EPCI de Bretagne au 1er janvier 2016 Région Bretagne Mis à jour le 1 janv. 2016Métadonnées :Bon (78 %) 4413400Contour des Etablissements Publics de Coopération Intercommunale avant la réforme de la loi Notre au 1er janvier 2016.
Circonscriptions législatives du département de la Charente. Direction Départementale des Territoires de Charente Mis à jour le 10 sept. 2014Métadonnées :Bon (78 %) 1K40200Objets surfaciques des circonscriptions législatives du département de la Charente. Les limites de chaque circonscription sont fixées, à l’intérieur des départements et des collectivités d’Outre-mer,…
Cantons du Territoire de Belfort DDT Territoire-de-Belfort Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 1K16700Les cantons ont été créés, comme les départements, par la loi du 22 décembre 1789. Dans la plupart des cas, les cantons englobent plusieurs communes. Mais les cantons ne respectent pas toujours les l…
Etablissement Public de Coopération Intercommunale (EPCI) en Charente Direction Départementale des Territoires de Charente Mis à jour le 15 mai 2017Métadonnées :À améliorer (56 %) 1K72100Objets surfaciques (à partir de la BD Topo de l’IGN) des établissements publics de coopération intercommunale (EPCI) du département de la Charente. Ce sont des regroupements de communes ayant pour ob…
Les Établissements Publics de Coopération Intercommunale (EPCI) dans la Nièvre (58) au 1er janvier 2024 - Petite échelle DDT Nièvre Mis à jour le 1 oct. 2019Métadonnées :Bon (78 %) 1K47600Les établissements publics de coopération intercommunale (EPCI) sont des regroupements de communes ayant pour objet l'élaboration de « projets communs de développement au sein de périmètres de solida…
Les Établissements Publics de Coopération Intercommunale (EPCI) dans la Nièvre (58) au 1er janvier 2024 DDT Nièvre Mis à jour le 15 avr. 2021Métadonnées :Bon (78 %) 1K43300Les établissements publics de coopération intercommunale (EPCI) sont des regroupements de communes ayant pour objet l'élaboration de « projets communs de développement au sein de périmètres de solida…
Les Établissements Publics de Coopération Intercommunale (EPCI) dans la Nièvre (58) au 1er janvier 2016 - Petite échelle DDT Nièvre Mis à jour le 7 août 2020Métadonnées :Bon (78 %) 90735900Les établissements publics de coopération intercommunale (EPCI) sont des regroupements de communes ayant pour objet l'élaboration de « projets communs de développement au sein de périmètres de solida…
Limites communales en 2012 du département du Maine-et-Loire(49) DDT de Maine-et-Loire Mis à jour le 1 juil. 2019Métadonnées :À améliorer (56 %) 78423900Ensemble des communes au 1er janvier 2012 composant ou ayant fait partie du département du Maine-et-Loire(49) avant les premières fusions de communes nouvelles : Chemillé-Melay, Baugé-en-Anjou et Cl…
Périmètre des Pôles d'Équilibre Territoriaux et Ruraux (PETR) dans le département de la Nièvre (58) DDT Nièvre Mis à jour le 19 avr. 2021Métadonnées :Bon (78 %) 67930000Instaurés par le loi d'orientation pour l'aménagement et le développement du territoire (L.O.A.D.T. dite loi Pasqua) du 04 février 1995 la notion de pays a été précisée dans la loi d'orientation pour…
Limites communales en 2012 dans le département du Maine-et-Loire(49) DDT de Maine-et-Loire Mis à jour le 30 mars 2022Métadonnées :À améliorer (56 %) 6639900Ensemble des communes composant le département du Maine-et-Loire au 1er janvier 2012 avant les premières fusions de communes nouvelles : Chemillé-Melay, Baugé-en-Anjou et Clefs-Val-d'Anjou en 2013. …
Etat d'avancement des Plans de Prévention des Risques Mouvements de Terrains (PPRMT) en Île-de-France Direction régionale et interdépartementale de l’environnement, de l’aménagement et des transports d'Île-de-France Mis à jour le 26 oct. 2018Métadonnées :À améliorer (56 %) 62412300Communes d'Île-de-France concernées par un Plan de Prévention des Risques Mouvements de Terrains (PPRMT), portant en attribut le type de procédure en cours et son état d'avancement.Cette table englob…
SCoT (Schéma de cohérence territoriale) en région Hauts-de-France Région Hauts-de-France Mis à jour le 12 janv. 2026Métadonnées :À améliorer (44 %) 3K1K00Le SCoT (Schéma de Cohérence Territoriale) est régi par le code de l'urbanisme (articles L et R.141-1 et suivants). C’est un document d'urbanisme déterminant à l’échelle de plusieurs communes ou grou…
Les Établissements Publics de Coopération Intercommunale (EPCI) dans la Nièvre (58) au 1er janvier 2016 DDT Nièvre Mis à jour le 4 janv. 2017Métadonnées :À améliorer (56 %) 58517700Les établissements publics de coopération intercommunale (EPCI) sont des regroupements de communes ayant pour objet l'élaboration de « projets communs de développement au sein de périmètres de solida…
N_EPCI_ZSUP_087_2017 DDT Haute-Vienne Mis à jour le 9 juin 2021Métadonnées :À améliorer (44 %) 58122500N\_EPCI\_ZSUP\_087\_2017
Projets d’envergure nationale ou européenne Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de Bretagne Mis à jour aujourd’huiMétadonnées :Bon (78 %) 5635200Mise à jour 2024-05-14. La loi n° 2021-1104 du 22 août 2021 portant lutte contre le dérèglement climatique et renforcement de la résilience face à ses effets dite « Climat et résilience » a fixé l’o…
Groupes d’Action Locale (GAL) en Hauts-de-France (2023-2027) Région Hauts-de-France Mis à jour le 30 juin 2025Métadonnées :À améliorer (44 %) 3K21600Périmètre des 20 Groupes d'Action Locale (10 en Nord-Pas de Calais et 10 en Picardie) de la Région Hauts-de-France. La Région, autorité de gestion des PDR Nord-Pas de Calais et Picardie, a délégué au…
Les Établissements Publics de Coopération Intercommunale (EPCI) ayant la compétence urbanisme dans la Nièvre (58) DDT Nièvre Mis à jour le 9 janv. 2024Métadonnées :Bon (78 %) 49921100Les établissements publics de coopération intercommunale (EPCI) sont des regroupements de communes ayant pour objet l'élaboration de « projets communs de développement au sein de périmètres de solida…
Groupes d’Action Locale (GAL) en Hauts-de-France Région Hauts-de-France Mis à jour le 30 juil. 2025Métadonnées :À améliorer (44 %) 2K51900Périmètre des 17 Groupes d'Action Locale (9 en Nord-Pas de Calais et 8 en Picardie) de la Région Hauts-de-France. La Région, autorité de gestion des PDR Nord-Pas de Calais et Picardie, a délégué aux …
N_CIRCONS_CANTON_BDT_072 Direction Départementale des Territoires de la Sarthe Mis à jour le 27 août 2024Métadonnées :À améliorer (44 %) 48324300N\_CIRCONS\_CANTON\_BDT\_072
Codes postaux (communes) région Hauts-de-France Région Hauts-de-France Mis à jour le 6 déc. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 2K15300Répartition des codes postaux de chaque commune composant la région Hauts-de-France. A noter que pour certaines communes il existe plusieurs codes postaux (correspondants à des découpages géographiqu…
