Lot de données de PPRN inondation en Charente (la Tude, commune de Chalais) Direction Départementale des Territoires de Charente Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 75833300Lot de données du plan de prévention des risques naturels inondation de la Tude, commune de Chalais, en Charente. Les plans de prévention des risques naturels (PPRN) en Charente sont établis pour le …
Lot de données de PPRN inondation en Charente (la Charente, de Montignac à Balzac) Direction Départementale des Territoires de Charente Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 75727900Lot de données du plan de prévention des risques naturels inondation du fleuve la Charente, de Montignac à Balzac, en Charente. Les plans de prévention des risques naturels (PPRN) en Charente sont ét…
PPRN multi-communal de Reyrieux, Parcieux et Massieux DDT de l'Ain Mis à jour le 16 nov. 2023Métadonnées :À améliorer (56 %) 75337900Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur les…
DDT 48 - PLAN DE PREVENTION DES RISQUES INONDATION DE LA COMMUNE LES SALELLES Direction Départementale des Territoires de la Lozère Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 75246300Le standard de données COVADIS sur les plans de prévention des risques comporte toutes les spécifications techniques et organisationnelles de stockage au format numérique des données géographiques re…
PPRN de Brion DDT de l'Ain Mis à jour le 25 janv. 2021Métadonnées :À améliorer (56 %) 74927500Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur les…
PPR inondation du Val d’Allier Issoirien (63DDT20110004) approuvé le 19/12/2013 – Puy-de-Dôme Direction Départementale des Territoire du Puy-de-Dôme Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 74931300Le PPRi du Val d’Allier Issoiriena été approuvé par arrêté préfectoral du 19/12/2013 en vertu des articles L562-1 et suivant du code de l’environnement. Il concerne 17 communes de Brassac-les-Mines à…
Lot de données de PPRN inondation en Charente (la Charente, agglomération de Cognac) Direction Départementale des Territoires de Charente Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 74630900Lot de données du plan de prévention des risques naturels inondation du fleuve la Charente, agglomération de Cognac, en Charente. Les plans de prévention des risques naturels (PPRN) en Charente sont …
PPRN multi-communal d'Asnières-sur-Saône, Manziat et Vésines DDT de l'Ain Mis à jour le 7 avr. 2021Métadonnées :À améliorer (56 %) 74570000Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur les…
Lot de données de PPRN mouvements de terrain en Charente (St-Même-les-Carrières) Direction Départementale des Territoires de Charente Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 74232700Lot de données du plan de prévention des risques naturels mouvements de terrain à St-Même-les-Carrières, en Charente. Les plans de prévention des risques naturels (PPRN) en Charente sont établis pour…
Lot de données de PPRN inondation en Charente (la Charente, de Mansle à Montignac) Direction Départementale des Territoires de Charente Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 73726800Lot de données du plan de prévention des risques naturels inondation du fleuve la Charente, de Mansle à Montignac, en Charente. Les plans de prévention des risques naturels (PPRN) en Charente sont ét…
R111-3 mouvement de terrain d'Artonne (63DDT19880004) approuvé le 06/05/1988 - Puy-de-Dôme Direction Départementale des Territoire du Puy-de-Dôme Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 73527000Ce plan de prévention des risques naturels, mouvements de terrain (PPRN) sur la commune d'Artonne a été approuvé par arrêté préfectoral du 06/05/1988. Il comprend les pièces suivantes : une note de…
Zonage réglementé de PPRN inondation (la Charente amont et l'Argentor) en Charente Direction Départementale des Territoires de Charente Mis à jour le 11 sept. 2018Métadonnées :À améliorer (56 %) 72731900Objets surfaciques des zones réglementées des plans de prévention des risques naturels inondation (vallées de la Charente amont et de l'Argentor) en Charente. Le code de l'environnement distingue les…
Zone d’aléas de PPRN inondation (la Charente, de Montignac à Balzac) en Charente Direction Départementale des Territoires de Charente Mis à jour le 17 sept. 2018Métadonnées :À améliorer (56 %) 72223800Objets surfaciques des zones d'aléa utilisées pour l'analyse du risque du plan de prévention de risques naturels inondation de la Charente, de Montignac à Balzac, en Charente. L’étude des aléas évalu…
PPRN de Craz-sur-Reyssouze DDT de l'Ain Mis à jour le 3 juil. 2023Métadonnées :À améliorer (56 %) 72043800Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur les…
PPR inondation de la Dore amont en cours d'élaboration (63DDT20070009) – Puy-de-Dôme Direction Départementale des Territoire du Puy-de-Dôme Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 72010100Le PPR inondation de la Dore amont en cours d'élaboration (63DDT20070009) – a été prescrit par arrêté préfectoral du 30/10/2003 en vertu des articles Il concerne les communes de Dore l’Église, Arlan…
Zonage réglementé de PPRN inondation (la Charente, agglomération de Jarnac) en Charente Direction Départementale des Territoires de Charente Mis à jour le 4 sept. 2018Métadonnées :À améliorer (56 %) 71730000Objets surfaciques des zones réglementées des plans de prévention des risques naturels inondation (la Charente, agglomération de Jarnac) en Charente. Le code de l'environnement distingue les zones de…
PPRN de Léaz DDT de l'Ain Mis à jour le 22 avr. 2021Métadonnées :À améliorer (56 %) 71328800Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur les…
DDT 48 - PLAN DE PREVENTION DES RISQUES INONDATION TARN Direction Départementale des Territoires de la Lozère Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 71225100Le standard de données COVADIS sur les plans de prévention des risques comporte toutes les spécifications techniques et organisationnelles de stockage au format numérique des données géographiques re…
PPRN de Torcieu DDT de l'Ain Mis à jour le 22 janv. 2021Métadonnées :À améliorer (56 %) 71122600Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur les…
PPRN de Valserhône (territoire de l’ancienne commune de Bellegarde-sur- Valserine) DDT de l'Ain Mis à jour le 3 juil. 2023Métadonnées :À améliorer (56 %) 71446600Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur les…
