Plan de prévention des risques naturels de mouvement de terrain - Commune de Lizac - Document - Département de Tarn-et-Garonne DDT Tarn-et-Garonne Mis à jour le 13 oct. 2023Métadonnées :Bon (78 %) 46918600Les plans de prévention des risques (PPR) ont été institués par la loi du 2 février 1995 relative au renforcement de la protection de l'environnement. Ils constituent l'instrument essentiel de l'État…
Plan de prévention des risques naturels de glissement de terrain - Commune de Lamothe-Capdeville - Types de risque traités dans un PPRN multirisques - Département de Tarn-et-Garonne DDT Tarn-et-Garonne Mis à jour le 27 juil. 2017Métadonnées :Bon (78 %) 4626500Table non géométrique à utiliser dans le cas des PPR multirisques pour renseigner les types de risque traités dans le PPR. Les plans de prévention des risques naturels (PPRN) ont été institués par l…
Plan de prévention des risques naturels de mouvement de terrain - Commune de Cazes-Mondenard - Zone règlementée - Département de Tarn-et-Garonne DDT Tarn-et-Garonne Mis à jour le 12 août 2022Métadonnées :Bon (78 %) 45923300Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur les…
Plan de prévention des risques naturels de mouvement de terrain - Commune de Bouloc - Enjeu surfacique - Département de Tarn-et-Garonne DDT Tarn-et-Garonne Mis à jour le 14 sept. 2017Métadonnées :Bon (67 %) 45719600De manière générale, les enjeux sont les personnes, biens, activités, éléments de patrimoine culturel ou environnemental, menacés par un aléa et susceptibles d'être affectés ou endommagés par celui-c…
PPRN de l'Île de Ré en Charente-Maritime - risques littoraux , érosion côtière, submersion marine et incendie de forêt. Direction Départementale des Territoires et de la Mer de Charente-Maritime Mis à jour le 19 mars 2026Métadonnées :À améliorer (44 %) 3K42400Ce plan de prévention des risques naturels (PPRN) concerne les 10 communes de l'île de Ré en Charente-Maritime et a été approuvé par arrêté préfectoral du 15/02/18. Les différentes couches présentes…
Communes concernées par au moins un plan de prévention des risques (naturel ou technologique) dans le département de la Meuse DDT de la Meuse Mis à jour le 13 oct. 2025Métadonnées :À améliorer (56 %) 4424200Communes concernées par au moins un plan de prévention des risques (naturel ou technologique) dans le département de la Meuse: soit par un plan de prévention des risques naturels (PPRN) créé par la …
Plan de prévention des risques naturels de glissements - Commune de Puycornet - Zones multi-aléas - Département de Tarn-et-Garonne. DDT Tarn-et-Garonne Mis à jour le 15 sept. 2017Métadonnées :Bon (78 %) 4426600Table non géométrique à utiliser pour décrire les zones multi-aléas dans les cas de PPRN. Cette table complémentaire permet de renseigner toutes les informations relatives à une zone multi-aléas : r…
Plan de prévention des risques naturels de glissements - Commune de Mirabel - Zones multi-aléas - Département de Tarn-et-Garonne. DDT Tarn-et-Garonne Mis à jour le 15 sept. 2017Métadonnées :Bon (78 %) 4345500Table non géométrique à utiliser pour décrire les zones multi-aléas dans les cas de PPRN. Cette table complémentaire permet de renseigner toutes les informations relatives à une zone multi-aléas : r…
Plan de prévention des risques littoraux (PPRL) de la Presqu'île Guérandaise - Saint Nazaire en Loire-Atlantique Direction Départementale des Territoires et de la Mer de Loire-Atlantique Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 2K55300Le Plan de prévention des risques littoraux (PPRL) de la Presqu'île Guérandaise - Saint Nazaire a été approuvé par arrêté du Préfet en date du 13 juillet 2016 et opposable le 25 août 2016. Ce PPRL c…
Plan de prévention des risques naturels de mouvement de terrain - Commune de Malause - Périmètre - Département de Tarn-et-Garonne DDT Tarn-et-Garonne Mis à jour le 19 avr. 2024Métadonnées :Bon (78 %) 39120400Ce jeu de données contient les périmètres de délimitation aux différents stades de l'élaboration du PPRN. Ces périmètres ont comme caractéristique d'être la conséquence d'un acte officiel et de produ…
