Contours périmétriques des plans topographiques Le Havre Seine Métropole Mis à jour le 16 janv. 2026Métadonnées :À améliorer (44 %) 3K2K00Emprises des plans topographiques archivés par le service SIGU-Topographie. Intégration des emprises de plans topographiques informatisés.
Plan de Prévention des Risques Naturels de mouvement de terrain - Zone règlementée - Commune du Blanc-Mesnil (93007) Direction régionale et interdépartementale de l’environnement, de l’aménagement et des transports d'Île-de-France Mis à jour le 18 juin 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 41412800Les plans de prévention des risques (PPR) constituent l'instrument essentiel de l'État en matière de prévention des risques. Leur objectif est le contrôle du développement dans les zones exposées à u…
Zone règlementée du Plan de Prévention des Risques Technologiques (PPRT) autour du dépôt pétrolier CCMP à Nanterre Direction régionale et interdépartementale de l’environnement, de l’aménagement et des transports d'Île-de-France Mis à jour le 14 oct. 2019Métadonnées :À améliorer (56 %) 4079400Les plans de prévention des risques (PPR) constituent l'instrument essentiel de l'État en matière de prévention des risques. Leur objectif est le contrôle du développement dans les zones exposées à u…
Périmètre du Plan de Prévention des Risques Naturels - Commune de Saint-Cloud (92064) Direction régionale et interdépartementale de l’environnement, de l’aménagement et des transports d'Île-de-France Mis à jour le 9 sept. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 4128800Les plans de prévention des risques (PPR) constituent l'instrument essentiel de l'État en matière de prévention des risques. Leur objectif est le contrôle du développement dans les zones exposées à u…
DDT 48 - PLAN DE PREVENTION DES RISQUES INONDATION TRUYERE Direction Départementale des Territoires de la Lozère Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 40425900Le standard de données COVADIS sur les plans de prévention des risques comporte toutes les spécifications techniques et organisationnelles de stockage au format numérique des données géographiques re…
Plan de Prévention des Risques Naturels " Mouvement de terrain-Affaissements et effondrements d'origine naturelle (cavités souterraines)'' - Zones d'aléas - Commune de Villetaneuse (93079) Direction régionale et interdépartementale de l’environnement, de l’aménagement et des transports d'Île-de-France Mis à jour le 14 oct. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 39612500Les plans de prévention des risques (PPR) constituent l'instrument essentiel de l'État en matière de prévention des risques. Leur objectif est le contrôle du développement dans les zones exposées à u…
Zone règlementée du Plan de Prévention des Risques Technologiques (PPRT) autour du dépôt pétrolier de la Société Pétrolière du Val-de-Marne à Villeneuve-le-Roi Direction régionale et interdépartementale de l’environnement, de l’aménagement et des transports d'Île-de-France Mis à jour le 14 oct. 2019Métadonnées :À améliorer (56 %) 39520300Les plans de prévention des risques (PPR) constituent l'instrument essentiel de l'État en matière de prévention des risques. Leur objectif est le contrôle du développement dans les zones exposées à u…
Habillage linéaire (PLUi) Bordeaux Métropole Mis à jour le 24 avr. 2026Métadonnées :À améliorer (56 %) 62818200 picto dictionnaire public Dictionnaire Public  Les éléments d'habillage sont des écritures en rapport avec une disposition réglementaire (largeur de voie, cote, nom des communes voisines)…
Carroyage des plans de zonage PLU et VDP Bordeaux Métropole Mis à jour le 24 avr. 2026Métadonnées :À améliorer (56 %) 62117900 picto dictionnaire public Dictionnaire Public  Carroyage des plans de zonage PLU (Plan Local d'Urbanisme) et VDP (Ville de Pierre) au standard CNIG. Pour chaque zonage, le lien d'accès au…
