2023 - Cours d’eau BCAE pour la saison culturale DDT Tarn Mis à jour le 18 juin 2022Métadonnées :À améliorer (56 %) 1K71800UNIQUEMENT DONNÉE MILLÉSIMÉE PUBLIÉE Cours d'eau ou portion de cours d'eau devant être bordés par des bandes enherbées au titre des bonnes conditions agricoles et environnementales (BCAE) de la poli…
Plan de prévention des risques naturels de Seythenex (Haute-Savoie) – approuvé le 02/10/2009 Direction Départementale des Territoires de Haute-Savoie Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 69323800Le standard de données COVADIS sur les plans de prévention des risques comporte toutes les spécifications techniques et organisationnelles de stockage au format numérique des données géographiques re…
Bruit infrastructures ferroviaires - carte A nuit (60) - Phase 4 DDT Oise Mis à jour le 23 mai 2022Métadonnées :À améliorer (44 %) 693247004ème phase du plan de prévention du bruit dans l’environnement (PPBE) dans l'Oise. La donnée représente les isophones de nuit des infrastructures ferroviaires (carte A).
Restitution des plus hautes eaux connues des vals d'Ardoux, d'Avaray, de Baule et de Tavers [altitude de la surface d'eau] DREAL Centre-Val de Loire Mis à jour le 17 nov. 2025Métadonnées :À améliorer (56 %) 4542600Représentation raster de l'altitude (m) de la surface d'eau de l'inondation provoquée par les plus hautes eaux connues sur les vals d'Ardoux, d'Avaray, de Baule et de Tavers. La crue de 1856 est la p…
Stations de traitement des eaux usées des agglomérations d'assainissement d'Auvergne-Rhône-Alpes et le bassin Rhône Méditerranée _ Assainissement collectif DREAL Auvergne-Rhône-Alpes Mis à jour le 17 avr. 2026Métadonnées :Bon (78 %) 200100L'assainissement collectif désigne l'ensemble des canalisations qui collectent vos eaux usées pour les transporter vers une station d'épuration où elles seront traitées avant d'être rejetées dans le …
PPRI de Le-Péage-de-Roussillon approuvé le 17/10/1997 DDT de l'Isère Mis à jour le 23 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 1K38400Les plans de prévention des risques (PPR) constituent l'instrument essentiel de l'Etat en matière de prévention des risques. Leur objectif est le contrôle du développement dans les zones exposées à u…
Schéma Régional de Cohérence Ecologique (SRCE) 2014 Alsace : Sous-trame des terres arables humides (BdZDH2008-CIGAL) DREAL Grand Est Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (44 %) 689000Couche d’information géographique utilisable au 1/100 000ème produite dans le cadre de l’élaboration du Schéma Régional de Cohérence Ecologique (SRCE) 2014, localisant les terres arables humides de l…
Plan de prévention des risques naturels de Cran-Gevrier (Haute-Savoie) – approuvé le 29/01/2009 Direction Départementale des Territoires de Haute-Savoie Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 68925000Le standard de données COVADIS sur les plans de prévention des risques comporte toutes les spécifications techniques et organisationnelles de stockage au format numérique des données géographiques re…
Emprise des cartes issues de l'atlas de zones inondables de la Creuse - Août 2010 Direction Départementale des Territoires d'Indre-et-Loire Mis à jour le 26 juin 2024Métadonnées :À améliorer (44 %) 45214600Emprise des cartes issues de l'atlas de zones inondables de la Creuse pour une crue de fréquence centennale (Août 2010). Document d'information sur l'aléa inondation.
Zone réglementée du plan de prévention des risques naturels de Vallorcine (Haute-Savoie) - approuvé le 10/06/2021 Direction Départementale des Territoires de Haute-Savoie Mis à jour le 20 juil. 2021Métadonnées :À améliorer (56 %) 69624800Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur les…
Périmètre du plan de prévention des risques naturels de Vougy - Arve (Haute-Savoie) – approuvé le 19/11/2001 Direction Départementale des Territoires de Haute-Savoie Mis à jour le 3 mai 2018Métadonnées :À améliorer (56 %) 68817900Ce jeu de données contient les périmètres de délimitation aux différents stades de l'élaboration du PPRN. Ces périmètres ont comme caractéristique d'être la conséquence d'un acte officiel et de produ…
PPR Sècheresse Le Plessis Patte d'Oie (60502) DDT Oise Mis à jour le 25 févr. 2021Métadonnées :À améliorer (44 %) 68843800Plan de Prévention du Risque Mouvement de Terrain, lié à la sècheresse et au retrait-gonflement des argiles, de la commune de Le Plessis Patte d'Oie (60502)
Données SIG du Plan de Prévention des Risques d'Inondation des Vallées de la Touques moyenne et de l'Orbiquet Direction Départementale des Territoires et de la Mer du Calvados Mis à jour le 21 avr. 2025Métadonnées :À améliorer (56 %) 1K41000Ce lot de données est constitué de la couche du périmètre communal, du zonage réglementaire, de la couche d'aléas d'inondation par débordement de cours d'eau, de la couche des cotes maximales de la c…
Document d'urbanisme de Saint Parres aux Tertres Direction Départementale des Territoires de l'Aube Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 68726500Le présent standard de données COVADIS concerne les documents de plans locaux d'urbanisme (PLU) et les plans d'occupation des sols (POS qui valent PLU). Ce standard de données offre un cadre techniqu…
R111-3 de La-Combe-de-Lancey approuvé le 20/06/1977 DDT de l'Isère Mis à jour le 12 déc. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 1K24900Les plans de prévention des risques (PPR) constituent l'instrument essentiel de l'Etat en matière de prévention des risques. Leur objectif est le contrôle du développement dans les zones exposées à u…
Zone réglementée du plan de prévention des risques naturels d’Etrembières (Haute-Savoie) – approuvé le 19/11/2001 Direction Départementale des Territoires de Haute-Savoie Mis à jour le 28 janv. 2016Métadonnées :À améliorer (56 %) 68817400Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur les…
Plan de prévention des risques naturels de Sallanches (Haute-Savoie) – approuvé le 24/12/2015 Direction Départementale des Territoires de Haute-Savoie Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 69027300Le standard de données COVADIS sur les plans de prévention des risques comporte toutes les spécifications techniques et organisationnelles de stockage au format numérique des données géographiques re…
Aléa feu de forêt sur la commune de La Môle Direction Départementale des Territoires et de la Mer du Var Mis à jour le 30 juil. 2021Métadonnées :À améliorer (56 %) 68624800Zone exposée à un ou plusieurs aléas. La carte d'aléas est le résultat de l'étude des aléas dont l'objectif est d'évaluer l'intensité de chaque aléa en tout point de la zone d'étude. La méthode d'éva…
R111-3 de Saint-Joseph-de-Rivière approuvé le 19/05/1988 DDT de l'Isère Mis à jour le 12 déc. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 1K24500Les plans de prévention des risques (PPR) constituent l'instrument essentiel de l'Etat en matière de prévention des risques. Leur objectif est le contrôle du développement dans les zones exposées à u…
LOT DE DONNEES GRAPHIQUES DU PPRT DE SI GROUP DDTM Pas-de-Calais Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 45031400Les plans de prévention des risques (PPR) ont été institués par la loi du 2 février 1995 relative au renforcement de la protection de l'environnement. Ils constituent l'instrument essentiel de l'État…
