Délibérations 2024 du Conseil Municipal de la Ville de Soissons DELIBSOISSONS_2024Ville de Soissons Mis à jour le 17 avr. 2026Métadonnées :Bon (67 %) 2K10K00Ce jeu de données contient les délibérations du Conseil Municipal de la Ville de Soissons pour l'année 2024, accompagnées des notes explicatives de synthèse en format PDF. Chaque délibération présent…
Délibérations du Conseil communautaire – GrandSoissons Agglomération – 2024 DELIBGSA_2024GrandSoissons Agglomération Mis à jour le 22 juil. 2025Métadonnées :Bon (100 %) 2K4K00Ce jeu de données contient l’ensemble des délibérations votées par le Conseil communautaire de GrandSoissons Agglomération pour l'année 2024. Chaque délibération est décrite dans un fichier CSV, et a…
Délibérations 2020 du Conseil Municipal de la Ville de Soissons DELIBSOISSONS_2020Ville de Soissons Mis à jour le 16 juil. 2025Métadonnées :Bon (67 %) 2K10K00Ce jeu de données contient les délibérations du Conseil Municipal de la Ville de Soissons pour l'année 2020, accompagnées des notes explicatives de synthèse en format PDF. Chaque délibération présent…
Délibérations - Mandature 2020/2026 Agglomération Montargoise Et rives du loing Mis à jour le 26 mars 2026Métadonnées :Bon (89 %) 2K46300Liste des délibérations votées par le Conseil Communautaire de l'Agglomération Montargoise depuis le 9 juillet 2020, mandature en cours. Jeu de données réalisé dans l'objectif d'être conforme aux do…
Délibérations Saint Denis de Pile Mis à jour le 18 mars 2025Métadonnées :Bon (67 %) 2K40300Au-delà des obligations légales de transmission au contrôle de légalité et de publicité des actes des autorités locales définies dans le Code Général des Collectivités Territoriales, la mise à dispos…
Liste des délibérations de la commune du Poinçonnet en 2022 Le Poinçonnet Mis à jour le 4 mai 2023Métadonnées :À améliorer (44 %) 1K74900Liste des délibérations du conseil municipal de la commune du Poinçonnet en 2022.
Délibérations du Conseil communautaire – GrandSoissons Agglomération – 2021 DELIBGSA_2021GrandSoissons Agglomération Mis à jour le 22 juil. 2025Métadonnées :Bon (100 %) 1K4K00Ce jeu de données contient l’ensemble des délibérations votées par le Conseil communautaire de GrandSoissons Agglomération pour l'année 2021. Chaque délibération est décrite dans un fichier CSV, et a…
Délibérations Saint Denis de Pile Mis à jour le 31 mars 2022Métadonnées :À améliorer (56 %) 1K39400Au-delà des obligations légales de transmission au contrôle de légalité et de publicité des actes des autorités locales définies dans le Code Général des Collectivités Territoriales, la mise à dispos…
Délibérations de la commune d'Assérac CapAtlantique La Baule-Guérande Agglo Mis à jour le 1 sept. 2025Métadonnées :À améliorer (44 %) 1K32500Liste des délibérations adoptées en Conseil Municipal de la Commune d'Assérac depuis janvier 2020.
Délibérations du Conseil communautaire – GrandSoissons Agglomération – 2025 DELIBGSA_2025GrandSoissons Agglomération Mis à jour le 8 avr. 2026Métadonnées :Bon (100 %) 1K6K00Ce jeu de données contient l’ensemble des délibérations votées par le Conseil communautaire de GrandSoissons Agglomération pour l'année 2025. Chaque délibération est décrite dans un fichier CSV, et a…
Délibérations CCMACS 2021 Communauté de communes Maremne adour Côte-Sud Mis à jour le 1 janv. 2024Métadonnées :Bon (78 %) 1K12400Ce jeu de données liste les délibérations adoptées par le Conseil communautaire de la Communauté de communes Maremne Adour Côte Sud (CCMACS). Ce jeu de données respecte les spécifications des modèles…
Délibérations 2025 du Conseil Municipal de la Ville de Soissons DELIBSOISSONS_2025Ville de Soissons Mis à jour le 17 avr. 2026Métadonnées :Bon (67 %) 1K9K00Ce jeu de données contient les délibérations du Conseil Municipal de la Ville de Soissons pour l'année 2025, accompagnées des notes explicatives de synthèse en format PDF. Chaque délibération présent…
Délibérations - Mandature 2014/2020 Agglomération Montargoise Et rives du loing Mis à jour le 19 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 1K46500\*\*Liste des délibérations votées par le Conseil Communautaire de l'Agglomération Montargoise entre le 18 avril 2014 et le 11 juin 2020. \*\* Jeu de données réalisé dans l'objectif d'être conforme …
Délibérations de la commune de Saint-Lyphard CapAtlantique La Baule-Guérande Agglo Mis à jour le 13 avr. 2026Métadonnées :À améliorer (44 %) 1K28500Liste des délibérations adoptées en conseil municipal de Saint-Lyphard depuis janvier 2023
Délibérations du CCAS de la commune du Pouliguen CapAtlantique La Baule-Guérande Agglo Mis à jour le 3 juin 2025Métadonnées :À améliorer (44 %) 1K19200Liste des délibérations adoptées en Conseil Municipal de la Commune du Pouliguen depuis janvier 2018
Délibérations du Syndicat Mixte des Transports - Lila Presqu'ile CapAtlantique La Baule-Guérande Agglo Mis à jour le 8 avr. 2025Métadonnées :À améliorer (56 %) 82618500Liste des délibérations adoptées par le Syndicat Mixte de Transports de janvier 2023 à décembre 2024. Le Syndicat a été dissous à la date d'effet au 31 août 2024. Les compétences du SMTR ont été tra…
Fonction Support - Délibérations 2020-2026 de la CC Autour de Chenonceaux Bléré-Val de Cher CC Autour de Chenonceaux Bléré - Val de Cher Mis à jour le 24 avr. 2026Métadonnées :Bon (78 %) 62611200Liste des délibérations du mandat 2020-2026 de la CC Autour de Chenonceaux Bléré-Val de Cher. Un lien renvoie vers les fichiers des délibérations du conseil communautaire. Jeu de données conforme au…
Délibérations du Conseil municipal du 18 décembre 2025 Commune de Castelmaurou Mis à jour le 23 déc. 2025Métadonnées :À améliorer (56 %) 60729000Délibérations du Conseil municipal du 18 décembre 2025
Liste des délibérations de la commune du Poinçonnet en 2025 Le Poinçonnet Mis à jour le 3 févr. 2026Métadonnées :À améliorer (44 %) 4703300Liste des délibérations du conseil municipal de la commune du Poinçonnet en 2025
Délibérations du Conseil communautaire – GrandSoissons Agglomération – 2026 DELIBGSA_2026GrandSoissons Agglomération Mis à jour le 17 avr. 2026Métadonnées :Bon (67 %) 45167500Ce jeu de données contient l’ensemble des délibérations votées par le Conseil communautaire de GrandSoissons Agglomération pour l'année 2026. Chaque délibération est décrite dans un fichier CSV, et a…
