Points d'accueil police (coordonnées) - Province Ministère de l'intérieur Mis à jour le 6 janv. 2014Métadonnées :Bon (67 %) 4K14310Liste des points d'accueil police pour la province répertoriant par département les services, adresses, téléphones, horaires, conditions d'accessibilité.
Mobilité - Bornes de Recharge pour Véhicules Électriques (IRVE) Grand Poitiers Open Data Mis à jour le 25 avr. 2026Métadonnées :À améliorer (56 %) 4K2K01Bornes de recharges électriques - Territoire de Grand Poitiers CU Le détail des références relatives à ce jeu de données (texte réglementaires, sites d'information,...) sont accessibles par l'interm…
L’accès à la nationalité française Ministère de l'intérieur Mis à jour le 12 août 2016Métadonnées :À améliorer (44 %) 4K2K00En 2015, le flux annuel des acquisitions de la nationalité française avec 113 608 nouveaux Français connaît une hausse principalement liée à la progression des acquisitions de la nationalité par décr…
Elections sénatoriales 1992 – Résultats Ministère de l'intérieur Mis à jour le 6 janv. 2014Métadonnées :À améliorer (44 %) 4K16300Résultats des élections sénatoriales de 1992, scrutin majoritaire, tours 1 et 2, scrutin proportionnel et liste des élus
15064 - Délits à la police des étrangers – Évolution de l’action des services – index 69 Ministère de l'intérieur Mis à jour le 18 août 2015Métadonnées :Bon (67 %) 4K27900\*\*Nombre de personnes mises en cause pour infraction à la législation sur les étrangers \*\* Depuis la loi n° 2012-1560 du 31 décembre 2012, l’index 69 concerne uniquement les délits d’entrée irr…
Organismes et bureaux de style agréés CIR et CII Ministère de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'Espace Mis à jour le 17 nov. 2023Métadonnées :À améliorer (56 %) 17K4K10\[Archive] Suite à la mise en place du Crédit Impôt Collaboration de recherche (CICo) en 2022, deux nouveaux jeux de données sur le CIR et le CII remplacent ceux existant jusqu'à présent, afin de dis…
Simulateur CALCULATEUR DE PRIX APRES REDUCTION Premier ministre Mis à jour le 1 mai 2026Métadonnées :Bon (89 %) 6K1K20Le site officiel de l'administration française service-public.fr référence une soixantaine de simulateurs disponibles pour répondre à un large éventail de questions administratives qui se posent aux …
Taux de l'intérêt légal Ministères économiques et financiers Mis à jour le 6 janv. 2014Métadonnées :Bon (67 %) 3K14400Taux de l’intérêt légal fixé par décret interministériel annuellement et applicable au cours de l’année civile. Ses modalités de calcul sont déterminées par les articles L 313-2 et L 313-3 du code mo…
L’accès à la nationalité française Ministère de l'intérieur Mis à jour le 12 août 2016Métadonnées :À améliorer (44 %) 4K31000En 2015, le flux annuel des acquisitions de la nationalité française par décret et par mariage avec 86 608 nouveaux Français est en hausse de 12,0 %. Les acquisitions par décret augmentent 6,9 % et l…
DEMARCHES EN LIGNE: L'ETAT VOUS AIDE AVEC LES POINTS D'ACCUEIL NUMERIQUES Ministère de l'intérieur Mis à jour le 28 mars 2019Métadonnées :Bon (89 %) 4K92100L'ensemble des démarches auparavant effectuées en préfectures et sous-préfectures doivent désormais être réalisées sur internet, par le biais de téléprocédures. Ces démarches sont accessibles depuis …
Réglementation des pêches cartographiée Ministère de la Transition écologique Mis à jour le 17 avr. 2026Métadonnées :Bon (89 %) 12K2K00La pêche fait l'objet d'une réglementation fournie qui comporte souvent une dimension géographique. Les zones géographiques réglementées sont définies dans les textes (arrêtés préfectoraux, ministéri…
BD ALTI® Institut national de l'information géographique et forestière Mis à jour le 1 mai 2026Métadonnées :Bon (100 %) 8K2K00La BD ALTI® est un Modèle Numérique de Terrain (MNT) aux pas de 25 m et 75m décrivant la forme et l’altitude normale du sol. C’est une grille régulière carrée dont chaque nœud est doté d’une altitude…
Projet de loi de finances pour 2019 (PLF 2019), annexe projet annuel de performance (PAP) PLF 2019Ministères économiques et financiers Mis à jour le 13 déc. 2018Métadonnées :Bon (78 %) 3K94400La LOLF (loi organique du 1er août 2001 relative aux lois de finances) qui a institué de nouvelles règles d’élaboration et d’exécution du budget de l’État, a également introduit une démarche de perfo…
Service-public.fr - Annuaire de l’administration - Base de données locales vectorisée Direction interministérielle du numérique Mis à jour le 26 avr. 2026Métadonnées :Bon (89 %) 3K46001Ce jeu de données contient une version traitée, structurée et vectorisée de la Base de données locales de l'annuaire de l'administration, dont les données sont publiées par la DILA sur data.gouv et d…
Elections cantonales 2008 – Résultats Ministère de l'intérieur Mis à jour le 6 janv. 2014Métadonnées :À améliorer (44 %) 4K13910Résultats des élections cantonales de 2008, tours 1 et 2, par communes
Données de vaccination relatives aux professionnels de santé libéraux VAC-SISanté publique France Mis à jour le 13 juil. 2023Métadonnées :Bon (78 %) 6K58400⚠️ Santé publique France met à jour les référentiels géographiques et de population, utilisés pour la production et la diffusion des indicateurs de suivi de l’épidémie de COVID-19. Cette actualisati…
Thèses soutenues en France depuis 1985 Agence bibliographique de l'enseignement supérieur Mis à jour le 8 janv. 2024Métadonnées :Bon (89 %) 299K34K62Ce jeu de données contient les métadonnées des thèses de doctorat françaises soutenues depuis 1985. Les données sont issues de theses.fr, le moteur de recherche des thèses de doctorat françaises. Il…
Effectif géré par la Direction des Ressources Humaines du Ministère de l'Intérieur dont ceux avec handicap Ministère de l'intérieur Mis à jour le 21 déc. 2021Métadonnées :Bon (67 %) 4K72600Pour les années 2019 et 2020, sont publiés les effectifs des agents titulaires et non titulaires, gérés par la Direction des Ressources Humaines du Ministère de l'Intérieur, ventilés par région et DO…
Bases de données brutes de l'enquête Aide sociale - Volet Aide sociale à l'enfance (ASE) Ministère des Solidarités et de la Santé Mis à jour le 19 déc. 2025Métadonnées :Bon (89 %) 6K3K00Les bases de données brutes issues du volet sur l'aide sociale à l'enfance (ASE) de l’enquête Aide sociale de la DREES sont mises à disposition ici. Il s’agit de données agrégées au niveau départemen…
Demandes d'asile, publication du 22 juin 2023 Ministère de l'intérieur Mis à jour le 13 juil. 2023Métadonnées :Bon (100 %) 4K29300En 2022, 136 724 premières demandes ont été enregistrées en Guichets Uniques de demande d'Asile (GUDA), en hausse de 31,0 %, retrouvant un niveau proche de celui d'avant crise. L'Afghanistan reste l…
