Prescriptions ponctuelles des PLU de la Haute-Loire Direction Départementale des Territoires de la Haute-Loire Mis à jour le 20 févr. 2026Métadonnées :À améliorer (56 %) 2304600Les prescriptions d'un document d'urbanisme sont définies dans l'article R123-11 du code de l'urbanisme. Une prescription se présente sous la forme d'une information surfacique, linéaire ou ponctuell…
Plan de Prévention des risques naturels (PPRN) de la commune de l’Île d’Aix (Risques littoraux-érosion cotière et submersion marine) en Charente-Maritime Direction Départementale des Territoires et de la Mer de Charente-Maritime Mis à jour le 11 avr. 2026Métadonnées :À améliorer (44 %) 55431900Ce plan de prévention des risques naturels (PPRN) concerne la commune de l'Île d'Aix et a été approuvé par arrêté préfectoral du18/07/2018. Les différentes couches présentes dans ce lot de données so…
PPRN feux de forêt, sur la commune de La Tremblade en Charente-Maritime Direction Départementale des Territoires et de la Mer de Charente-Maritime Mis à jour le 26 janv. 2023Métadonnées :À améliorer (44 %) 54524600Ce plan de prévention des risques naturels (PPRN) concerne la commune de La Tremblade et a été approuvé par arrêté préfectoral du 22/06/2007. Les différentes couches présentes dans ce lot de données …
Table des prescriptions surfaciques pour les PLU/POS de tinchebray bocage Direction Départementale des Territoires de l'Orne Mis à jour le 19 juin 2023Métadonnées :À améliorer (33 %) 223000Les prescriptions d'un document d'urbanisme sont définies dans l'article R123-11 du code de l'urbanisme. Une prescription se présente sous la forme d'une information surfacique, linéaire ou ponctuell…
PPRN risques érosion côtière et submersion marine de la commune de Saint-Froult - Charente-Maritime Direction Départementale des Territoires et de la Mer de Charente-Maritime Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 53623400Ce plan de prévention des risques naturels (PPRN) concerne la commune de Saint-Froult et a été approuvé par arrêté préfectoral du 02/11/2022. Les différentes couches présentes dans ce lot de données …
Table des prescriptions linéaires pour les PLU/POS de tinchebray bocage Direction Départementale des Territoires de l'Orne Mis à jour le 19 juin 2023Métadonnées :À améliorer (33 %) 220000Les prescriptions d'un document d'urbanisme sont définies dans l'article R123-11 du code de l'urbanisme. Une prescription se présente sous la forme d'une information surfacique, linéaire ou ponctuell…
PPRN inondation par débordement du fleuve Charente de la commune de Courcoury en Charente-Maritime Direction Départementale des Territoires et de la Mer de Charente-Maritime Mis à jour le 16 nov. 2025Métadonnées :À améliorer (44 %) 50325800Ce plan de prévention des risques naturels (PPRN) concerne la commune Courcoury et a été approuvé par arrêté préfectoral du 31/12/2009 . Les différentes couches présentes dans ce lot de données …
Prescriptions linéaires des PLU de la Haute-Loire Direction Départementale des Territoires de la Haute-Loire Mis à jour le 20 févr. 2026Métadonnées :À améliorer (56 %) 210600Les prescriptions d'un document d'urbanisme sont définies dans l'article R123-11 du code de l'urbanisme. Une prescription se présente sous la forme d'une information surfacique, linéaire ou ponctuell…
PPRN de la commune de Salles sur Mer (Risque submersion marine) en Charente-Maritime Direction Départementale des Territoires et de la Mer de Charente-Maritime Mis à jour le 14 avr. 2026Métadonnées :À améliorer (44 %) 49128200Ce plan de prévention des risques naturels (PPRN) concerne la commune de Salles-sur-mer et a été approuvé par arrêté préfectoral du 22/07/19. Les différentes couches présentes dans ce lot de données …
PPRN inondation par débordement du secteur médian la Boutonne de la commune les Eglises-d'Argenteuil en Charente-Maritime Direction Départementale des Territoires et de la Mer de Charente-Maritime Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 4798700Ce plan de prévention des risques naturels (PPRN) concerne la commune les Eglises-d'Argenteuil et a été approuvé par arrêté préfectoral du 28/06/1996. Les différentes couches présentes dans ce lot d…
