Corridors écologiques assurant des connexions entre des réservoirs de biodiversité pour la sous-trame milieux boisés du SRCE de la région Centre-Val de Loire DREAL Centre-Val de Loire Mis à jour le 21 mars 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 97247100"Cette table liste les différents corridors écologiques potentiels pour la sous-trame milieux boisés du SRCE en région Centre-Val de Loire. Ces corridors assurent des connexions entre des réservoirs …
Plan local d'urbanisme de la commune de Gauville Direction Départementale des Territoires et de la Mer de la Somme Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 49424700Le présent standard de données COVADIS concerne les documents de plans locaux d'urbanisme (PLU) et les plans d'occupation des sols (POS qui valent PLU). Ce standard de données offre un cadre techniqu…
Prescription surfacique d'une carte communale en Seine-et-Marne Direction Départementale des Territoires de Seine-et-Marne Mis à jour le 31 mars 2016Métadonnées :À améliorer (56 %) 4897200Les prescriptions d'un document d'urbanisme sont définies dans l'article R123-11 du code de l'urbanisme. Une prescription se présente sous la forme d'une information surfacique, linéaire ou ponctuell…
Corridors écologiques assurant des connexions entre des réservoirs de biodiversité pour la sous-trame pelouses et lisières sèches sur sols calcaires du SRCE de la région Centre-Val de Loire DREAL Centre-Val de Loire Mis à jour le 21 mars 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 93147700"Cette table liste les différents corridors écologiques potentiels pour la sous-trame pelouses et lisières sèches sur sols calcaires du SRCE en région Centre-Val de Loire. Ces corridors assurent des …
État des procédures des Schémas de Cohérence Territoriale (SCoT) en région Centre-Val de Loire DREAL Centre-Val de Loire Mis à jour le 6 févr. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 92038400La loi sur la solidarité et le renouvellement urbain (loi SRU) du 13/12/2000 prévoit la mise en place, à partir du 1er janvier 2002 des schémas de cohérence territoriale, qui remplacent les schémas d…
Obstacles écologiques ponctuels du SRCE de la région Centre-Val de Loire DREAL Centre-Val de Loire Mis à jour le 14 mars 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 91642800"Intersection des axes des corridors écologiques potentiels de la sous-trame avec les éléments fragmentants du territoire régional selon 3 niveaux : difficilement franchissables, moyennement franchis…
Plan local d'urbanisme de la commune de Flesselles Direction Départementale des Territoires et de la Mer de la Somme Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 46922600Le présent standard de données COVADIS concerne les documents de plans locaux d'urbanisme (PLU) et les plans d'occupation des sols (POS qui valent PLU). Ce standard de données offre un cadre techniqu…
Plan local d'urbanisme de la commune de Mericourt l Abbe Direction Départementale des Territoires et de la Mer de la Somme Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 4708400Le présent standard de données COVADIS concerne les documents de plans locaux d'urbanisme (PLU) et les plans d'occupation des sols (POS qui valent PLU). Ce standard de données offre un cadre techniqu…
Plan local d'urbanisme de la commune de Bovelles Direction Départementale des Territoires et de la Mer de la Somme Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (33 %) 467000Le présent standard de données COVADIS concerne les documents de plans locaux d'urbanisme (PLU) et les plans d'occupation des sols (POS qui valent PLU). Ce standard de données offre un cadre techniqu…
Plan local d'urbanisme de la commune de Brutelles Direction Départementale des Territoires et de la Mer de la Somme Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 46320700Le présent standard de données COVADIS concerne les documents de plans locaux d'urbanisme (PLU) et les plans d'occupation des sols (POS qui valent PLU). Ce standard de données offre un cadre techniqu…
Plan local d'urbanisme de la commune de Guignemicourt Direction Départementale des Territoires et de la Mer de la Somme Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 46127300Le présent standard de données COVADIS concerne les documents de plans locaux d'urbanisme (PLU) et les plans d'occupation des sols (POS qui valent PLU). Ce standard de données offre un cadre techniqu…
Plan local d'urbanisme de la commune de Fienvillers Direction Départementale des Territoires et de la Mer de la Somme Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 45525800Le présent standard de données COVADIS concerne les documents de plans locaux d'urbanisme (PLU) et les plans d'occupation des sols (POS qui valent PLU). Ce standard de données offre un cadre techniqu…
Réservoirs de biodiversité constitutifs de la sous-trame milieux boisés du SRCE de la région Centre-Val de Loire DREAL Centre-Val de Loire Mis à jour le 12 mars 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 87742400"Cette table liste les différents réservoirs de biodiversité pour la sous-trame milieux boisés du SRCE en région Centre-Val de Loire. Les réservoirs de biodiversité, espaces les plus riches du terri…
Réservoirs de biodiversité constitutifs de la sous-trame chiroptères du SRCE de la région Centre-Val de Loire DREAL Centre-Val de Loire Mis à jour le 14 mars 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 86651000"Cette table liste les différents réservoirs de biodiversité pour la sous-trame Chiroptères du SRCE en région Centre-Val de Loire. Les réservoirs de biodiversité, espaces les plus riches du territoi…
Nouvelle-Aquitaine : Projets soumis à évaluation environnementale selon la procédure dite "d'examen au cas par cas" - localisation (ponctuel) DREAL Nouvelle Aquitaine Mis à jour le 21 avr. 2026Métadonnées :Bon (67 %) 44910700Ce jeu de données contient les périmètres des projets soumis à évaluation environnementale selon la procédure dite "d'examen au cas par cas", de la région Nouvelle-Aquitaine. Attention : ce jeu de d…
Plan local d'urbanisme de la commune de Doingt Direction Départementale des Territoires et de la Mer de la Somme Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 44720800Le présent standard de données COVADIS concerne les documents de plans locaux d'urbanisme (PLU) et les plans d'occupation des sols (POS qui valent PLU). Ce standard de données offre un cadre techniqu…
Plan local d'urbanisme de la commune de Bray les Mareuil Direction Départementale des Territoires et de la Mer de la Somme Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 44626800Le présent standard de données COVADIS concerne les documents de plans locaux d'urbanisme (PLU) et les plans d'occupation des sols (POS qui valent PLU). Ce standard de données offre un cadre techniqu…
Zone de corridors diffus pour la sous-trame pelouses et lisières sèches sur sols calcaires du SRCE de la région Centre-Val de Loire DREAL Centre-Val de Loire Mis à jour le 14 mars 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 85642100"Cette table liste les différentes zones de corridors diffus à préciser localement pour la sous-trame pelouses et lisières sèches sur sols calcaires du SRCE en région Centre-Val de Loire. Ces zones …
Schéma de Cohérence Territoriale (SCOT) Direction Départementale des Territoires d'Indre-et-Loire Mis à jour le 3 juin 2022Métadonnées :Bon (67 %) 85131400Schémas de Cohérence Territoriale (SCOT) approuvés ou en projet
Zone de corridors diffus pour la sous-trame milieux boisés du SRCE de la région Centre-Val de Loire DREAL Centre-Val de Loire Mis à jour le 28 mars 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 84948900"Cette table liste les différentes zones de corridors diffus à préciser localement pour la sous-trame milieux boisés du SRCE en région Centre-Val de Loire. Ces zones correspondent à des espaces péri…
