Délibérations Commune de Fronton Conseil départemental de la Haute-Garonne - Haute-Garonne Open Data Mis à jour le 17 déc. 2025Métadonnées :Bon (67 %) 2K52700Ce jeu de données liste les délibérations adoptées par le Conseil municipal de la commune de Fronton. Ce jeu de données respecte les spécifications des modèles de données applicables aux jeux de don…
État d’avancement des Schémas de Cohérence Territoriale (SCoT) en Pays de la Loire DREAL Pays de la Loire Mis à jour le 20 mars 2025Métadonnées :À améliorer (33 %) 547000La donnée informe de l’état d’avancement des Schémas de Cohérence Territoriale (SCOT) en Pays de la Loire. Le SCoT est un document de planification stratégique intercommunale à long terme (environ 20…
ENS - Inventaire des plantes vasculaires - Forêt de Bouconne Conseil départemental de la Haute-Garonne - Haute-Garonne Open Data Mis à jour le 7 juin 2021Métadonnées :À améliorer (56 %) 2K72200Ce jeu de données propose l'inventaire des plantes vasculaires dans l'Espace naturel sensible (ENS) Forêt de Bouconne , les niveaux de protection et les divers statuts de conservation des espèces (in…
Délibérations Commune de Ramonville-Saint-Agne Conseil départemental de la Haute-Garonne - Haute-Garonne Open Data Mis à jour le 17 déc. 2025Métadonnées :Bon (67 %) 2K72600Ce jeu de données liste les délibérations adoptées par le Conseil municipal de la commune de Ramonville-Saint-Agne. Ce jeu de données respecte les spécifications des modèles de données applicables a…
Décès par commune en Haute-Garonne de 2009 à 2018 (source Insee) Conseil départemental de la Haute-Garonne - Haute-Garonne Open Data Mis à jour le 31 déc. 2025Métadonnées :À améliorer (56 %) 2K94700Ce jeu de données propose le nombre de décès par commune de la Haute-Garonne, de l'année 2009 à l'année 2018. Ces données sont produites par l'Insee et ont été filtrées pour ne conserver que les donn…
Délibérations Commune de Fontenilles Conseil départemental de la Haute-Garonne - Haute-Garonne Open Data Mis à jour le 17 déc. 2025Métadonnées :Bon (67 %) 2K69200Ce jeu de données liste les délibérations adoptées par le Conseil municipal de la commune de Fontenilles, collectivité pilote du dispositif d'accompagnement à l'ouverture des données publiques mis en…
Atlas des paysages de la Haute-Garonne : les Coteaux de la Lomagne Conseil départemental de la Haute-Garonne - Haute-Garonne Open Data Mis à jour le 6 déc. 2023Métadonnées :Bon (78 %) 2K1K00Ce jeu de données propose le contour géographique de l'unité paysagère des Coteaux de la Lomagne. Situés à l’extrémité ouest du département, les Coteaux de la Lomagne débordent des limites départemen…
Subventions Commune du Vernet Conseil départemental de la Haute-Garonne - Haute-Garonne Open Data Mis à jour le 17 déc. 2025Métadonnées :Bon (78 %) 2K59100Ce jeu de données liste les subventions attribuées par le Conseil municipal de la commune du Vernet. Ce jeu de données respecte les spécifications des modèles de données applicables aux jeux de donn…
Atlas des paysages de la Haute-Garonne : les Terrasses moyennes de la Garonne Conseil départemental de la Haute-Garonne - Haute-Garonne Open Data Mis à jour le 6 déc. 2023Métadonnées :Bon (78 %) 2K97200Ce jeu de données propose le contour géographique de l'unité paysagère des Terrasses moyennes de la Garonne. Situées à l’ouest du département, les Terrasses moyennes de la Garonne constituent l’unité…
ENS - Ramier de Palaminy - Photos Conseil départemental de la Haute-Garonne - Haute-Garonne Open Data Mis à jour le 3 août 2021Métadonnées :À améliorer (56 %) 2K75400Ce jeu de données média propose une sélection de photos prises dans l'Espace naturel sensible (ENS) Le Ramier de Palaminy dans le département de la Haute-Garonne. Toute reproduction et/ou représenta…
