PPRN risques érosion côtière et submersion marine de la commune de Saint-Froult - Charente-Maritime Direction Départementale des Territoires et de la Mer de Charente-Maritime Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 53623400Ce plan de prévention des risques naturels (PPRN) concerne la commune de Saint-Froult et a été approuvé par arrêté préfectoral du 02/11/2022. Les différentes couches présentes dans ce lot de données …
PPRN inondation par débordement du fleuve Charente de la commune de Courcoury en Charente-Maritime Direction Départementale des Territoires et de la Mer de Charente-Maritime Mis à jour le 16 nov. 2025Métadonnées :À améliorer (44 %) 50225800Ce plan de prévention des risques naturels (PPRN) concerne la commune Courcoury et a été approuvé par arrêté préfectoral du 31/12/2009 . Les différentes couches présentes dans ce lot de données …
PPRN de la commune de Salles sur Mer (Risque submersion marine) en Charente-Maritime Direction Départementale des Territoires et de la Mer de Charente-Maritime Mis à jour le 14 avr. 2026Métadonnées :À améliorer (44 %) 49028200Ce plan de prévention des risques naturels (PPRN) concerne la commune de Salles-sur-mer et a été approuvé par arrêté préfectoral du 22/07/19. Les différentes couches présentes dans ce lot de données …
PPRN inondation par débordement du secteur médian la Boutonne de la commune les Eglises-d'Argenteuil en Charente-Maritime Direction Départementale des Territoires et de la Mer de Charente-Maritime Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 4798700Ce plan de prévention des risques naturels (PPRN) concerne la commune les Eglises-d'Argenteuil et a été approuvé par arrêté préfectoral du 28/06/1996. Les différentes couches présentes dans ce lot d…
PPRN de la communde de St-Nazaire-sur-Charente soumis à l'aléa submersible - Charente-Maritime Direction Départementale des Territoires et de la Mer de Charente-Maritime Mis à jour le 8 avr. 2026Métadonnées :À améliorer (44 %) 47123000Ce plan de prévention des risques naturels (PPRN) concerne la commune de St-Nazaire-sur-Charente et a été approuvé par arrêté préfectoral du 31/01/2021. Les différentes couches présentes dans ce lot …
PPRN inondation par débordement du fleuve Charente de la commune de Chérac en Charente-Maritime. Direction Départementale des Territoires et de la Mer de Charente-Maritime Mis à jour le 20 mars 2026Métadonnées :À améliorer (44 %) 42923000Ce plan de prévention des risques naturels (PPRN) concerne la commune de Chérac en Charente-Maritime et a été approuvé par arrêté préfectoral du 31/12/2009. Les différentes couches présentes dans ce …
Zones règlementées des documents d'urbanisme de type PLU, POS ou PLUi - Aveyron - Couche corrigée topologiquement. (voir ps) DDT Aveyron Mis à jour le 30 nov. 2022Métadonnées :Bon (67 %) 2K48800Le Code de l'urbanisme définit quatre types de zones règlementées dans le plan local d'urbanisme (R.123-5 à 8) : les zones urbaines (U), les zones à urbaniser (AU), les zones agricoles (A) et les zon…
Projets de Paris métropole 2020 Ville de Paris Mis à jour le 19 nov. 2014Métadonnées :À améliorer (33 %) 1K000Avec plus 1300 projets, Paris métropole 2020, la présentation numérique du Pavillon de l'Arsenal, ambitionne de présenter un périmètre englobant tant les grands enjeux de la métropole parisienne que …
PPRN inondation par débordement du secteur médian la Boutonne de la commune de Poursay-Garnaud en Charente-Maritime Direction Départementale des Territoires et de la Mer de Charente-Maritime Mis à jour le 23 avr. 2026Métadonnées :À améliorer (44 %) 37222100Ce plan de prévention des risques naturels (PPRN) concerne la commune de Poursay-Garnaud et a été approuvé par arrêté préfectoral du 28/06/1996. Les différentes couches présentes dans ce lot de donné…
Plan de prévention des risques naturels ou technologiques (PPRN / PPRT) pour la France métropolitaine et les DROM-COM Bureau de Recherches Géologiques et Minières Mis à jour le 4 déc. 2025Métadonnées :À améliorer (56 %) 2K11600Les plans de prévention des risques (PPR) constituent l'instrument essentiel de l'État en matière de prévention des risques. Leur objectif est le contrôle du développement dans les zones exposées à u…
Liste des communes - Région Bretagne (nouveau référentiel) Région Bretagne Mis à jour le 3 sept. 2020Métadonnées :À améliorer (56 %) 11K7K00Ce jeu de données fait partie du "référentiel géographique" Opendatasoft. Ces données sont utilisées dans nos processeurs et outils de la plateforme. Ces données ont été créées à partir de plusieurs …
Aléa minier spécifique associé à une zone exposée à plusieurs aléas, et figurant sur la carte de synthèse des aléas produite dans le cadre de l'élaboration du plan de prévention des risques miniers (PPRM) du Bassin de Decazeville DDT Aveyron Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (44 %) 96113700Ce jeu de données alphanumériques permet d'inventorier tous les aléas associés à une même zone géographique de multiples aléas.
