Carte des habitats intertidaux du site Natura 2000 FR5300010 -Côte de Trestel à Paimpol, Estuaires du Trieux et du Jaudy, Archipel de Bréhat et Trégor-Goëlo (2007) [Partie 2/3 complémentaire : les schorres] Institut français de recherche pour l'exploitation de la mer (IFREMER) Mis à jour le 14 avr. 2026Métadonnées :À améliorer (56 %) 4167200La carte des schorres complète la carte des habitats intertidaux du site Natura 2000 FR5300010 Côte de Trestel à Paimpol, Estuaires du Trieux du Jaudy et Archipel de Bréhat, et Trégor-Goëlo qui a é…
L'open data dans les villes Action Coeur de Ville Caisse des Dépôts Mis à jour le 13 avr. 2023Métadonnées :À améliorer (56 %) 4K2K00Dans le cadre du programme Action Cœur de Ville, la Banque des Territoires souhaite encourager les démarches visant à mettre la data au service des politiques de revitalisation du territoire. Une étu…
DCE – Bassin Artois-Picardie - Etat écologique - Etat biologique - Invertébrés benthiques intertidaux Institut français de recherche pour l'exploitation de la mer (IFREMER) Mis à jour le 6 févr. 2026Métadonnées :À améliorer (56 %) 38411500L’analyse porte sur le suivi des peuplements d'invertébrés benthiques des masses d'eaux côtières et de transition de la frontière Belge à la Baie de Somme et l'évaluation de leur qualité biologique. …
Terrain d'accueil pour les gens du voyage - communes en disposant en Pays de la Loire DREAL Pays de la Loire Mis à jour le 1 oct. 2015Métadonnées :Bon (67 %) 7985400Le SDAGV est la déclinaison départementale de la politique de l'État en faveur de l'accueil des gens du voyage. Il fixe notamment le nombre d'aires d'accueil à réaliser et identifie les communes deva…
SRCE : Unités écologiques en Pays de la Loire DREAL Pays de la Loire Mis à jour le 23 oct. 2015Métadonnées :À améliorer (56 %) 78812800Les schémas régionaux de cohérence écologique (SRCE) sont des documents cadre élaborés dans chaque région, mis à jour et suivis conjointement par la région (Conseil régional) et l'État (DREAL ou DRIE…
Les référents des services Mégalis par intercommunalité Mégalis Bretagne Mis à jour le 15 avr. 2026Métadonnées :Bon (89 %) 7711000Identification du.de la référent.e Mégalis côté services numériques et par intercommunalité. Mégalis a désigné un.e référent.e par intercommunalité. Ce.tte référent.e est l'interloculeur.rice privilé…
Études Impact Open Data data.gouv.fr Mis à jour le 10 mars 2025Métadonnées :Bon (89 %) 1K35800Dans le cadre de ses missions, l’équipe de data.gouv.fr contribue aux réflexions sur la mesure de l’impact de l’open data. Les résultats de ces travaux orientent nos actions et sont valorisés, notamm…
ICPE identifiées pour les Restrictions Secheresse en Pays de la Loire DREAL Pays de la Loire Mis à jour le 22 juil. 2024Métadonnées :À améliorer (22 %) 651000ICPE gérées par la DREAL contenant des informations sur les volumes d'eau prélevées issues d'une enquête de démarche simplifiée
Zones d'effets du DIRI CAM silo à Laval en Mayenne DREAL Pays de la Loire Mis à jour le 12 juin 2025Métadonnées :Bon (67 %) 6247300En application de la circulaire DPPR/SEI2/FA-07-0066 du 4 mai 2007, le Préfet porte à la connaissance des maires les risques technologiques autour des installations classées pour la protection de l'e…
Etat écologique des masses d'eau 2019 - Rivières - en Pays de la Loire DREAL Pays de la Loire Mis à jour le 13 févr. 2025Métadonnées :À améliorer (56 %) 6046800L’article L214-17 prévoit la restauration de la continuité écologique sur les ouvrages situés sur les cours d’eau listés dans la liste 2. Sur le Bassin Loire Bretagne, l’échéance était fixée au 10 ju…