Zone du document d'urbanisme (PLUi) Bordeaux Métropole Mis à jour le 24 avr. 2026Métadonnées :À améliorer (56 %) 61520500 picto dictionnaire public Dictionnaire Public  Le Code de l'urbanisme définit quatre types de zones (R.123-5 à 8) : les zones urbaines (U), les zones à urbaniser (AU), les zones agricoles…
Plan de Prévention des Risques Naturels " Mouvement de terrain - Affaissements et effondrements d'origine anthropique (anciennes carrières souterraines, hors mines) - zone alea - commune du Raincy (93062) Direction régionale et interdépartementale de l’environnement, de l’aménagement et des transports d'Île-de-France Mis à jour le 4 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 37010700Les plans de prévention des risques (PPR) constituent l'instrument essentiel de l'État en matière de prévention des risques. Leur objectif est le contrôle du développement dans les zones exposées à u…
Plan de Prévention des Risques Naturels de mouvement de terrain - Zone règlementée - Commune de Pierreffite-sur-Seine (93059) Direction régionale et interdépartementale de l’environnement, de l’aménagement et des transports d'Île-de-France Mis à jour le 18 juin 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 36611900Les plans de prévention des risques (PPR) constituent l'instrument essentiel de l'État en matière de prévention des risques. Leur objectif est le contrôle du développement dans les zones exposées à u…
Périmètre divers PLU Bordeaux Métropole Mis à jour le 3 avr. 2019Métadonnées :À améliorer (22 %) 586000Le plan local d'urbanisme (PLU) est un document d'urbanisme réglementaire qui traduit le projet d'aménagement et de développement de Bordeaux Métropole. Il est composé de plusieurs documents graphiqu…
Ponctuel de l'index du plan de ville LIM_GRI_IndexPDV_500m_pBrest métropole Mis à jour le 10 avr. 2026Métadonnées :Bon (89 %) 2K55600Ponctuel de l'index de repérage des plans de ville. \*\*Thématique \*\*Limites / Découpages \*\*Producteur \*\*Brest métropole \*\*Créateur \*\*SIG Pays de Brest \*\*Fiche détaillée \*\* \*\*INSPIR…
Plan de Prévention des Risques Naturels " Mouvement de terrain-Affaissements et effondrements d'origine naturelle (cavités souterraines)'' - Zones d'aléas - Commune du Raincy (93062) Direction régionale et interdépartementale de l’environnement, de l’aménagement et des transports d'Île-de-France Mis à jour le 4 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 35910400Les plans de prévention des risques (PPR) constituent l'instrument essentiel de l'État en matière de prévention des risques. Leur objectif est le contrôle du développement dans les zones exposées à u…
Information surfacique (PLUi) Bordeaux Métropole Mis à jour le 24 avr. 2026Métadonnées :À améliorer (44 %) 57820600 picto dictionnaire public Dictionnaire Public  Les informations du PLU 3.1 peuvent être linéaires, ponctuelles ou informatives. Les ponctuels informatifs sont reportés sur les plans 'vill…
Prescription ponctuelle (PLUi) Bordeaux Métropole Mis à jour le 23 avr. 2026Métadonnées :À améliorer (56 %) 54515100 picto dictionnaire public Dictionnaire Public  Les prescriptions d'un document d'urbanisme sont définies dans l'article R123-11 du code de l'urbanisme. Une prescription se présente sous l…
Fond de plan Bordeaux Métropole Mis à jour le 3 avr. 2019Métadonnées :À améliorer (22 %) 518000Ce fond de plan, au format raster, est un assemblage des données de références : périmètre de commune, fleuve, axe de voie ferrée, bâti, masse boisée, équipement public, hydrographie ainsi que le fil…
PLU du Havre - zonage PLU (approuvé le 19 décembre 2019) Le Havre Seine Métropole Mis à jour le 21 mai 2025Métadonnées :À améliorer (44 %) 2K2K00Division du territoire en zones précisant la vocation et les dispositions réglementaires applicables.
Habillage texte (PLUi) Bordeaux Métropole Mis à jour le 24 avr. 2026Métadonnées :À améliorer (56 %) 49415700 picto dictionnaire public Dictionnaire Public  Les éléments d'habillage sont des écritures en rapport avec une disposition réglementaire (largeur de voie, cote, nom des communes voisines)…