Rapport égalité professionnelle Femmes-Hommes : effectif permanent Conseil départemental de la Haute-Garonne - Haute-Garonne Open Data Mis à jour le 2 sept. 2021Métadonnées :Bon (67 %) 2K78700Loi n° 2012-347 du 12 Mars 2012 relative à l'accès à l'emploi titulaire et à l'amélioration des conditions d'emploi des agents contractuels dans la fonction publique, à la lutte contre les discrimina…
Atlas des paysages de la Haute-Garonne : les Collines du Comminges Conseil départemental de la Haute-Garonne - Haute-Garonne Open Data Mis à jour le 6 déc. 2023Métadonnées :Bon (78 %) 2K94600Ce jeu de données propose le contour géographique de l'unité paysagère des Collines du Comminges. Entre larges panoramas et flot collinaire au motif bocager. Quand le plateau de Lannemezan s’affaisse…
Atlas des paysages de la Haute-Garonne : la Plaine de Revel Conseil départemental de la Haute-Garonne - Haute-Garonne Open Data Mis à jour le 26 févr. 2025Métadonnées :Bon (78 %) 2K78800Ce jeu de données propose le contour géographique de l'unité paysagère de la Plaine de Revel. La Plaine de Revel s’installe entre les talus du Lauragais à l’ouest et la Montagne Noire à l’est. Elle e…
ENS - Forêt de Bouconne - Photos Conseil départemental de la Haute-Garonne - Haute-Garonne Open Data Mis à jour le 3 août 2021Métadonnées :À améliorer (56 %) 2K63800Ce jeu de données média propose une sélection de photos prises dans l'Espace naturel sensible (ENS) Forêt de Bouconne dans le département de la Haute-Garonne. Toute reproduction et/ou représentation…
Compte Administratif 2022 B15 Restauration : Département de la Haute-Garonne Conseil départemental de la Haute-Garonne - Haute-Garonne Open Data Mis à jour le 10 août 2023Métadonnées :Bon (67 %) 2K77400Le compte administratif retrace l’exécution effective des dépenses et des recettes de la collectivité. Il est établi en fin d’exercice par le Président du Conseil départemental. Il est présenté et so…
Surface en hectares de ZNIEFF par canton : année 2015 Conseil départemental de la Haute-Garonne - Haute-Garonne Open Data Mis à jour le 16 janv. 2023Métadonnées :À améliorer (56 %) 2K1K00L’inventaire du patrimoine naturel au travers la création de Zones naturelles d'intérêt écologique, faunistique et floristique (ZNIEFF) permet l’identification et la description de secteurs présentan…
Atlas des paysages de la Haute-Garonne : les Collines gasconnes du Savès Conseil départemental de la Haute-Garonne - Haute-Garonne Open Data Mis à jour le 6 déc. 2023Métadonnées :Bon (78 %) 2K1K00Ce jeu de données propose le contour géographique de l'unité paysagère des Collines gasconnes du Savès. Situées à l’ouest du département, les Collines gasconnes du Savès appartiennent à un ensemble p…
Subventions Commune de Castelmaurou Conseil départemental de la Haute-Garonne - Haute-Garonne Open Data Mis à jour le 16 déc. 2025Métadonnées :Bon (78 %) 2K79700Ce jeu de données liste les subventions attribuées par le Conseil municipal de la commune de Castelmaurou, collectivité pilote du dispositif d'accompagnement à l'ouverture des données publiques mis e…
ENS - Inventaire des plantes vasculaires - Mont Calem Conseil départemental de la Haute-Garonne - Haute-Garonne Open Data Mis à jour le 14 janv. 2022Métadonnées :À améliorer (56 %) 2K74800Ce jeu de données propose l'inventaire des plantes vasculaires dans l'Espace naturel sensible (ENS) Mont Calem , les niveaux de protection et les divers statuts de conservation des espèces (informati…
Atlas des paysages de la Haute-Garonne : photos des Terrasses moyennes de la Garonne Conseil départemental de la Haute-Garonne - Haute-Garonne Open Data Mis à jour le 6 mars 2025Métadonnées :À améliorer (56 %) 2K1K00Ce jeu de données propose une sélection de photos de l'unité paysagère des Terrasses moyennes de la Garonne utilisées pour illustrer l'Atlas des paysages de la Haute-Garonne. Pour en savoir plus sur…