats Départementaux de Territoire (CDT) est la principale action conduite au titre des solidarités territoriales. Ce programme vise à engager tous les acteurs concernés …
Limites des Maisons du Département (MDD) des Côtes d'Armor Département des Côtes d'Armor Mis à jour aujourd’huiMétadonnées :Bon (78 %) 2K45000Limites géographiques des Maisons du Département (MDD) dans le Département des Côtes d'Armor.
Annotations des EPCI - Habillage cartographique - Département du Loiret Département du Loiret Mis à jour le 13 nov. 2024Métadonnées :Bon (67 %) 268000Cette couche d'annotations contient les toponymes des EPCI. Elle sert d'habillage pour la production de cartographies. Les annotations sont positionnées aux centroïdes des EPCI. EPCI - Nouvelles lim…
Toponymes des EPCI - Département du Loiret Département du Loiret Mis à jour le 13 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (44 %) 265200Cette couche d'annotations contient les toponymes des EPCI. Elle sert d'habillage pour la production de cartographies. Les annotations sont positionnées à l'extérieur du contour départemental. EPCI …
Territoire CODAH Le Havre Seine Métropole Mis à jour le 26 mars 2026Métadonnées :À améliorer (56 %) 4K2K00Emprise du territoire des intercommunalités qui peuvent être soit des communautés de communes, des communautés d'agglomération, des communautés urbaines ou des métropoles. La génération de cette couc…