ZNIEFF - zones naturelles d'intérêt écologique faunistique et floristique - type 1 de Auvergne-Rhône-Alpes DREAL Auvergne-Rhône-Alpes Mis à jour le 24 oct. 2025Métadonnées :Bon (67 %) 90314100Une ZNIEFF (Zone Naturelle d'Intérêt Ecologique, Faunistique ou Floristique) se définit par un contenu (espèces, milieu naturel) et se concrétise par une surface. La présence d'espèces constitue une …
Eolien - Parcs éoliens terrestres en Pays de la Loire (OREOL) DREAL Pays de la Loire Mis à jour le 9 mars 2026Métadonnées :Bon (67 %) 56710400Localisation des parcs éoliens depuis leur instruction jusqu'à la sortie de l'arrêté préfectoral. Les procédures de contentieux ne sont pas prises en compte. Définition Installation terrestre de prod…
Zonage des Porter à connaissance (PAC) Risques Technologiques (RT) autour des ICPE en Auvergne-Rhône-Alpes _ SP_A, B, C ou D_Rapide DREAL Auvergne-Rhône-Alpes Mis à jour le 14 avr. 2026Métadonnées :Bon (89 %) 88316500Les exploitants d’ICPE souhaitant apporter des modifications à leur installation classée doivent en informer l’administration. Cette information peut prendre la forme d’un dossier de porter à connais…
Aires de Protection de Biotope et d'Habitat Naturel (APHN) en Pays de la Loire DREAL Pays de la Loire Mis à jour le 21 juin 2024Métadonnées :Bon (67 %) 5605300Les APHN sont des arrêtés visant à préserver des habitats naturels présentant un intérêt particulier à titre scientifique, de rôle essentiel dans l’écosystème ou de la préservation du patrimoine natu…
Liste des Servitudes d'Utilité Publique (SUP) AC2 en Pays de la Loire DREAL Pays de la Loire Mis à jour le 12 juin 2025Métadonnées :À améliorer (56 %) 55212600Les servitudes d'utilité publique (SUP) sont des limitations administratives au droit de propriété instituées au bénéfice des personnes publiques (État, collectivité locales, établissements publics),…
Plan climat-air-énergie territoriaux (PCAET) en Pays de la Loire DREAL Pays de la Loire Mis à jour le 28 juin 2022Métadonnées :Bon (67 %) 5489300Le plan climat-air-énergie territorial (PCAET), nouveau nom depuis le 28 juin 2016 du plan climat-énergie territorial (PCET), est une démarche de développement durable axée spécifiquement sur la lutt…
État d’avancement des Schémas de Cohérence Territoriale (SCoT) en Pays de la Loire DREAL Pays de la Loire Mis à jour le 20 mars 2025Métadonnées :À améliorer (33 %) 547000La donnée informe de l’état d’avancement des Schémas de Cohérence Territoriale (SCOT) en Pays de la Loire. Le SCoT est un document de planification stratégique intercommunale à long terme (environ 20…
Enveloppes Approchées d'Inondations Potentielles des cours d'eau en Pays de la Loire DREAL Pays de la Loire Mis à jour le 21 mai 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 5219300les inondations par débordements de cours d'eau (EAIPce) les inondations par submersions marines (EAIPsm) Ces enveloppes ont été élaborées dans la perspective d'approcher les contours des événements …
Territoire à Risque d'Inondation (TRI) de Noirmoutier - Saint-Jean-de-Monts - Zones d'iso-classes de hauteur d'eau - Scénario extrême (4) DREAL Pays de la Loire Mis à jour le 14 oct. 2015Métadonnées :Bon (78 %) 5185300Série de données géographiques produites par le SIG Directive inondation du territoire à risque important d’inondation (TRI) de NOIRMOUTIER ST-JEAN-DE-MONTS La Directive européenne 2007/60/CE du 23 …
Terrains du Conservatoire du Littoral en Pays de la Loire DREAL Pays de la Loire Mis à jour le 28 févr. 2023Métadonnées :Bon (67 %) 5058300Les sites du Conservatoire du littoral ont pour vocation la sauvegarde des espaces côtiers et lacustres. Leur accès au public est encouragé mais reste contrôlé dans des limites compatibles avec la vu…
