Plan de prévention des risques PPRNI du district de Sablé sur Sarthe. Direction Départementale des Territoires de la Sarthe Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 82827200Les plans de prévention des risques (PPR) ont été institués par la loi du 2 février 1995 relative au renforcement de la protection de l'environnement. Ils constituent l'instrument essentiel de l'État…
Plan de prévention des risques PPRMT de Parce sur Sarthe. Direction Départementale des Territoires de la Sarthe Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 76124800Les plans de prévention des risques (PPR) ont été institués par la loi du 2 février 1995 relative au renforcement de la protection de l'environnement. Ils constituent l'instrument essentiel de l'État…
Plan de prévention des risques PPRNI de la Vallée du Loir dans la Sarthe. Direction Départementale des Territoires de la Sarthe Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 72523800Les plans de prévention des risques (PPR) ont été institués par la loi du 2 février 1995 relative au renforcement de la protection de l'environnement. Ils constituent l'instrument essentiel de l'État…
Plan de prévention des risques PPRMT de Loir en Vallée en Sarthe. Direction Départementale des Territoires de la Sarthe Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 69721700Les plans de prévention des risques (PPR) ont été institués par la loi du 2 février 1995 relative au renforcement de la protection de l'environnement. Ils constituent l'instrument essentiel de l'État…
Plan de prévention des risques PPRNI de la Vègre dans la Sarthe. Direction Départementale des Territoires de la Sarthe Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 69024200Les plans de prévention des risques (PPR) ont été institués par la loi du 2 février 1995 relative au renforcement de la protection de l'environnement. Ils constituent l'instrument essentiel de l'État…
Plan de prévention des risques PPRNI de la Ferté Bernard dans la Sarthe. Direction Départementale des Territoires de la Sarthe Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 68927100Les plans de prévention des risques (PPR) ont été institués par la loi du 2 février 1995 relative au renforcement de la protection de l'environnement. Ils constituent l'instrument essentiel de l'État…
Plan de prévention des risques PPRNI de la Vallée de la Sarthe Aval. Direction Départementale des Territoires de la Sarthe Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 63832800Les plans de prévention des risques (PPR) ont été institués par la loi du 2 février 1995 relative au renforcement de la protection de l'environnement. Ils constituent l'instrument essentiel de l'État…
Plan de prévention des risques PPRNI de la Vallée de la Sarthe Amont. Direction Départementale des Territoires de la Sarthe Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 62624100Les plans de prévention des risques (PPR) ont été institués par la loi du 2 février 1995 relative au renforcement de la protection de l'environnement. Ils constituent l'instrument essentiel de l'État…
Plan de prévention des risques PPRMT du Lude dans la Sarthe. Direction Départementale des Territoires de la Sarthe Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 62122100Les plans de prévention des risques (PPR) ont été institués par la loi du 2 février 1995 relative au renforcement de la protection de l'environnement. Ils constituent l'instrument essentiel de l'État…
Plan de prévention des risques PPRMT du Grand Lucé dans la Sarthe. Direction Départementale des Territoires de la Sarthe Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 53525200Les plans de prévention des risques (PPR) ont été institués par la loi du 2 février 1995 relative au renforcement de la protection de l'environnement. Ils constituent l'instrument essentiel de l'État…
Plan de prévention des risques PPRNI de la Flèche dans la Sarthe. Direction Départementale des Territoires de la Sarthe Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 51529600Les plans de prévention des risques (PPR) ont été institués par la loi du 2 février 1995 relative au renforcement de la protection de l'environnement. Ils constituent l'instrument essentiel de l'État…
Plan de prévention des risques PPRMT de Vouvray et Chateau du Loir dans la Sarthe. Direction Départementale des Territoires de la Sarthe Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 47325000Les plans de prévention des risques (PPR) ont été institués par la loi du 2 février 1995 relative au renforcement de la protection de l'environnement. Ils constituent l'instrument essentiel de l'État…
Servitudes d'utilité publique - Eléments linéaires URB_SUP_LINBrest métropole Mis à jour le 14 avr. 2026Métadonnées :Bon (67 %) 2K83900Compilation des différentes servitudes d'état \*\*Thématique \*\*Urbanisme \*\*Producteur \*\*DDTM \*\*Créateur \*\* \*\*Fiche détaillée \*\* \*\*INSPIRE \*\* \*\*Id \*\*URB\_SUP\_LIN \*\*Type \*\*…
Prescriptions Pays de Brest (linéaire) URB_PLU_PRESCRIPTION_LINBrest métropole Mis à jour le 20 avr. 2026Métadonnées :Bon (89 %) 2K61700Couche linéaire des prescriptions se superposant aux zonages \*\*Thématique \*\*Urbanisme \*\*Producteur \*\*Communautés de communes du Pays de Brest \*\*Attributions \*\*Document d'urbanisme de la …
Prescriptions Pays de Brest (surfaces) URB_PLU_PRESCRIPTION_SURFBrest métropole Mis à jour le 17 avr. 2026Métadonnées :Bon (78 %) 2K67500Couche surfacique des prescriptions se superposant aux zonages \*\*Thématique \*\*Urbanisme \*\*Producteur \*\*Communautés de communes du Pays de Brest \*\*Attributions \*\*Document d'urbanisme de l…
Plan de prévention des risques PPRMT de Villaines la Carelle dans la Sarthe. Direction Départementale des Territoires de la Sarthe Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 44225300Les plans de prévention des risques (PPR) ont été institués par la loi du 2 février 1995 relative au renforcement de la protection de l'environnement. Ils constituent l'instrument essentiel de l'État…
Prescriptions Brest métropole (surfaces) URB_PLU_BMO_PRESCRIPTION_SURFBrest métropole Mis à jour le 17 avr. 2026Métadonnées :Bon (89 %) 2K62700Couche surfacique des prescriptions se superposant aux zonages \*\*Thématique \*\*Urbanisme \*\*Producteur \*\*Brest métropole \*\*Attributions \*\*Faire figurer la mention suivante sur tous les doc…
Prescriptions Brest métropole (points) URB_PLU_BMO_PRESCRIPTION_PCTBrest métropole Mis à jour le 10 avr. 2026Métadonnées :Bon (89 %) 2K56700Couche ponctuelle des prescriptions se superposant aux zonages \*\*Thématique \*\*Urbanisme \*\*Producteur \*\*Brest métropole \*\*Attributions \*\*Faire figurer la mention suivante sur tous les doc…
Prescriptions Brest métropole (linéaire) URB_PLU_BMO_PRESCRIPTION_LINBrest métropole Mis à jour le 17 avr. 2026Métadonnées :Bon (89 %) 2K55900Couche linéaire des prescriptions se superposant aux zonages \*\*Thématique \*\*Urbanisme \*\*Producteur \*\*Brest métropole \*\*Attributions \*\*Faire figurer la mention suivante sur tous les docum…
Prescriptions Pays de Brest (points) URB_PLU_PRESCRIPTION_PCTBrest métropole Mis à jour le 10 avr. 2026Métadonnées :Bon (78 %) 2K48800Couche ponctuelle des prescriptions se superposant aux zonages \*\*Thématique \*\*Urbanisme \*\*Producteur \*\*Communautés de communes du Pays de Brest \*\*Attributions \*\*Document d'urbanisme de l…
