Données essentielles des marchés publics - Région Auvergne Rhône-Alpes Région Auvergne-Rhône-Alpes Mis à jour le 30 sept. 2025Métadonnées :À améliorer (44 %) 134800L'arrêté du 14 avril 2017 (https\://www\.legifrance.gouv.fr/eli/arrete/2017/4/14/ECFM1637256A/jo/texte), modifié par l'arrêté du 27 juillet 2018 (https\://www\.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTe…
Liste des marchés Ville de Dammartin-en-Goële Mis à jour le 12 sept. 2023Métadonnées :À améliorer (33 %) 3K25400Tableau des marchés notifiés par la ville de Dammartin-en-Goële depuis 2017
Données essentielles de la commande publique - Ville de Chambéry Ville de Chambéry Mis à jour le 25 mai 2023Métadonnées :Bon (78 %) 3K1K00L’arrêté du 22 mars 2019 relatif aux données essentielles prévoit l’obligation pour tous les acheteurs publics français (collectivités territoriales, ministères, hôpitaux publics, établissements publ…
Données essentielles de la commande publique de la Région Centre-Val de Loire -Arrêté 22/03/2019 - Marchés Région Centre-Val de Loire Mis à jour le 19 févr. 2025Métadonnées :Bon (67 %) 3173200L’arrêté du 22 mars 2019 relatif aux données essentielles prévoit l’obligation pour tous les acheteurs publics français (collectivités territoriales, ministères, hôpitaux publics, établissements publ…
Données essentielles des marchés publics - Région Auvergne Rhône-Alpes Région Auvergne-Rhône-Alpes Mis à jour le 13 avr. 2026Métadonnées :À améliorer (44 %) 1221100L'arrêté du 14 avril 2017 (https\://www\.legifrance.gouv.fr/eli/arrete/2017/4/14/ECFM1637256A/jo/texte), modifié par l'arrêté du 27 juillet 2018 (https\://www\.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTe…
Données essentielles des marchés publics - e-marchespublics.com Dematis Mis à jour le 19 avr. 2026Métadonnées :Bon (67 %) 22K3M01L'arrêté du 14 avril 2017, modifié par l'arrêté du 27 juillet 2018, impose à tous les acheteurs publics la publication des données essentielles de la commande publique. Ainsi, à partir du 1er octobre…
DECP - CCAS de Mèze VILLE DE MEZE Mis à jour le 8 avr. 2019Métadonnées :À améliorer (56 %) 3K7300Déclaration du profil acheteur du CCAS de la Ville de Mèze
Données essentielles des marchés publics - Région Auvergne Rhône-Alpes Région Auvergne-Rhône-Alpes Mis à jour le 13 mars 2026Métadonnées :À améliorer (44 %) 1133400L'arrêté du 14 avril 2017 (https\://www\.legifrance.gouv.fr/eli/arrete/2017/4/14/ECFM1637256A/jo/texte), modifié par l'arrêté du 27 juillet 2018 (https\://www\.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTe…
DECP - Ville de Mèze VILLE DE MEZE Mis à jour le 8 avr. 2019Métadonnées :À améliorer (56 %) 2K11500Déclaration du profil acheteur de la Ville de Mèze
Données essentielles des marchés publics - Région Auvergne Rhône-Alpes Région Auvergne-Rhône-Alpes Mis à jour le 21 janv. 2026Métadonnées :À améliorer (44 %) 100900L'arrêté du 14 avril 2017 (https\://www\.legifrance.gouv.fr/eli/arrete/2017/4/14/ECFM1637256A/jo/texte), modifié par l'arrêté du 27 juillet 2018 (https\://www\.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTe…
Liste des marchés supérieurs à 40k€ conclus en 2021 par Clermont Auvergne Métropole Clermont Auvergne Métropole Mis à jour le 10 août 2023Métadonnées :À améliorer (56 %) 2K2K00Liste des marchés >40k€ conclus pour l'année 2021 par la métropole de Clermont-Ferrand, et faisant apparaître les montants, la zone géographique d’application, ainsi que les titulaires concernés par …
Données essentielles des marchés publics - Région Auvergne Rhône-Alpes Région Auvergne-Rhône-Alpes Mis à jour le 13 mars 2026Métadonnées :À améliorer (44 %) 892600L'arrêté du 14 avril 2017 (https\://www\.legifrance.gouv.fr/eli/arrete/2017/4/14/ECFM1637256A/jo/texte), modifié par l'arrêté du 27 juillet 2018 (https\://www\.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTe…
Données essentielles des marchés publics des plateformes Atexo Colin MaudryMis à jour le 24 juil. 2022Métadonnées :Bon (78 %) 6K4K01Ce jeu de données rassemble les données des plateformes (ou profils d'acheteurs) qui utilisent Trust-MPE d'Atexo. Ces plateformes ont la particularité de ne pas proposer de téléchargement en masse et…
données essentielles marchés publics Mairie de Neuilly sur Marne Mis à jour le 10 juin 2021Métadonnées :À améliorer (56 %) 3K6400La Ville de Neuilly sur Marne met à disposition les données essentielles des contrats de commande publique passés par la Commune et le Centre communal d'action sociale et la caisse des écoles. Cette …
Déclaration de l'acquisition de biens issus du réemploi, de la réutilisation ou intégrant des matières recyclées Clermont Auvergne Métropole Mis à jour le 2 juil. 2025Métadonnées :À améliorer (44 %) 5645300Le jeu recense les acquisitions de biens issus de l'économie circulaire pour l’année 2024
Données essentielles des marchés publics - Région Auvergne Rhône-Alpes Région Auvergne-Rhône-Alpes Mis à jour le 15 avr. 2026Métadonnées :À améliorer (44 %) 433200L'arrêté du 14 avril 2017 (https\://www\.legifrance.gouv.fr/eli/arrete/2017/4/14/ECFM1637256A/jo/texte), modifié par l'arrêté du 27 juillet 2018 (https\://www\.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTe…
Données essentielles de la commande publique à Donges Saint-Nazaire agglo - La CARENE Mis à jour le 24 avr. 2026Métadonnées :À améliorer (56 %) 2K90600Liste des données essentielles de la commande publique à Donges pour chaque marché dont le montant est supérieur à 25 000€.
Liste des marchés conclus en 2017 Commune de Champagne-sur-Seine Mis à jour le 23 mars 2018Métadonnées :Bon (78 %) 2K6300Il s'agit des contrats conclus en 2017 par la Commune pour ses besoins en services, travaux et fournitures dépassant une dépense annuelle de 25 000 € HT.
Données essentielles des marchés publics de Lille-Hellemmes-Lomme Mairie de Lille Mis à jour le 9 nov. 2021Métadonnées :À améliorer (56 %) 2K76100Ce jeu de données recense les données essentielles des marchés publics attribués par la Ville de Lille et des communes associées. La liste des avis de marchés en cours est accessible depuis le site …
Publication données essentielles commande publique Mairie de Neuilly sur Marne Mis à jour le 28 déc. 2021Métadonnées :À améliorer (44 %) 2K4800Publication données essentielles commande publique Commune de Neuilly sur Marne
