Subventions Région Normandie 2023 Région Normandie Mis à jour le 19 déc. 2023Métadonnées :Bon (67 %) 3K2K00Suite à la parution du décret n°2017-779 du 5 mai 2017 relatif à l’accès sous forme électronique aux données essentielles des conventions de subvention et de l’arrêté du 17 novembre 2017 relatif aux …
DAE des sites administratifs de la Région Normandie Région Normandie Mis à jour le 26 août 2024Métadonnées :Bon (67 %) 3K1K00Ce jeu de données recense l'ensemble des défibrillateurs automatisés externes (DAE) des sites administratifs de la Région Normandie (Caen et Rouen). Il fait également l'objet d'une diffusion dans la…
Inventaire du patrimoine mobilier normand Région Normandie Mis à jour le 29 mai 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 3K2K00Le patrimoine culturel mobilier normand est étudié par l’Inventaire général du Patrimoine culturel de la Région Normandie. Les recherches réalisées par les chercheurs sont restituées sont forme de do…
Membres du CESER Région Normandie Mis à jour le 26 août 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 3K91100Ce fichier contient la liste des membres du Conseil Économique Social, Environnemental Régional (CESER) de Normandie. Au nombre de 130, ils sont élus pour une durée de 6 ans et sont répartis dans 4 …
Acteurs engagés dans l'open data en Normandie Région Normandie Mis à jour le 28 nov. 2023Métadonnées :Bon (67 %) 3K2K00Ce jeu de données a servi à la réalisation de ce tableau de bord interactif. Il recense les acteurs publics (collectivités, services déconcentrés de l'Etat, etc) et parapublics (association, entrepr…
Subventions Région Normandie 2021 Région Normandie Mis à jour le 14 déc. 2023Métadonnées :Bon (78 %) 2K1K00Suite à la parution du décret n°2017-779 du 5 mai 2017 relatif à l’accès sous forme électronique aux données essentielles des conventions de subvention et de l’arrêté du 17 novembre 2017 relatif aux …
Comptes administratifs de 2018 à 2021 Région Normandie Mis à jour le 14 août 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 2K14400Ce dossier contient l'ensemble des comptes administratifs, votés annuellement par la collectivité, depuis 2018. Le compte administratif est voté annuellement en assemblée plénière par le Conseil rég…
Comptes financiers uniques depuis 2022 Région Normandie Mis à jour le 14 août 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 2K13400En expérimentation auprès de certaines collectivités dont la Région Normandie, le compte financier unique se substitue au compte administratif et au compte de gestion depuis 2022. Il est voté annuell…
Subventions Région Normandie 2020 Région Normandie Mis à jour le 14 déc. 2023Métadonnées :Bon (78 %) 2K76900Suite à la parution du décret n°2017-779 du 5 mai 2017 relatif à l’accès sous forme électronique aux données essentielles des conventions de subvention et de l’arrêté du 17 novembre 2017 relatif aux …
Subventions Région Normandie 2022 Région Normandie Mis à jour le 14 déc. 2023Métadonnées :Bon (78 %) 2K59800Suite à la parution du décret n°2017-779 du 5 mai 2017 relatif à l’accès sous forme électronique aux données essentielles des conventions de subvention et de l’arrêté du 17 novembre 2017 relatif aux …
Donnees essentielles de la commande publique Direction Formation Toute au Long de la Vie Région Normandie Mis à jour le 27 mars 2025Métadonnées :À améliorer (44 %) 2K1K00null
Subventions Région Normandie 2018 Région Normandie Mis à jour le 14 déc. 2023Métadonnées :Bon (78 %) 2K66900Suite à la parution du décret n°2017-779 du 5 mai 2017 relatif à l’accès sous forme électronique aux données essentielles des conventions de subvention et de l’arrêté du 17 novembre 2017 relatif aux …
Subventions Région Normandie 2017 Région Normandie Mis à jour le 14 déc. 2023Métadonnées :Bon (78 %) 2K64900Suite à la parution du décret n°2017-779 du 5 mai 2017 relatif à l’accès sous forme électronique aux données essentielles des conventions de subvention et de l’arrêté du 17 novembre 2017 relatif aux …
Subventions Région Normandie 2019 Région Normandie Mis à jour le 14 déc. 2023Métadonnées :Bon (78 %) 2K76500Suite à la parution du décret n°2017-779 du 5 mai 2017 relatif à l’accès sous forme électronique aux données essentielles des conventions de subvention et de l’arrêté du 17 novembre 2017 relatif aux …
Décisions modificatives (hors budgets supplémentaires) depuis 2018 Région Normandie Mis à jour le 2 janv. 2025Métadonnées :À améliorer (56 %) 2K12000Les décisions modificatives sont votées annuellement par le Conseil régional (102 conseillers issus des 5 départements normands - Calvados, Eure, Manche, Orne, Seine-Maritime). Leur but est d’ajuster…
Maquettes et rapports budgétaires depuis 2016 (PDF) Région Normandie Mis à jour le 8 août 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 2K11200Les maquettes et rapports budgétaires sont des documents règlementaires qui permettent de présenter de façon claire et exhaustive les informations budgétaires et financières lors du vote notamment. …
Budgets supplémentaires depuis 2018 Région Normandie Mis à jour le 14 août 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 1K11300Le budget supplémentaire est voté annuellement en assemblée plénière (https\://www\.normandie.fr/assemblee-pleniere) par le Conseil régional (102 conseillers issus des 5 départements normands - Calva…
Subventions Région Normandie 2016 Région Normandie Mis à jour le 14 déc. 2023Métadonnées :Bon (78 %) 1K51000Suite à la parution du décret n°2017-779 du 5 mai 2017 relatif à l’accès sous forme électronique aux données essentielles des conventions de subvention et de l’arrêté du 17 novembre 2017 relatif aux …
Budgets primitifs depuis 2018 Région Normandie Mis à jour le 2 janv. 2025Métadonnées :À améliorer (56 %) 1K13500Le budget primitif est voté annuellement en assemblée plénière par le Conseil régional (102 conseillers issus des 5 départements normands - Calvados, Eure, Manche, Orne, Seine-Maritime). Il constitue…
Données essentielle de la commande publique Direction Marchés et Affaires Juridiques Région Normandie Mis à jour le 27 janv. 2025Métadonnées :À améliorer (44 %) 1K71400null
