Plan de prévention des risques naturels pour la commune de Brazey-en-Plaine en Cote-d'Or DDT Côte-d'Or Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 47824500Ce plan de prévention des risques naturels (PPRN) concerne la commune de Brazey-en-Plaine et a été approuvé par arrêté préfectoral du 31/12/2008. Les différentes couches présentes dans ce lot de donn…
Contrats de rivières en Côte-d'Or DDT Côte-d'Or Mis à jour le 6 avr. 2017Métadonnées :Bon (78 %) 47821200Un contrat de rivière repose sur une forte mobilisation des élus locaux, des riverains et des usagers sur un territoire cohérent autour d'un projet commun pour réhabiliter et valoriser leur patrimoin…
Communes et Cantons de la Zone de répartition des eaux Vendée DDTM Vendée Mis à jour le 4 oct. 2016Métadonnées :À améliorer (56 %) 1K62900Communes et Cantons concernées par les zones où est constatée une insuffisance, autre qu'exceptionnelle, des ressources par rapport aux besoins. Elles sont définies par décret ministériel, soit en ba…
Plan de prévention des risques naturels pour la commune de Varanges en Cote-d'Or DDT Côte-d'Or Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 46822300Ce plan de prévention des risques naturels (PPRN) concerne la commune de Varanges et a été approuvé par arrêté préfectoral du 24/06/2014. Les différentes couches présentes dans ce lot de données sont…
Plan de prévention des risques naturels pour la commune de Perrigny-sur-l'Ognon en Cote-d'Or DDT Côte-d'Or Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 45522800Ce plan de prévention des risques naturels (PPRN) concerne la commune de Perrigny-sur-l'Ognon et a été approuvé par arrêté préfectoral du 03/08/2010. Les différentes couches présentes dans ce lot de …
Plan de prévention des risques naturels pour la commune de Châtillon-sur-Seine en Cote-d'Or DDT Côte-d'Or Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 44825700Ce plan de prévention des risques naturels (PPRN) concerne la commune de Châtillon-sur-Seine et a été approuvé par arrêté préfectoral du 08/07/2002. Les différentes couches présentes dans ce lot de d…
Plan de prévention des risques naturels pour la commune de Neuilly-lès-Dijon en Cote-d'Or DDT Côte-d'Or Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 43223600Ce plan de prévention des risques naturels (PPRN) concerne la commune de Neuilly-lès-Dijon et a été approuvé par arrêté préfectoral du 24/06/2014. Les différentes couches présentes dans ce lot de don…
Point d'Eau Incendie PEIService Départemental d'Incendie et de Secours du Gard Mis à jour le 19 mars 2019Métadonnées :Bon (67 %) 7K54400Point d'Eau Incendie (PEI) du département du Gard, exhaustivité non garantie, relevés par annotations de planches minutes et saisies à l'écran. Description des champs selon : http\://www\.afigeo.asso…
Aléa inondation pour une crue de la Vouge d'occurrence 100 ans, pour la Côte-d'Or DDT Côte-d'Or Mis à jour le 10 déc. 2018Métadonnées :À améliorer (56 %) 43122700Cette couche correspond à l'aléa inondation calculé par modélisation hydraulique pour une crue d'occurrence 100 ans. Cette modélisation a été effectué dans le cadre de l’étude hydraulique de la Vouge…
Référentiel hydrographique du département des Yvelines DDT Yvelines Mis à jour le 7 août 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 1K50700Dans le cadre de l’instruction du gouvernement du 3 juin 2015 relative à l’élaboration de la cartographie des cours d’eau, la DDT a élaboré, en lien avec l’office national de l’eau et des milieux aqu…
Plan de prévention des risques naturels pour la commune de Baubigny en Cote-d'Or DDT Côte-d'Or Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 42621900Ce plan de prévention des risques naturels (PPRN) concerne la commune de Baubigny et a été approuvé par arrêté préfectoral du 15/07/2013. Les différentes couches présentes dans ce lot de données sont…
Plan de prévention des risques naturels pour la commune de Tart-le-bas en Cote-d'Or DDT Côte-d'Or Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 41325400Ce plan de prévention des risques naturels (PPRN) concerne la commune de Tart-le-bas et a été approuvé par arrêté préfectoral du 24/06/2014. Les différentes couches présentes dans ce lot de données s…
Plan de prévention des risques naturels pour la commune de Vonges en Cote-d'Or DDT Côte-d'Or Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 40056000Ce plan de prévention des risques naturels (PPRN) concerne la commune de Vonges et a été approuvé par arrêté préfectoral du 22/07/2010. Les différentes couches présentes dans ce lot de données sont l…
Plan de prévention des risques naturels pour la commune de Sainte-Colombe-sur-Seine en Cote-d'Or DDT Côte-d'Or Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 39827500Ce plan de prévention des risques naturels (PPRN) concerne la commune de Sainte-Colombe-sur-Seine et a été approuvé par arrêté préfectoral du 08/07/2002. Les différentes couches présentes dans ce lot…
Station d'épuration - Département du Loiret Département du Loiret Mis à jour le 19 janv. 2026Métadonnées :Bon (67 %) 2K24901Les stations d'épuration du Loiret Contexte de collecte \[Attention : données en cours de révision] La construction de l'observatoire de l'eau est à l'origine de la consolidation des données assaini…
BCAE 2026 dans le département de la Haute-Marne DDT Haute-Marne Mis à jour le 2 févr. 2026Métadonnées :Bon (67 %) 3492000Identification des cours d’eau concernés par les règles des bonnes conditions agricoles et environnementales dans le département de la Haute-Marne en 2026. Le code rural et de la pêche maritime stip…
Cours d'eau loi sur l'eau dans le département du Rhône Direction Départementale des Territoires du Rhône Mis à jour le 23 févr. 2026Métadonnées :Bon (78 %) 90423000Cours d'eau déterminé comme soumis à la loi sur l'eau au titre de la police des cours d'eau non domaniaux prévue à l'article L215-4 du Code de l 'Environnement La qualification de cours d'eau donnée …
Plan de prévention des risques naturels pour le secteur de Saône - secteur 4 en Cote-d'Or DDT Côte-d'Or Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 34822800Ce plan de prévention des risques naturels (PPRN) concerne le secteur de Saône - secteur 4 et a été approuvé par arrêté préfectoral du 31/12/2008. Les différentes couches présentes dans ce lot de don…
Qualité des eaux de baignade sur le littoral de Saint-Malo Ville de Saint-Malo Mis à jour le 5 déc. 2014Métadonnées :Bon (78 %) 4K12001Historique des classements d'eaux de baignade sur les 13 plages de Saint-Malo, depuis 1989.
Périmètres des SAGE Syndicat Mixte des Milieux Aquatiques et des Rivières de l'Aude Mis à jour le 30 janv. 2023Métadonnées :Bon (78 %) 5K2K00"Le schéma d’aménagement et de gestion de l’eau (SAGE) est un outil de planification, institué par la loi sur l'eau de 1992, visant la gestion équilibrée et durable de la ressource en eau.Déclinaison…
