243600327_PLUi_ZONE URBA CHATEAUROUX METROPOLE Mis à jour le 8 sept. 2023Métadonnées :À améliorer (56 %) 93242300\[ZONAGES D'URBANISME - DONNEES GEOGRAPHIQUES] Document d'urbanisme en vigueur de la communauté d'agglomération de Châteauroux Métropole. Communes de Ardentes, Arthon, Coings, Châteauroux, Déols, D…
Les communes concernées par l'application du droit de préemption au titre des Espaces Naturels Sensibles du Gard Département du Gard Mis à jour le 14 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (44 %) 4K51300Les communes concernées par le droit de préemption dans le département du gard. Le département a la possibilité d'acquérir un bien mis en vente par priorité à tout autre personne, dans des secteurs p…
Les territoires d'action sociale (circonscription) du Gard Département du Gard Mis à jour le 24 janv. 2024Métadonnées :À améliorer (33 %) 3K40700Ces territoires d'intervention gèrent toute l'action sociale généraliste et accompagnent les usagers dans différentes problématiques sociales
Plan Local d'Urbanisme de Saint-Nazaire Agglomération 2020 - Zonage Saint-Nazaire agglo - La CARENE Mis à jour le 18 juin 2024Métadonnées :Bon (78 %) 2K33300Le zonage est décrit dans le code de l'urbanisme sur la base d’une partition stricte, sans intersection possible, dans les quatre types de zones (urbaine, à urbaniser, agricole, naturelle et forestiè…
Plan Local d'Urbanisme de Saint-Nazaire Agglomération 2020 - Prescriptions linéaires Saint-Nazaire agglo - La CARENE Mis à jour le 18 juin 2024Métadonnées :Bon (78 %) 1K38600Outre le zonage réglementaire (Zonage PLUI de la CARENE), les documents graphiques font apparaître un certain nombre de prescriptions faisant l'objet d'une représentation graphique: secteurs à divers…
Plan Local d'Urbanisme de Saint-Nazaire Agglomération 2020 - Informations surfaciques Saint-Nazaire agglo - La CARENE Mis à jour le 18 juin 2024Métadonnées :Bon (78 %) 1K34200Outre le zonage réglementaire (Zonage PLUI de la CARENE), les documents graphiques font apparaître un certain nombre de prescriptions faisant l'objet d'une représentation graphique: secteurs à divers…
PLUi de Saint-Nazaire agglomération complet exécutoire avril 2023 - modification 2 Saint-Nazaire agglo - La CARENE Mis à jour le 3 mai 2023Métadonnées :Bon (78 %) 1K33200PLUi exécutoire au 3 mai 2023 sur le territoire de Saint-Nazaire agglomération. Ce jeu de données est complet et permet de réaliser une thématique selon les informations, les prescriptions et le zona…
PLUi de Saint-Nazaire agglomération exécutoire février 2025 - modification 3 Saint-Nazaire agglo - La CARENE Mis à jour le 3 mai 2023Métadonnées :Bon (78 %) 1K22200PLUi exécutoire au 4 février 2025 sur le territoire de Saint-Nazaire agglomération. Ce jeu de données est complet et permet de réaliser une thématique selon les informations, les prescriptions et le …
Plan Local d'Urbanisme de Saint-Nazaire Agglomération 2020 - Prescriptions surfaciques Saint-Nazaire agglo - La CARENE Mis à jour le 18 juin 2024Métadonnées :Bon (78 %) 1K32700Outre le zonage réglementaire (Zonage PLUI de la CARENE), les documents graphiques font apparaître un certain nombre de prescriptions faisant l'objet d'une représentation graphique: secteurs à divers…
Plan Local d'Urbanisme de Saint-Nazaire Agglomération 2020 - Prescriptions ponctuelles Saint-Nazaire agglo - La CARENE Mis à jour le 18 juin 2024Métadonnées :Bon (78 %) 87532400Outre le zonage réglementaire (Zonage PLUI de la CARENE), les documents graphiques font apparaître un certain nombre de prescriptions faisant l'objet d'une représentation graphique: secteurs à divers…
PLU Évry-Courcouronnes Ville d'Evry-Courcouronnes Mis à jour le 10 févr. 2022Métadonnées :À améliorer (56 %) 5K1K00Le plan local d’urbanisme ou le PLU est le document de planification communale. Il est fondé par la loi Solidarité et Renouvellement Urbain (SRU) du 13 décembre 2000, en remplacement du Plan d’Occup…
PLUi de Saint-Nazaire agglomération exécutoire décembre 2025 - modification 4 Saint-Nazaire agglo - La CARENE Mis à jour le 19 janv. 2026Métadonnées :À améliorer (56 %) 2002900PLUi exécutoire au 16 décembre 2025 sur le territoire de Saint-Nazaire agglomération. Ce jeu de données est complet et permet de réaliser une thématique selon les informations, les prescriptions et l…
Zones PLU France PLUYoann LeroseMis à jour le 22 mars 2026Métadonnées :Bon (78 %) 4K5K00Concaténation de toutes les zones PLU de France métropolitaine sous format géo-parquet. Obtenus à partir du géoportail de l'urbanisme (Api CARTO) Mise à jour 2026 pour l'ile-de-france
Règlement Local de Publicité (RLP) Ville de Suresnes Mis à jour le 26 janv. 2018Métadonnées :Bon (67 %) 4K87500Ce jeu de données géographiques contient le zonage du Règlement Local de Publicité de Suresnes. Les informations fournies ne sont pas opposables : seuls le Règlement et sa cartographie annexée font f…
Code officiel géographique 2018 (Bêta // PostgreSQL) Jean-François MARYMis à jour le 30 mars 2019Métadonnées :À améliorer (56 %) 2K000Il s'agit d'un export depuis le SGBD PostgreSQL (v9.4.5 Win 64b) du code officiel géographique 2018 mis à disposition le 26/03/2018 par l'INSEE (encodage UTF8). Il est nécessaire de créer le schéma r…
Zonage Carte Communale Communauté d'Agglomération du Puy-en-Velay Mis à jour le 10 nov. 2023Métadonnées :À améliorer (33 %) 2K27700Zonage des Cartes Communales des communes de la Communauté d'Agglomération du Puy-en-Velay sur la Communauté d'Agglomération du Puy-en-Velay
DONNEES : Zonage des bureaux de vote de la ville de Colmar Colmar Agglomération Mis à jour le 7 janv. 2025Métadonnées :À améliorer (33 %) 2K59100Zone de vote de la ville de Colmar. Une zone englobe un certain nombre d'habitants qui doivent aller voter dans un bureau de vote particulier.
Zonage PLU Communauté d'Agglomération du Puy-en-Velay Mis à jour le 21 mars 2026Métadonnées :À améliorer (33 %) 1K71300Zonage PLU des communes de la Communauté d'Agglomération du Puy-en-Velay
DONNEES : Zonage d'assainissement sur Colmar Agglomération Colmar Agglomération Mis à jour le 7 janv. 2025Métadonnées :À améliorer (44 %) 1K42900Document réglementaire, annexé aux documents d'urbanisme, permettant de définir : 1° Les zones d'assainissement collectif où la collectivité est tenue d'assurer la collecte des eaux usées domestiques…
Quartiers prioritaires de la politique de la ville (QPV) Ville de Soissons Mis à jour le 27 juin 2025Métadonnées :Bon (89 %) 46612900Ce jeu de données présente le périmètre des quartiers prioritaires de la politique de la ville à Soissons. Ces quartiers sont définis par décret selon des critères sociaux. Ils remplacent les ancienn…
