PPRN Porté à Connaissance de Auris-en-Oisans en date du 20/07/1999 DDT de l'Isère Mis à jour le 30 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 45220100Les plans de prévention des risques (PPR) constituent l'instrument essentiel de l'Etat en matière de prévention des risques. Leur objectif est le contrôle du développement dans les zones exposées à u…
R111-3 de La Ferrière approuvé le 29/12/1987 DDT de l'Isère Mis à jour le 12 déc. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 45019600Les plans de prévention des risques (PPR) constituent l'instrument essentiel de l'Etat en matière de prévention des risques. Leur objectif est le contrôle du développement dans les zones exposées à u…
PPRN révisé de Fontanil-Cornillon approuvé le 07/09/2007 DDT de l'Isère Mis à jour le 30 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 44719600Les plans de prévention des risques (PPR) constituent l'instrument essentiel de l'Etat en matière de prévention des risques. Leur objectif est le contrôle du développement dans les zones exposées à u…
PPRN Porté à connaissance de Allemont en date du 30/04/2004 DDT de l'Isère Mis à jour le 30 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 44021600Les plans de prévention des risques (PPR) constituent l'instrument essentiel de l'Etat en matière de prévention des risques. Leur objectif est le contrôle du développement dans les zones exposées à u…
R111-3 de La Garde approuvé le 05/03/1973 DDT de l'Isère Mis à jour le 12 déc. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 42919600Les plans de prévention des risques (PPR) constituent l'instrument essentiel de l'Etat en matière de prévention des risques. Leur objectif est le contrôle du développement dans les zones exposées à u…
R111-3 de Saint-Laurent-en-Beaumont approuvé le 06/03/1978 DDT de l'Isère Mis à jour le 12 déc. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 41121200Les plans de prévention des risques (PPR) constituent l'instrument essentiel de l'Etat en matière de prévention des risques. Leur objectif est le contrôle du développement dans les zones exposées à u…
Assiettes surfaciques liées à la servitude de passage des piétons sur le littoral du Finistère DDTM Finistère Mis à jour le 27 janv. 2026Métadonnées :À améliorer (56 %) 80130800Les servitudes de catégorie EL9 concernent les servitudes de passage sur le littoral destinée à assurer le passage des piétons le long du littoral et de leur assurer un libre accès au littoral. Outr…
PPRT de l'établissement SIMAFEX sur la commune de Marans en Charente-Maritime Direction Départementale des Territoires et de la Mer de Charente-Maritime Mis à jour le 21 déc. 2012Métadonnées :À améliorer (44 %) 95125200Ce plan de prévention des risques technologiques (PPRT) concerne l'établissement SIMAFEX sur la commune de Marans et a été approuvé par arrêté préfectoral du 21/12/2012. Les différentes couches prése…
SUP AC1 - Servitudes relatives à la protection des monuments historiques Direction Départementale des Territoires de la Haute-Loire Mis à jour le 5 févr. 2026Métadonnées :À améliorer (56 %) 3251100Les servitudes de catégorie AC1 concernent les servitudes de protection des monuments historiques classés ou inscrits :- Classement au titre des monuments historiques : ces servitudes concernent les …
Générateurs surfaciques liés aux servitudes de catégorie PM1 (Plans de Prévention des Risques naturels) dans les Yvelines DDT Yvelines Mis à jour le 7 mars 2023Métadonnées :À améliorer (56 %) 61632900Enveloppes des zonages liées aux servitudes de la catégorie PM1 (Plan de prévention des risques naturels prévisibles ou miniers) Servitudes reportées en annexe de l'article R. 126-1 du Code de l'urba…
Plan de prévention des risques naturels ou technologiques (PPRN / PPRT) pour la France métropolitaine et les DROM-COM Bureau de Recherches Géologiques et Minières Mis à jour le 4 déc. 2025Métadonnées :À améliorer (56 %) 2K11600Les plans de prévention des risques (PPR) constituent l'instrument essentiel de l'État en matière de prévention des risques. Leur objectif est le contrôle du développement dans les zones exposées à u…
Table contenant la liste des servitudes d'utilité publique - Aveyron DDT Aveyron Mis à jour le 10 févr. 2016Métadonnées :Bon (67 %) 1K20100Table contenant la liste des servitudes d'utilité publique - Aveyron. Les servitudes d'utilité publique (SUP) sont des limitations administratives au droit de propriété instituées au bénéfice des per…
Série des données géographiques contenues dans le dossier du plan de prévention des risques naturels du département de l'Aveyron DDT Aveyron Mis à jour le 24 août 2020Métadonnées :À améliorer (56 %) 95738800Les plans de prévention des risques (PPR) constituent l'instrument essentiel de l'État en matière de prévention des risques. Leur objectif est le contrôle du développement dans les zones exposées à u…
Table exprimant la relation (n - m) entre les SUP et les actes les instituant - Aveyron DDT Aveyron Mis à jour le 10 févr. 2016Métadonnées :À améliorer (56 %) 93714500Table exprimant la relation (n - m) entre les SUP et les actes les instituant - Aveyron.
Périmètres réglementés des PPRT, assiettes de servitudes PM3 en Corrèze Direction Départementale des Territoires de la Corrèze Mis à jour le 6 mai 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 80014700PM3\_ASSIETTE\_SUP\_S Table contenant les assiettes surfaciques liées aux servitudes PM3 Standard CNIG 2016 Les servitudes PM3 résultent de l'établissement de plans de prévention des risques technol…
Table contenant la liste du gestionnaire de servitude d'utilité publique PM3 - Aveyron. DDT Aveyron Mis à jour le 10 févr. 2016Métadonnées :Bon (67 %) 63010600Table contenant la liste du gestionnaire de servitude d'utilité publique - Aveyron. Service ou organisme garant de la mise en oeuvre et du respect de la SUP instituée. Il peut également s'agir du ser…
Gestionnaires des servitudes SUP PM3 (Périmètre réglementé du PPR - Plan de Prévention des Risques) en Corrèze Direction Départementale des Territoires de la Corrèze Mis à jour le 12 mars 2024Métadonnées :À améliorer (44 %) 50446200PM3\_GESTIONNAIRE\_SUP Gestionnaires des servitudes SUP PM3 (Périmètre réglementé du PPR - Plan de Prévention des Risques) en Corrèze Table contenant la liste de gestionnaires de servitude d'utilité…
Plan de prévention des risques PPRNI de l'agglomération mancelle Direction Départementale des Territoires de la Sarthe Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 1K47500Les plans de prévention des risques (PPR) ont été institués par la loi du 2 février 1995 relative au renforcement de la protection de l'environnement. Ils constituent l'instrument essentiel de l'État…
Servitude de passage des piétons sur le littoral (catégorie EL9) DDT Haute-Corse Mis à jour le 6 déc. 2019Métadonnées :À améliorer (56 %) 1K10300La servitude de passage des piétons sur le littoral est destinée à assurer exclusivement le passage des piétons le long du littoral et à leur assurer un libre accès au littoral. En règle générale, la…
Plan de prévention des risques PPRMT de La Chartre sur le Loir en Sarthe. Direction Départementale des Territoires de la Sarthe Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 92836100Les plans de prévention des risques (PPR) ont été institués par la loi du 2 février 1995 relative au renforcement de la protection de l'environnement. Ils constituent l'instrument essentiel de l'État…