Plan de prévention des risques naturels de mouvement de terrain - Commune de Malause - Zone règlementée - Département de Tarn-et-Garonne DDT Tarn-et-Garonne Mis à jour le 13 oct. 2023Métadonnées :Bon (78 %) 38620800Les plans de prévention des risques (PPR) constituent l'instrument essentiel de l'État en matière de prévention des risques. Leur objectif est le contrôle du développement dans les zones exposées à u…
PPRN de la commune de Chatelaillon-Plage en Charente-Maritime (Risques littoraux - erosion cotiere et submersion marine) Direction Départementale des Territoires et de la Mer de Charente-Maritime Mis à jour le 22 févr. 2026Métadonnées :À améliorer (44 %) 2K62300Ce plan de prévention des risques naturels (PPRN) concerne la commune de Chatelaillon-plage et a été approuvé par arrêté préfectoral du 01/04/19. Les différentes couches présentes dans ce lot de donn…
PPRN de la commune de Charron (Risques littoraux - erosion cotiere et submersion marine) - Charente-Maritime Direction Départementale des Territoires et de la Mer de Charente-Maritime Mis à jour le 3 mars 2026Métadonnées :À améliorer (56 %) 2K39200Ce plan de prévention des risques naturels (PPRN) concerne la commune de Charron et a été approuvé par arrêté préfectoral du10/08/21. Les différentes couches présentes dans ce lot de données sont les…
Zones réglementées du plan de prévention des risques naturels des Ardennes DDT Ardennes Mis à jour le 10 mars 2021Métadonnées :À améliorer (44 %) 69541100Zones réglementées PPRN08
Table de suivi des PPR par commune dans l'Hérault Direction Départementale des Territoires et de la Mer de l'Hérault Mis à jour le 28 oct. 2025Métadonnées :À améliorer (56 %) 2K33100Table de suivi de l'évolution de tous les PPR naturels et technologiques dans l'Hérault. Usage interne, pas de diffusion externe. Mise à jour 04/06/2012 Communes de Vendres Lespignan Montels et Nissa…
Zones réglementées du Plan de Prévention des Risques inondation (PPRI) dans le département des Yvelines - Réglementation R111-3 DDT Yvelines Mis à jour le 17 mai 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 2K50300Le plan de prévention des risques naturels (PPRN) est un document réalisé par l’État qui réglemente l’utilisation des sols en fonction des risques naturels auxquels ils sont soumis. Cette réglementat…
Plan de prévention des risques naturels (PPRN) de l'île d'Oléron - Feux de forêt et risques littoraux Direction Départementale des Territoires et de la Mer de Charente-Maritime Mis à jour le 24 févr. 2026Métadonnées :À améliorer (44 %) 2K34500Ce plan de prévention des risques naturels (PPRN) concerne les 8 communes de l'île d'Oléron en Charente-Maritime et a été approuvé par arrêté préfectoral du 17/08/18. Les différentes couches présente…
Plan de prévention des risques naturels (PPRN) de la commune de La Rochelle en Charente-Maritime soumis aux aléas érosion et submersion Direction Départementale des Territoires et de la Mer de Charente-Maritime Mis à jour le 4 oct. 2019Métadonnées :À améliorer (44 %) 2K68200Ce plan de prévention des risques naturels (PPRN) concerne la commune de l'Île d'Aix et a été approuvé par arrêté préfectoral du 04/10/19. Les différentes couches présentes dans ce lot de données son…
PPRN feux de forêt, érosion et submersion marines de la presqu'île d'Arvert sur Les Mathes en Charente-Maritime Direction Départementale des Territoires et de la Mer de Charente-Maritime Mis à jour le 28 sept. 2025Métadonnées :À améliorer (44 %) 2K35700Ce plan de prévention des risques naturels (PPRN) concerne la commune Les Mathes et a été approuvé par arrêté préfectoral du 15/10/2003. Les différentes couches présentes dans ce lot de données sont …
Zones réglementées du Plan de Prévention des Risques naturels de Conflans-Sainte-Honorine - Département des Yvelines DDT Yvelines Mis à jour le 30 sept. 2022Métadonnées :À améliorer (56 %) 1K41500Cette couche contient les données relatives au zonage réglementaire du Plan de Prévention des Risques naturels de Conflans-Sainte-Honorine (Yvelines), approuvé par arrêté préfectoral le 30 décembre 2…