Liste des plans de prévention des risques miniers numériques sur le département de l'Aveyron DDT Aveyron Mis à jour le 11 sept. 2017Métadonnées :À améliorer (56 %) 85235600Les plans de prévention des risques Naturels (PPRN) ont été institués par la loi du 2 février 1995 relative au renforcement de la protection de l'environnement. Le dispositif a été complété par les p…
Zone exposée à un ou plusieurs aléas figurant sur la carte des aléas produite dans le cadre de l'élaboration du plan de prévention des risques miniers (PPRM) du Bassin de Decazeville DDT Aveyron Mis à jour le 9 août 2017Métadonnées :À améliorer (56 %) 82633300Les aléas à l'origine du risque figurent dans des documents d'aléas qui peuvent être insérés dans le rapport de présentation ou annexés au PPRM. Ces documents servent à cartographier les différents n…
Communes lauréates de l'appel à projet "centre-ville centre-bourg" 2019-2022 Région Hauts-de-France Mis à jour le 26 juin 2025Métadonnées :Bon (67 %) 5K5K01Depuis 2019 114 communes des Hauts-de-France sont lauréates de l'appel à projet "centre-ville centre-bourg". Ce programme régional (soutien supplémentaire au programme national "Action Cœur de Ville…
Liste des risques associés à un PPRM multirisques DDT Aveyron Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (44 %) 74725500Ce jeu de données non géométrique est utilisé dans le cas des PPRM multirisques pour renseigner les types de risque traités dans le PPRM.
Bassins de vie (INSEE) concernant le département de l'Aveyron - 2012. DDT Aveyron Mis à jour le 7 sept. 2021Métadonnées :À améliorer (56 %) 72944400Bassins de vie (INSEE) concernant le département de l'Aveyron - 2012. Le bassin de vie est le plus petit territoire sur lequel les habitants ont accès aux équipements et services les plus courants. C…
Périmètre de délimitation généré aux différents stades de l'élaboration du plan de prévention des risques miniers (PPRM) du Bassin de Decazeville DDT Aveyron Mis à jour le 19 août 2020Métadonnées :À améliorer (56 %) 66035500Ce jeu de données contient les périmètres de délimitation aux différents stades de l'élaboration du PPRM. Ces périmètres ont comme caractéristique d'être la conséquence d'un acte officiel et de produ…
Zonages réglementaires du département de l'Aveyron (PPRN) DDT Aveyron Mis à jour le 2 juin 2023Métadonnées :À améliorer (56 %) 65841100Les plans de prévention des risques naturels (PPRN) ont été institués par la loi du 2 février 1995 relative au renforcement de la protection de l'environnement. Ils constituent l'instrument essentiel…
Enjeux existants dans les territoires soumis à un ou plusieurs risques miniers et cartographiés dans le cadre du plan de prévention des risques miniers (PPRM) du Bassin de Decazeville DDT Aveyron Mis à jour le 9 août 2017Métadonnées :À améliorer (56 %) 64336100De manière générale, les enjeux sont les personnes, biens, activités, éléments de patrimoine culturel ou environnemental, menacés par un aléa et susceptibles d'être affectés ou endommagés par celui-c…
