Données essentielles des marchés publics-Commune de Saint-Maurice SIRET: 21940069400010COMMUNE DE SAINT-MAURICE Mis à jour le 3 févr. 2026Métadonnées :Bon (89 %) 3K13700Conformément aux articles L.2196-2 et R.2196-1 du code de la commande publique et aux dispositions de l'arrêté du 22 mars 2019 relatif aux données essentielles dans la commande publique, les acheteur…
Marchés publics conclus par la ville de Sartrouville Sartrouville DECPCommune de Sartrouville Mis à jour le 29 mars 2019Métadonnées :Bon (78 %) 3K18800Le jeu de données publié, comporte un fichier par année relatant les données essentielles des marchés publics conclus par la ville de Sartrouville. Au sein du tableau, les données sont présentées de…
Données essentielles des marchés publics - Commune d'Anduze Mairie d'ANDUZE Mis à jour le 29 janv. 2019Métadonnées :À améliorer (22 %) 3K12600Données essentielles des marchés publics 2018 - Commune d'Anduze
Données essentielles relatives aux marchés publics VDLVille de Lisieux Mis à jour le 11 juin 2019Métadonnées :Bon (89 %) 3K38800La Ville de Lisieux met à disposition les données essentielles des contrats de commande publique passés par la Commune. Cette publication répond à l'exigence de transparence inhérente au développemen…
Données essentielles relatives aux marchés publics BCRVille de Brie Comte Robert Mis à jour le 17 août 2018Métadonnées :Bon (67 %) 2K5400La Ville de Brie Comte Robert met à disposition les données essentielles des contrats de commande publique passés par la Commune et le Centre communal d'action sociale. Cette publication répond à l'e…
DONNEES ESSENTIELLES MARCHES PASSES Société d'Equipement des Pays de l'Adour Mis à jour le 19 févr. 2019Métadonnées :À améliorer (56 %) 2K10700Marchés passés pour le compte de la SEPA et de ses clients lorsqu'elle intervient en mandat.
Données essentielles des marchés publics - Xmarchés Communauté de Communes Ardennes Thiérache Mis à jour le 1 mai 2026Métadonnées :Bon (100 %) 2K18700L’arrêté du 14 avril 2017, modifié par l’arrêté du 27 juillet 2018, impose à tous les acheteurs publics la publication des données essentielles de la commande publique. Ainsi, à partir du 1er octobre…
Données essentielles de la commande publique - Département des Hautes-Pyrénées Département des Hautes-Pyrénées Mis à jour le 12 mars 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 2K1K00Données moissonnées par le Ministère de l'Économie, des Finances et de la Relance et produites par le Conseil Départemental des Hautes-Pyrénées. L’arrêté du 14 avril 2017, modifié par l'arrêté du 27…
Communauté d'Agglomération de Grand Chatellerault CAGCThierry GENDREMis à jour le 28 mars 2019Métadonnées :Bon (67 %) 2K8600L’arrêté du 14 avril 2017, modifié par l’arrêté du 27 juillet 2018, impose à tous les acheteurs publics la publication des données essentielles de la commande publique. Ainsi, à partir du 1er octobre…
Données essentielles DSP Transport 2024-001-CCommunauté d'Agglomération du Niortais Mis à jour le 19 févr. 2025Métadonnées :Bon (78 %) 2K7600Dans le cadre de l'arrêté ECOM2235716A du 22/12/2022 – Ces données sont à publier tous les ans, dans les 2 mois à compter de la date anniversaire du contrat / ces données ne sont renseignées qu’à com…
Ville de Châtellerault Thierry GENDREMis à jour le 28 mars 2019Métadonnées :Bon (67 %) 2K4500L’arrêté du 14 avril 2017, modifié par l’arrêté du 27 juillet 2018, impose à tous les acheteurs publics la publication des données essentielles de la commande publique. Ainsi, à partir du 1er octobre…
DONNEES ESSENTIELLES MARCHES PUBLICS : PROFIL ACHETEUR Profil acheteurMairie de Pontcharra - 38530 Mis à jour aujourd’huiMétadonnées :Bon (67 %) 2K14900PUBLICATION DES DONNEES ESSENTIELLES DES MARCHES PUBLICS : DECLARATION DE PROFIL ACHETEUR
Données essentielles des marchés publics - DACO Achats DACO SOLUTIONS Mis à jour le 1 mars 2026Métadonnées :Bon (67 %) 2K37000L’arrêté du 14 avril 2017, modifié par l’arrêté du 27 juillet 2018, impose à tous les acheteurs publics la publication des données essentielles de la commande publique. Ainsi, à partir du 1er octobre…
Données essentielles des marchés publics - COMMUNE DE NOISY LE GRAND SCP-NLGMétadonnées :À améliorer (56 %) 1K000L’arrêté du 14 avril 2017, modifié par l’arrêté du 27 juillet 2018, impose à tous les acheteurs publics la publication des données essentielles de la commande publique. Ainsi, à partir du 1er octobre…
Liste des marchés entre 25 000 et 40 000 € HT Mairie de Pontcharra - 38530 Mis à jour le 13 févr. 2026Métadonnées :Bon (67 %) 1K7000Tableau Excel récapitulant la liste des marchés publics d'un montant compris entre 25 000 € et 40 000 € HT, pour la publication des données essentielles : pour l'année 2024 pour l'année 2025
Données Essentielles de la Commande Publique - Arrêté du 22/12/2022 - Marchés CD11 Département de l'Aude Mis à jour le 11 mars 2025Métadonnées :À améliorer (56 %) 94510600L’arrêté du 22 décembre 2022 relatif aux données essentielles des marchés publics fixe la liste des données qui doivent être publiées sur data.gouv.fr par l’acheteur. Afin de faciliter l’utilisation…
Marché de formation professionnel des Personnes Placées Sous Main de Justice PPSMJ - 2Yael SIKSIKMis à jour le 23 janv. 2025Métadonnées :À améliorer (56 %) 84310400Marché de formation professionnel des Personnes Placées Sous Main de Justice
Données essentielles des marchés publics (25K à 40K € HT) - Université de Pau et des Pays de l'Adour Arnould BEIGBEDERMis à jour le 8 avr. 2025Métadonnées :Bon (89 %) 6552900La présente publication concerne les données essentielles des marchés publics compris entre 25K à 40K € HT notifiés en 2024 par l'Université de Pau et des Pays de l'Adour (UPPA) pour ses 5 campus uni…
Données sur les marchés publics 2024 - Nanterre Coop Habitat Nanterre Coop Habitat Mis à jour le 14 janv. 2025Métadonnées :Bon (78 %) 6332400Ce jeu de données contient les informations relatives aux marchés publics conclus en 2024 par Nanterre Coop Habitat, y compris les données essentielles au sens de l'article R. 2196-1 du Code de la co…
Données Essentielles - www.achatspublicscorse.com MODULA DEMAT Mis à jour le 4 mars 2026Métadonnées :À améliorer (56 %) 5647500Données essentielles de marchés publics