PPRN de la communde de St-Nazaire-sur-Charente soumis à l'aléa submersible - Charente-Maritime Direction Départementale des Territoires et de la Mer de Charente-Maritime Mis à jour le 8 avr. 2026Métadonnées :À améliorer (44 %) 47123000Ce plan de prévention des risques naturels (PPRN) concerne la commune de St-Nazaire-sur-Charente et a été approuvé par arrêté préfectoral du 31/01/2021. Les différentes couches présentes dans ce lot …
PPRN inondation par débordement du fleuve Charente de la commune de Chérac en Charente-Maritime. Direction Départementale des Territoires et de la Mer de Charente-Maritime Mis à jour le 20 mars 2026Métadonnées :À améliorer (44 %) 42923000Ce plan de prévention des risques naturels (PPRN) concerne la commune de Chérac en Charente-Maritime et a été approuvé par arrêté préfectoral du 31/12/2009. Les différentes couches présentes dans ce …
PPRN inondation par débordement du secteur médian la Boutonne de la commune de Poursay-Garnaud en Charente-Maritime Direction Départementale des Territoires et de la Mer de Charente-Maritime Mis à jour le 23 avr. 2026Métadonnées :À améliorer (44 %) 37322100Ce plan de prévention des risques naturels (PPRN) concerne la commune de Poursay-Garnaud et a été approuvé par arrêté préfectoral du 28/06/1996. Les différentes couches présentes dans ce lot de donné…
Plan de prévention des risques naturels ou technologiques (PPRN / PPRT) pour la France métropolitaine et les DROM-COM Bureau de Recherches Géologiques et Minières Mis à jour le 4 déc. 2025Métadonnées :À améliorer (56 %) 2K11600Les plans de prévention des risques (PPR) constituent l'instrument essentiel de l'État en matière de prévention des risques. Leur objectif est le contrôle du développement dans les zones exposées à u…
Prescription lineaire des documents d'urbanisme d'un PLU, POS ou PLUi - Aveyron DDT Aveyron Mis à jour le 11 oct. 2022Métadonnées :À améliorer (56 %) 82126000Les prescriptions d'un document d'urbanisme sont définies dans l'article R123-11 du code de l'urbanisme. Une prescription se présente sous la forme d'une information surfacique, linéaire ou ponctuell…
Prescription ponctuelle des documents d'urbanisme d'un PLU, POS ou PLUI - Aveyron DDT Aveyron Mis à jour le 11 oct. 2022Métadonnées :À améliorer (56 %) 61532600Les prescriptions d'un document d'urbanisme sont définies dans l'article R123-11 du code de l'urbanisme. Une prescription se présente sous la forme d'une information surfacique, linéaire ou ponctuell…
Plan de prévention des risques PPRNI de l'agglomération mancelle Direction Départementale des Territoires de la Sarthe Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 1K47500Les plans de prévention des risques (PPR) ont été institués par la loi du 2 février 1995 relative au renforcement de la protection de l'environnement. Ils constituent l'instrument essentiel de l'État…
Plan de prévention des risques PPRMT de La Chartre sur le Loir en Sarthe. Direction Départementale des Territoires de la Sarthe Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 92836100Les plans de prévention des risques (PPR) ont été institués par la loi du 2 février 1995 relative au renforcement de la protection de l'environnement. Ils constituent l'instrument essentiel de l'État…
Plan de prévention des risques PPRNI de la Vallée de l'Huisne dans la Sarthe. Direction Départementale des Territoires de la Sarthe Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 89426300Les plans de prévention des risques (PPR) ont été institués par la loi du 2 février 1995 relative au renforcement de la protection de l'environnement. Ils constituent l'instrument essentiel de l'État…
Plan de prévention des risques PPRNI Orne-Sarthe Direction Départementale des Territoires de la Sarthe Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 89411100Les plans de prévention des risques (PPR) ont été institués par la loi du 2 février 1995 relative au renforcement de la protection de l'environnement. Ils constituent l'instrument essentiel de l'État…
