Liste des marchés publics 2017 Ville de Pont-l'Abbé Mis à jour le 25 avr. 2018Métadonnées :Bon (78 %) 2K36500Ce jeu de données a été constitué à partir des données recensant tous les marchés publics conclus en 2017 par la Ville de PONT-L'ABBE. Les informations publiées sont : Année de notification ; Numéro…
Liste des marchés publics 2016 Ville de Pont-l'Abbé Mis à jour le 29 mars 2017Métadonnées :Bon (78 %) 2K61500Ce jeu de données a été constitué à partir des données recensant tous les marchés publics conclus en 2016 par la Ville de PONT-L'ABBE. Les informations publiées sont : Année de notification ; Numéro…
Déclaration de l'acquisition de biens issus du réemploi, de la réutilisation ou intégrant des matières recyclées (organisation Ville de Chambéry) Ville de Chambéry Mis à jour le 1 juil. 2025Métadonnées :Bon (78 %) 42332100Publication des biens issus du réemploi et de la réutilisation pour la ville de Chambéry. Liste de biens acquis sur l'année N-1, publiée toute les année avant le 30 juin. Ce jeu de données répond au…
Déclaration du profil d'acheteur de la Communauté de Commune du Pays Réuni d'Orange DECP - CCPROCommunauté de Communes du Pays d'Orange en Provence Mis à jour le 8 févr. 2023Métadonnées :À améliorer (33 %) 2K000Déclaration Profil d'acheteur du 25 janvier 2019
Jointure BOAMP - SIREN / Côté acheteurs / 2024, 2025 et 2026. BSA (Boamp-Siren-Acheteurs / aufilduboamp.com)AuFilDuBoamp.com Mis à jour le 19 avr. 2026Métadonnées :Bon (100 %) 2K44200Dataset de jonction du tableau BOAMP (DILA) avec la Base Sirene des entreprises (INSEE) / Années 2024-2025-2026 / Côté Acheteurs. Le numéro de SIREN de l'ACHETEUR (colonne «SN\_30\_Siren») est implé…
Données essentielles des marchés publics - Région Auvergne Rhône-Alpes Région Auvergne-Rhône-Alpes Mis à jour le 15 avr. 2026Métadonnées :À améliorer (44 %) 343700L'arrêté du 14 avril 2017 (https\://www\.legifrance.gouv.fr/eli/arrete/2017/4/14/ECFM1637256A/jo/texte), modifié par l'arrêté du 27 juillet 2018 (https\://www\.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTe…
Données essentielles des marchés publics - Région Auvergne Rhône-Alpes Région Auvergne-Rhône-Alpes Mis à jour le 15 avr. 2026Métadonnées :À améliorer (44 %) 332300L'arrêté du 14 avril 2017 (https\://www\.legifrance.gouv.fr/eli/arrete/2017/4/14/ECFM1637256A/jo/texte), modifié par l'arrêté du 27 juillet 2018 (https\://www\.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTe…
Déclaration 2024_ Loi AGEC_Ville de Pessac AGECVille de PessacMis à jour le 8 juil. 2025Métadonnées :Bon (89 %) 4967601L’article 58 de la loi du 10 février 2020 relative à la lutte contre le gaspillage et à l’économie circulaire (dite loi AGEC) introduit l’obligation pour les acheteurs des collectivités territoriales…
Liste des acheteurs du profil acheteur DACO Achats DACO SOLUTIONS Mis à jour le 1 avr. 2026Métadonnées :Bon (78 %) 4K19700Déclaration du profil d'acheteur effectuée par DACO SOLUTIONS sur le portail unique interministériel destiné à rassembler et à mettre à disposition librement l'ensemble des informations publiques. La…
SLA - Données essentielles de la commande publique - 2022 Saint-Louis Agglomération Mis à jour le 18 janv. 2024Métadonnées :Bon (89 %) 3K83800Liste des marchés publics conclus en 2022 par Saint-Louis Agglomération (objet du marché, montant, type de procédure, date de notification et de publication, durée, etc). Ce jeu de données respecte …
SLA - Données essentielles de la commande publique - 2021 Saint-Louis Agglomération Mis à jour le 23 janv. 2024Métadonnées :Bon (100 %) 3K84400Liste des marchés publics conclus en 2021 par Saint-Louis Agglomération (objet du marché, montant, type de procédure, date de notification et de publication, durée, etc). Ce jeu de données respecte …
Liste des marchés publics Communauté de communes du Pays Bigouden Sud Mis à jour le 28 janv. 2019Métadonnées :Bon (78 %) 3K3800Liste des marchés publics passés en 2017 par la Communauté de communes du Pays Bigouden Sud supérieurs à 20 000€ HT
Liste des marchés supérieurs à 25 000 euros HT attribués en 2018 Liste des marchés supérieurs à 25 000 euros HT attribués en 2018 Mairie de Ganges Mis à jour le 31 janv. 2019Métadonnées :Bon (67 %) 3K6000Tableau des marchés supérieurs à 25 000 euros HT attribués en 2018
Commune d'Etaples/mer DECP COMMUNE D'ETAPLES/MER Mis à jour le 19 juil. 2019Métadonnées :À améliorer (33 %) 3K13300profil acheteur Ville d'Etaples/mer
Marchés publics conclus par la ville de Sartrouville Sartrouville DECPCommune de Sartrouville Mis à jour le 29 mars 2019Métadonnées :Bon (78 %) 3K17600Le jeu de données publié, comporte un fichier par année relatant les données essentielles des marchés publics conclus par la ville de Sartrouville. Au sein du tableau, les données sont présentées de…
Profils acheteurs OALIA S.A. Mis à jour le 6 févr. 2023Métadonnées :Bon (89 %) 3K6100Déclaration des profils acheteurs Oalia Excellence
Données essentielles des marchés publics - Commune d'Anduze Mairie d'ANDUZE Mis à jour le 29 janv. 2019Métadonnées :À améliorer (22 %) 3K12500Données essentielles des marchés publics 2018 - Commune d'Anduze
Données essentielles relatives aux marchés publics VDLVille de Lisieux Mis à jour le 11 juin 2019Métadonnées :Bon (89 %) 3K37700La Ville de Lisieux met à disposition les données essentielles des contrats de commande publique passés par la Commune. Cette publication répond à l'exigence de transparence inhérente au développemen…
Liste des marchés publics Rosny-sous-Bois Rosny-sous-Bois Mis à jour le 3 oct. 2018Métadonnées :Bon (78 %) 3K8400Liste des marchés publics de Rosny-sous-Bois
SLA - Données essentielles de la commande publique - 2019 Saint-Louis Agglomération Mis à jour le 25 mai 2021Métadonnées :Bon (100 %) 2K65500Liste des marchés publics conclus en 2019 par Saint-Louis Agglomération (objet du marché, montant, type de procédure, date de notification et de publication, durée, etc). Ce jeu de données respecte …
