Subventions attribuées par Saint-Nazaire Agglo dans le cadre des projets de rénovation de l'habitat Saint-Nazaire agglo - La CARENE Mis à jour le 6 déc. 2022Métadonnées :Bon (78 %) 1K33900Liste des aides versées par Saint-Nazaire Agglomération - la CARENE (Trignac, Besné, La Chapelle-des-Marais, Donges, Montoir-de-Bretagne, Pornichet, Saint-André-des-Eaux, Saint-Joachim, Saint-Malo-de…
Délibération subvention logement social H17-001-2017 Communauté d'Agglomération Plaine Vallée Mis à jour le 11 juil. 2022Métadonnées :À améliorer (22 %) 1K11900Délibération n°DL2017-02-01\_15
Délibération subvention logement social H17-008 -2017 Communauté d'Agglomération Plaine Vallée Mis à jour le 11 juil. 2022Métadonnées :À améliorer (22 %) 9987500Délibération n°DL2017-10-04\_12
Délibération Subvention Logement social H16-002 - 2016 Communauté d'Agglomération Plaine Vallée Mis à jour le 11 juil. 2022Métadonnées :À améliorer (22 %) 7525400Délibération n°DL2016-12-14\_22
Délibération subvention logement social H18-008 -2018 Communauté d'Agglomération Plaine Vallée Mis à jour le 11 juil. 2022Métadonnées :À améliorer (22 %) 6955700Délibération n° DL2018-09-26\_21
Délibération Mise en place subvention acquisition amélioration PLHI - 2019 Communauté d'Agglomération Plaine Vallée Mis à jour le 11 juil. 2022Métadonnées :À améliorer (22 %) 6605600Programme Local de l'Habitat - PLHI - Mise en place du subventionnement de l'acquisition - amélioration
Secteurs Opération Programmée d'Amélioration de l'Habitat (OPAH) - CCPOP Communauté de Communes du Pays d'Orange en Provence Mis à jour le 31 déc. 2023Métadonnées :Bon (78 %) 6014700Secteurs OPAH pour toutes les communes de la Communauté de communes du Pays d'Orange en Provence.
Délibération subvention logement social H18-006 -2018 Communauté d'Agglomération Plaine Vallée Mis à jour le 11 juil. 2022Métadonnées :À améliorer (22 %) 5965300Délibération n°DL2018-05-23\_14
Délibération subvention logement social H18-013 -2019 Communauté d'Agglomération Plaine Vallée Mis à jour le 11 juil. 2022Métadonnées :À améliorer (22 %) 5846100Délibération n° DL2019-02-13\_16
Délibération subvention logement social H18-005 -2018 Communauté d'Agglomération Plaine Vallée Mis à jour le 11 juil. 2022Métadonnées :À améliorer (22 %) 5825700Délibération n°DL2018-04-04\_14
PLAI CD76 2019 2024 Département de la Seine-Maritime Mis à jour le 21 janv. 2026Métadonnées :À améliorer (44 %) 5228900Ce fichier porte sur les subventions, destinées à soutenir le développement de logements sociaux financés en PLAI (Prêt Locatif Aidé d’intégration), accordées par le Département de la Seine-Maritime …
DAP76 2019 2024 Parc prive gestion financiere ANAH Département de la Seine-Maritime Mis à jour le 21 janv. 2026Métadonnées :À améliorer (44 %) 51010800L'Agence Nationale de l'Habitat (ANAH) et le Département de Seine-Maritime, aident les propriétaires privés, qu’il s’agisse de propriétaires occupants ou de propriétaires bailleurs, en subventionnant…
Aides amelioration habitat des propriétaires prives bailleurs CD76 2019 2024 Département de la Seine-Maritime Mis à jour le 17 juil. 2025Métadonnées :À améliorer (33 %) 51028300Ce fichier porte sur les aides accordées par le Département de la Seine-Maritime au parc locatif privé social et très social. Ces subventions sont destinées aux propriétaires occupants privés réalis…
Officiel de la voirie de la CCPOP_habitat Communauté de Communes du Pays d'Orange en Provence Mis à jour le 9 mai 2019Métadonnées :Bon (67 %) 4453400Ce document a pour but de recenser des habitats, lotissements, propriétés, etc ..présents sur le territoire de la Communauté de Communes du Pays d'Orange en Provence. Bien qu'il tende à être exhausti…
Carte Délégation Aides à la Pierre CD76 2023 Département de la Seine-Maritime Mis à jour le 12 août 2025Métadonnées :À améliorer (44 %) 3951600Cette carte fournit le périmètre de délégation des aides à la pierre au Département de la Seine-Maritime. La loi permet à l’État de déléguer la gestion des aides à la pierre (parc locatif social et …
Gestion du Fonds de Solidatité Logement par CD76 2019a2024 Département de la Seine-Maritime Mis à jour le 18 août 2025Métadonnées :À améliorer (33 %) 34212500Le Fonds de Solidarité Logement (FSL), instauré par la loi du 13 août 2004, est un outil du Plan Départemental d’Actions pour le Logement et l’Hébergement des Personnes Défavorisées (PDALHPD). Il vis…
Conventionnement 2019a2024 NPNRU Subv CD76 pol habitat et droit commun Département de la Seine-Maritime Mis à jour le 26 janv. 2026Métadonnées :À améliorer (56 %) 27811500Lancé en 2014, le NPNRU (Nouveau Programme National de Renouvellement Urbain) prévoit la transformation profonde de 448 quartiers prioritaires de la politique de la ville en France (11 en Seine-Marit…
DAP76 2019 2024 Parc social gestion financiere CD76 Département de la Seine-Maritime Mis à jour le 21 janv. 2026Métadonnées :À améliorer (44 %) 2458600Les aides à la pierre sont une aide publique à la construction de logements sociaux et à la réhabilitation du parc public existant ou du parc privé des propriétaires occupants et bailleurs.. Depuis …
Aides amelioration habitat propriétaires prives occupants CD76 2019 2024 Département de la Seine-Maritime Mis à jour le 21 janv. 2026Métadonnées :À améliorer (33 %) 2319600Ce fichier porte sur les aides accordées par le Département de la Seine-Maritime au parc locatif privé social et très social. Il indique le nombre de logements aidés, le type d'aide (habitat durable,…
La liste des artisans du Gard dans le Bâtiment Artisan GardDELETED DELETEDMis à jour le 25 août 2020Métadonnées :Bon (78 %) 4K20500L'annuaire des artisans du Gard dans le Bâtiment L'artisan s'inscrit gratuitement pour une durée illimitée. Les artisans sont classés par corps de métier. Les professionnels peuvent diffuser gratuite…
