SLA - Données essentielles de la commande publique - 2020 Saint-Louis Agglomération Mis à jour le 23 avr. 2021Métadonnées :Bon (100 %) 2K65100Liste des marchés publics conclus en 2020 par Saint-Louis Agglomération (objet du marché, montant, type de procédure, date de notification et de publication, durée, etc). Ce jeu de données respecte …
Données essentielles de la commande publique - Département des Hautes-Pyrénées Département des Hautes-Pyrénées Mis à jour le 12 mars 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 2K1K00Données moissonnées par le Ministère de l'Économie, des Finances et de la Relance et produites par le Conseil Départemental des Hautes-Pyrénées. L’arrêté du 14 avril 2017, modifié par l'arrêté du 27…
DECP DECP Communauté de communes Celavu PrunelliDELETED DELETEDMis à jour le 1 oct. 2018Métadonnées :À améliorer (56 %) 2K15500Données essentielles de la Commande Publique
Marchés publics bretons au format JSON réglementaire (2013-2015) Colin MaudryMis à jour le 9 oct. 2017Métadonnées :Bon (100 %) 2K8700L'association Breizh Small Business Act a publié les données de 5749 marchés publics provenant de dix collectivités bretonnes sur le portail My Breizh Open Data. De façon à expérimenter la productio…
Communauté d'Agglomération de Grand Chatellerault CAGCThierry GENDREMis à jour le 28 mars 2019Métadonnées :Bon (67 %) 2K8600L’arrêté du 14 avril 2017, modifié par l’arrêté du 27 juillet 2018, impose à tous les acheteurs publics la publication des données essentielles de la commande publique. Ainsi, à partir du 1er octobre…
Ville de Châtellerault Thierry GENDREMis à jour le 28 mars 2019Métadonnées :Bon (67 %) 2K4500L’arrêté du 14 avril 2017, modifié par l’arrêté du 27 juillet 2018, impose à tous les acheteurs publics la publication des données essentielles de la commande publique. Ainsi, à partir du 1er octobre…
Marches publics notifiés en 2015 par la métropole de Bordeaux DELETED DELETEDMis à jour le 5 oct. 2017Métadonnées :À améliorer (22 %) 2K29700Liste incrémentale des marchés publics notifiés par Bordeaux métropole, mise à jour mensuellement.
Dépenses annuelles 2024 collectivité COMMUNE D'YZEURE Mis à jour le 22 mai 2025Métadonnées :Bon (67 %) 2K2700Dépenses annuelles 2024 en lien avec la loi AGEC
Données essentielles des marchés publics - DACO Achats DACO SOLUTIONS Mis à jour le 1 mars 2026Métadonnées :Bon (67 %) 2K33300L’arrêté du 14 avril 2017, modifié par l’arrêté du 27 juillet 2018, impose à tous les acheteurs publics la publication des données essentielles de la commande publique. Ainsi, à partir du 1er octobre…
Données essentielles des marchés publics - COMMUNE DE NOISY LE GRAND SCP-NLGMétadonnées :À améliorer (56 %) 1K000L’arrêté du 14 avril 2017, modifié par l’arrêté du 27 juillet 2018, impose à tous les acheteurs publics la publication des données essentielles de la commande publique. Ainsi, à partir du 1er octobre…
Données sur les marchés publics 2025 - Nanterre Coop Habitat Nanterre Coop Habitat Mis à jour le 10 avr. 2026Métadonnées :Bon (78 %) 1K4600Ce jeu de données contient les informations relatives aux marchés publics conclus en 2025 par Nanterre Coop Habitat, y compris les données essentielles au sens de l'article R. 2196-1 du Code de la co…
Données Essentielles de la Commande Publique - Arrêté du 22/12/2022 - Marchés CD11 Département de l'Aude Mis à jour le 11 mars 2025Métadonnées :À améliorer (56 %) 93210400L’arrêté du 22 décembre 2022 relatif aux données essentielles des marchés publics fixe la liste des données qui doivent être publiées sur data.gouv.fr par l’acheteur. Afin de faciliter l’utilisation…
Marchés publics bretons au format JSON réglementaire (2013-2015) Colin MaudryMis à jour le 9 oct. 2017Métadonnées :À améliorer (56 %) 926000L'association Breizh Small Business Act a publié les données des marchés publics de dix collectivités bretonnes sur le portail My Breizh Open Data. J'ai converti ces données au format réglementaire,…
Données essentielles des marchés publics de la CAV Communauté d'Agglomération de Vesoul Mis à jour le 28 déc. 2022Métadonnées :À améliorer (44 %) 922000Ce jeu de données recense les données essentielles des marchés publics attribués par la CAV et la Commune de Vesoul. La liste des avis de marchés en cours est accessible depuis le profil d'acheteur d…
Données essentielles des marchés publics (25K à 40K € HT) - Université de Pau et des Pays de l'Adour Arnould BEIGBEDERMis à jour le 8 avr. 2025Métadonnées :Bon (89 %) 6492800La présente publication concerne les données essentielles des marchés publics compris entre 25K à 40K € HT notifiés en 2024 par l'Université de Pau et des Pays de l'Adour (UPPA) pour ses 5 campus uni…
Données sur les marchés publics 2024 - Nanterre Coop Habitat Nanterre Coop Habitat Mis à jour le 14 janv. 2025Métadonnées :Bon (78 %) 6302400Ce jeu de données contient les informations relatives aux marchés publics conclus en 2024 par Nanterre Coop Habitat, y compris les données essentielles au sens de l'article R. 2196-1 du Code de la co…
Marchés Publics Saintes Grandes Rives, l'Agglo (PES) Saintes Grandes Rives, l'Agglo Mis à jour le 6 févr. 2026Métadonnées :Bon (89 %) 4722200Ce jeu de données liste les marchés passés par Saintes Grandes Rives, l'Agglo en 2025. Un premier fichier est disponible ici. Il correspond aux marchés conclus entre le 1er Janvier et le 1er Mai 2025…
Recensement économique des marchés publics - Commune de Château-Thierry - Année 2024 Ville de Château-Thierry Mis à jour le 25 août 2025Métadonnées :Bon (89 %) 4382700Ce jeu de données correspond au recensement économique des marchés publics de la Ville de Château-Thierry pour l’année 2024. Ce fichier contient le recensement économique des marchés publics de la V…
Déclaration 2024_ Loi AGEC_Ville de Bègles AGECVille de BèglesMis à jour le 8 juil. 2025Métadonnées :Bon (89 %) 3559900L’article 58 de la loi du 10 février 2020 relative à la lutte contre le gaspillage et à l’économie circulaire (dite loi AGEC) introduit l’obligation pour les acheteurs des collectivités territoriales…
Données essentielles de la commande publique - Département des Hautes-Pyrénées - avec marchés à 0 € Département des Hautes-Pyrénées Mis à jour le 25 févr. 2026Métadonnées :Bon (67 %) 339900Données moissonnées par le Ministère de l'Économie, des Finances et de la Relance et produites par le Conseil Départemental des Hautes-Pyrénées. L’arrêté du 14 avril 2017, modifié par l'arrêté du 27…
