R111-3 de La Ferrière approuvé le 29/12/1987 DDT de l'Isère Mis à jour le 12 déc. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 45019600Les plans de prévention des risques (PPR) constituent l'instrument essentiel de l'Etat en matière de prévention des risques. Leur objectif est le contrôle du développement dans les zones exposées à u…
PPRN révisé de Fontanil-Cornillon approuvé le 07/09/2007 DDT de l'Isère Mis à jour le 30 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 44719600Les plans de prévention des risques (PPR) constituent l'instrument essentiel de l'Etat en matière de prévention des risques. Leur objectif est le contrôle du développement dans les zones exposées à u…
PPRN Porté à connaissance de Allemont en date du 30/04/2004 DDT de l'Isère Mis à jour le 30 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 44021600Les plans de prévention des risques (PPR) constituent l'instrument essentiel de l'Etat en matière de prévention des risques. Leur objectif est le contrôle du développement dans les zones exposées à u…
R111-3 de La Garde approuvé le 05/03/1973 DDT de l'Isère Mis à jour le 12 déc. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 42919600Les plans de prévention des risques (PPR) constituent l'instrument essentiel de l'Etat en matière de prévention des risques. Leur objectif est le contrôle du développement dans les zones exposées à u…
R111-3 de Saint-Laurent-en-Beaumont approuvé le 06/03/1978 DDT de l'Isère Mis à jour le 12 déc. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 41121200Les plans de prévention des risques (PPR) constituent l'instrument essentiel de l'Etat en matière de prévention des risques. Leur objectif est le contrôle du développement dans les zones exposées à u…
Plan de Prévention des Risques Naturels (PPRN) sur le département de la Meuse (55) DDT de la Meuse Mis à jour le 11 mars 2026Métadonnées :À améliorer (56 %) 2731300Les plans de prévention des risques naturels ou technologiques constituent un des outils de la politique de prévention des risques menée par l'État. Le PPR est un dossier réglementaire de prévention …
Document PPRN sur le département des Yvelines DDT Yvelines Mis à jour le 17 mai 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 1K42900Les plans de prévention des risques (PPR) ont été institués par la loi du 2 février 1995 relative au renforcement de la protection de l'environnement. Ils constituent l'instrument essentiel de l'État…
Compétence prévention des inondations dans le département de la Haute-Marne DDT Haute-Marne Mis à jour le 31 janv. 2026Métadonnées :Bon (78 %) 4041800Localisation des emprises du territoire d'intervention des structures exerçant la compétence prévention des inondations dans le département de la Haute-Marne.
PPRT de l'établissement SIMAFEX sur la commune de Marans en Charente-Maritime Direction Départementale des Territoires et de la Mer de Charente-Maritime Mis à jour le 21 déc. 2012Métadonnées :À améliorer (44 %) 95225200Ce plan de prévention des risques technologiques (PPRT) concerne l'établissement SIMAFEX sur la commune de Marans et a été approuvé par arrêté préfectoral du 21/12/2012. Les différentes couches prése…
Consultations des centres de santé à Paris Ville de Paris Mis à jour le 11 juil. 2014Métadonnées :À améliorer (56 %) 3K3K00Des professionnels médicaux, paramédicaux et sociaux accueillent et proposent des consultations de médecine générale et spécialisée, ou dentaires, des examens radiologiques et échographiques, des soi…
Plan de prévention des risques naturels ou technologiques (PPRN / PPRT) pour la France métropolitaine et les DROM-COM Bureau de Recherches Géologiques et Minières Mis à jour le 4 déc. 2025Métadonnées :À améliorer (56 %) 2K12200Les plans de prévention des risques (PPR) constituent l'instrument essentiel de l'État en matière de prévention des risques. Leur objectif est le contrôle du développement dans les zones exposées à u…
Aléa minier spécifique associé à une zone exposée à plusieurs aléas, et figurant sur la carte de synthèse des aléas produite dans le cadre de l'élaboration du plan de prévention des risques miniers (PPRM) du Bassin de Decazeville DDT Aveyron Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (44 %) 96413700Ce jeu de données alphanumériques permet d'inventorier tous les aléas associés à une même zone géographique de multiples aléas.
Série des données géographiques contenues dans le dossier du plan de prévention des risques naturels du département de l'Aveyron DDT Aveyron Mis à jour le 24 août 2020Métadonnées :À améliorer (56 %) 96238800Les plans de prévention des risques (PPR) constituent l'instrument essentiel de l'État en matière de prévention des risques. Leur objectif est le contrôle du développement dans les zones exposées à u…
Liste des plans de prévention des risques miniers numériques sur le département de l'Aveyron DDT Aveyron Mis à jour le 11 sept. 2017Métadonnées :À améliorer (56 %) 85535600Les plans de prévention des risques Naturels (PPRN) ont été institués par la loi du 2 février 1995 relative au renforcement de la protection de l'environnement. Le dispositif a été complété par les p…
Zone exposée à un ou plusieurs aléas figurant sur la carte des aléas produite dans le cadre de l'élaboration du plan de prévention des risques miniers (PPRM) du Bassin de Decazeville DDT Aveyron Mis à jour le 9 août 2017Métadonnées :À améliorer (56 %) 82633300Les aléas à l'origine du risque figurent dans des documents d'aléas qui peuvent être insérés dans le rapport de présentation ou annexés au PPRM. Ces documents servent à cartographier les différents n…
Liste des risques associés à un PPRM multirisques DDT Aveyron Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (44 %) 74825700Ce jeu de données non géométrique est utilisé dans le cas des PPRM multirisques pour renseigner les types de risque traités dans le PPRM.
Périmètre de délimitation généré aux différents stades de l'élaboration du plan de prévention des risques miniers (PPRM) du Bassin de Decazeville DDT Aveyron Mis à jour le 19 août 2020Métadonnées :À améliorer (56 %) 66135700Ce jeu de données contient les périmètres de délimitation aux différents stades de l'élaboration du PPRM. Ces périmètres ont comme caractéristique d'être la conséquence d'un acte officiel et de produ…
Zonages réglementaires du département de l'Aveyron (PPRN) DDT Aveyron Mis à jour le 2 juin 2023Métadonnées :À améliorer (56 %) 65842800Les plans de prévention des risques naturels (PPRN) ont été institués par la loi du 2 février 1995 relative au renforcement de la protection de l'environnement. Ils constituent l'instrument essentiel…
Enjeux existants dans les territoires soumis à un ou plusieurs risques miniers et cartographiés dans le cadre du plan de prévention des risques miniers (PPRM) du Bassin de Decazeville DDT Aveyron Mis à jour le 9 août 2017Métadonnées :À améliorer (56 %) 64936100De manière générale, les enjeux sont les personnes, biens, activités, éléments de patrimoine culturel ou environnemental, menacés par un aléa et susceptibles d'être affectés ou endommagés par celui-c…
Zonage réglementaire du plan de prévention des risques miniers (PPRM) du Bassin de Decazeville DDT Aveyron Mis à jour le 1 mars 2018Métadonnées :À améliorer (56 %) 64045500La phase de zonage réglementaire a pour objectif de délimiter des zones homogènes en termes d‘interdictions, de prescriptions ou de recommandations ou vis-à-vis de l‘usage du sol, tant pour ce qui co…
