Réseau de bibliothèques de la Communauté d’agglomération Ventoux-Comtat Venaissin Communauté d'Agglomération Ventoux Comtat Venaissin Mis à jour le 24 avr. 2026Métadonnées :Bon (78 %) 1811300Liste du réseau de bibliothèques de la Communauté d’agglomération Ventoux-Comtat Venaissin. Il contient le nom, le site web, l'adresse mail, le numéro de téléphone, l'adresse et la position de l'équi…
Délibération Compte Administratif 2018 Budget Principal - 2019 Communauté d'Agglomération Plaine Vallée Mis à jour le 11 juil. 2022Métadonnées :À améliorer (22 %) 7135200{{description}}
Délibération subvention logement social H18-008 -2018 Communauté d'Agglomération Plaine Vallée Mis à jour le 11 juil. 2022Métadonnées :À améliorer (22 %) 6955700Délibération n° DL2018-09-26\_21
Equipements intercommunaux et services publics de la Communauté d’agglomération Ventoux-Comtat Venaissin Communauté d'Agglomération Ventoux Comtat Venaissin Mis à jour le 24 avr. 2026Métadonnées :Bon (78 %) 1651400Liste des équipements intercommunaux de la Communauté d’agglomération Ventoux-Comtat Venaissin. L'inventaire est complété par les mairies et les écoles communales publiques. Il comporte le nom, l'adr…
Délibération subvention logement social H18-006 -2018 Communauté d'Agglomération Plaine Vallée Mis à jour le 11 juil. 2022Métadonnées :À améliorer (22 %) 5965300Délibération n°DL2018-05-23\_14
Délibération subvention logement social H18-013 -2019 Communauté d'Agglomération Plaine Vallée Mis à jour le 11 juil. 2022Métadonnées :À améliorer (22 %) 5846100Délibération n° DL2019-02-13\_16
Délibération subvention logement social H18-005 -2018 Communauté d'Agglomération Plaine Vallée Mis à jour le 11 juil. 2022Métadonnées :À améliorer (22 %) 5825700Délibération n°DL2018-04-04\_14
Crèches de la Communauté d’agglomération Ventoux-Comtat Venaissin Communauté d'Agglomération Ventoux Comtat Venaissin Mis à jour le 24 avr. 2026Métadonnées :Bon (78 %) 1451500Liste des structures multi-accueil (crèches) de la Communauté d’agglomération Ventoux-Comtat Venaissin. Il contient le nom, l'adresse mail, le numéro de téléphone, l'adresse et la position de l'équip…
Délibérations de la Communauté d'agglomération Ventoux Comtat Venaissin Communauté d'Agglomération Ventoux Comtat Venaissin Mis à jour le 26 juil. 2022Métadonnées :À améliorer (56 %) 109500Délibérations du Conseil de communauté depuis 2014. Les données historiques sont regroupées par année dans un dossier compressé (.zip). Les délibérations de l'année en cours sont accessibles directem…
Délibérations de la Communauté d'agglomération Ventoux Comtat Venaissin - 2018 Communauté d'Agglomération Ventoux Comtat Venaissin Mis à jour le 27 sept. 2019Métadonnées :Bon (67 %) 99600Délibérations du Conseil de communauté depuis 2014. Les données historiques sont regroupées par année dans un dossier compressé (.zip). Les délibérations de l'année en cours sont accessibles directem…
Délibérations de la Communauté d'agglomération Ventoux Comtat Venaissin - 2014 Communauté d'Agglomération Ventoux Comtat Venaissin Mis à jour le 9 mai 2019Métadonnées :Bon (67 %) 95500Délibérations du Conseil de communauté depuis 2014. Les données historiques sont regroupées par année dans un dossier compressé (.zip). Les délibérations de l'année en cours sont accessibles directem…
Délibérations de la Communauté d'agglomération Ventoux Comtat Venaissin - 2017 Communauté d'Agglomération Ventoux Comtat Venaissin Mis à jour le 9 mai 2019Métadonnées :Bon (67 %) 90400Délibérations du Conseil de communauté depuis 2014. Les données historiques sont regroupées par année dans un dossier compressé (.zip). Les délibérations de l'année en cours sont accessibles directem…
Délibérations de la Communauté d'agglomération Ventoux Comtat Venaissin - 2016 Communauté d'Agglomération Ventoux Comtat Venaissin Mis à jour le 9 mai 2019Métadonnées :Bon (67 %) 86500Délibérations du Conseil de communauté depuis 2014. Les données historiques sont regroupées par année dans un dossier compressé (.zip). Les délibérations de l'année en cours sont accessibles directem…
Effectif légal des conseils municipaux et communautaires 2020 - Département de la Manche L. EghMis à jour le 28 févr. 2020Métadonnées :Bon (100 %) 3K6100effectif légal des conseils municipaux et communautaires 2020 - Département de la Manche source : préfecture de la Manche http\://www\.manche.gouv.fr/content/download/43357/305219/file/Effectif%20l%…
Découpage intercommunal - Meuse - (DETAIL_STRUCTIC) Conseil départemental de la Meuse Mis à jour le 5 nov. 2025Métadonnées :À améliorer (44 %) 2K73400Découpage du département de la Meuse en communautés de communes ou communautés d'agglomération.
EPCI Communauté d'Agglomération du Puy-en-Velay Mis à jour le 10 nov. 2023Métadonnées :À améliorer (33 %) 2K2K00Établissements publics de coopération intercommunale sur le département de la Haute-Loire (source IGN Admin Express)
Communes adhérentes à la Communauté d'Agglomération du Bassin de Brive Communauté d'Agglomération du Bassin de Brive Mis à jour le 24 janv. 2020Métadonnées :Bon (89 %) 2K48400Communes adhérentes à la Communauté d'Agglomération du Bassin de Brive. Origine Base interne Organisations partenaires Communauté d'Agglomération du Bassin de Brive ➞ Consulter cette fiche sur g…
DONNEES : Périmètres des structures intercommunales autour de Colmar Colmar Agglomération Mis à jour le 7 janv. 2025Métadonnées :À améliorer (33 %) 1K39800Périmètres des structures intercommunales (Agglo, Communauté de Communes, Sivom…) Attention, il convient de filtrer la donnée pour isoler les périmètres actifs de ceux archives.
