PPRN Porté à connaissance de La Motte-Saint-Martin en date du 04/04/1997 DDT de l'Isère Mis à jour le 30 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 98132400Les plans de prévention des risques (PPR) constituent l'instrument essentiel de l'Etat en matière de prévention des risques. Leur objectif est le contrôle du développement dans les zones exposées à u…
R111-3 d'Huez-en-Oisans approuvé le 13/01/1976 DDT de l'Isère Mis à jour le 12 déc. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 97524900Les plans de prévention des risques (PPR) constituent l'instrument essentiel de l'Etat en matière de prévention des risques. Leur objectif est le contrôle du développement dans les zones exposées à u…
R111-3 de Valbonnais approuvé le 21/07/1971 DDT de l'Isère Mis à jour le 12 déc. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 97424400Les plans de prévention des risques (PPR) constituent l'instrument essentiel de l'Etat en matière de prévention des risques. Leur objectif est le contrôle du développement dans les zones exposées à u…
PPRI de la Morge approuvé le 16/06/2004 DDT de l'Isère Mis à jour le 23 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 96728000Les plans de prévention des risques (PPR) constituent l'instrument essentiel de l'Etat en matière de prévention des risques. Leur objectif est le contrôle du développement dans les zones exposées à u…
R111-3 de Entre-deux-Guiers approuvé le 29/12/1987 DDT de l'Isère Mis à jour le 12 déc. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 96523500Les plans de prévention des risques (PPR) constituent l'instrument essentiel de l'Etat en matière de prévention des risques. Leur objectif est le contrôle du développement dans les zones exposées à u…
PPRN de Bernin approuvé le 06/12/2012 DDT de l'Isère Mis à jour le 23 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 95926500Les plans de prévention des risques (PPR) constituent l'instrument essentiel de l'Etat en matière de prévention des risques. Leur objectif est le contrôle du développement dans les zones exposées à u…
Modification N°1 du PPRN de Corenc approuvé le 04/07/2013 DDT de l'Isère Mis à jour le 23 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 95722900Les plans de prévention des risques (PPR) constituent l'instrument essentiel de l'Etat en matière de prévention des risques. Leur objectif est le contrôle du développement dans les zones exposées à u…
PPRN de Saint-Martin-d'Uriage approuvé le 20/12/2004 DDT de l'Isère Mis à jour le 30 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 95527300Les plans de prévention des risques (PPR) constituent l'instrument essentiel de l'Etat en matière de prévention des risques. Leur objectif est le contrôle du développement dans les zones exposées à u…
PPRN révisé de Fontaine approuvé le 26/09/2006 DDT de l'Isère Mis à jour le 30 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 94528300Les plans de prévention des risques (PPR) constituent l'instrument essentiel de l'Etat en matière de prévention des risques. Leur objectif est le contrôle du développement dans les zones exposées à u…
PPRN de Saint-Martin-le-Vinoux approuvé le 20/12/2011 DDT de l'Isère Mis à jour le 30 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 94131500Les plans de prévention des risques (PPR) constituent l'instrument essentiel de l'Etat en matière de prévention des risques. Leur objectif est le contrôle du développement dans les zones exposées à u…
PPRN de Villard-de-Lans appprouvé le 02/06/2014 DDT de l'Isère Mis à jour le 30 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 93224800Les plans de prévention des risques (PPR) constituent l'instrument essentiel de l'Etat en matière de prévention des risques. Leur objectif est le contrôle du développement dans les zones exposées à u…
PPRN Porté à connaissance de Laval-en-Belledonne en date du 18/08/1997 DDT de l'Isère Mis à jour le 30 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 91725800Les plans de prévention des risques (PPR) constituent l'instrument essentiel de l'Etat en matière de prévention des risques. Leur objectif est le contrôle du développement dans les zones exposées à u…
PPRN de Saint-Victor-de-Cessieu approuvé le 06/07/2006 DDT de l'Isère Mis à jour le 30 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 87422700Les plans de prévention des risques (PPR) constituent l'instrument essentiel de l'Etat en matière de prévention des risques. Leur objectif est le contrôle du développement dans les zones exposées à u…
Statut des numérisations des Documents d'Urbanisme du Calvados en possession de la DDTM Direction Départementale des Territoires et de la Mer du Calvados Mis à jour le 12 mars 2026Métadonnées :À améliorer (56 %) 84729600Pour chaque commune 2015 est précisé l'état de la numérisation de son document d'urbanisme, par les attributs suivants: TYPE\_DU\_NUM: type de document d'urbanisme numérisé (PLU, PLUi, POS, POSi, CC…
PPRT de Roussillon/Salaise-sur-Sanne approuvé le 09-07-2014 DDT de l'Isère Mis à jour le 12 déc. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 82831100Les plans de prévention des risques (PPR) constituent l'instrument essentiel de l'État en matière de prévention des risques. Leur objectif est le contrôle du développement dans les zones exposées à …
PPRN de Seyssins approuvé le 29/02/2008 DDT de l'Isère Mis à jour le 30 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 81833800Les plans de prévention des risques (PPR) constituent l'instrument essentiel de l'Etat en matière de prévention des risques. Leur objectif est le contrôle du développement dans les zones exposées à u…
Classement sonore des infrastructures de transports terrestres du Finistère DDTM Finistère Mis à jour le 27 janv. 2022Métadonnées :À améliorer (56 %) 2K64600Axes des infrastructures de transport terrestre classées sonores (voies ferrées et routes) dans le Finistère (y compris une section à cheval sur le Morbihan). Ces données appliquent l'arrêté préfecto…
Compétence Urbanisme par commune dans le Calvados Direction Départementale des Territoires et de la Mer du Calvados Mis à jour le 6 mars 2026Métadonnées :À améliorer (56 %) 80229300Ce jeu de données identifie pour chaque commune en vigueur au 1er janvier 2025 si elle dispose ou non de la compétence en urbanisme pour l'élaboration, la modification et la révision des documents d'…
PPRN de Pont-Evêque approuvé le 13/02/2006 DDT de l'Isère Mis à jour le 30 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 78924600Les plans de prévention des risques (PPR) constituent l'instrument essentiel de l'Etat en matière de prévention des risques. Leur objectif est le contrôle du développement dans les zones exposées à u…
R111-3 de Venon approuvé le 31/12/1992 DDT de l'Isère Mis à jour le 12 déc. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 77925400Les plans de prévention des risques (PPR) constituent l'instrument essentiel de l'Etat en matière de prévention des risques. Leur objectif est le contrôle du développement dans les zones exposées à u…
