Imprimeurs, libraires et lithographes en France au 19e siècle Ministère de la Culture Mis à jour le 4 avr. 2026Métadonnées :Bon (100 %) 8K3K22Entre 1810 et 1881, imprimeurs, libraires et lithographes ne peuvent exercer leur profession sans une autorisation du ministère de l’Intérieur : le brevet (puis l'autorisation, moins contraignante à …
Pièces de théâtre écrites par des femmes, et représentées à Paris entre 1809 et 1906 Ministère de la Culture Mis à jour le 27 août 2025Métadonnées :Bon (89 %) 7K2K12Les Archives nationales conservent une magnifique collection de plus de 30 000 manuscrits de pièces de théâtre soumises au bureau de la censure théâtrale au XIXe siècle. La plupart de ces œuvres n’on…
Plans cadastraux des immeubles de Paris 1809-1856 Ministère de la Culture Mis à jour le 16 mars 2026Métadonnées :Bon (89 %) 5K75201La loi de finances du 15 septembre 1807 met en place sur l'ensemble du territoire français le cadastre parcellaire, dit "cadastre napoléonien". La mise en œuvre est particulière pour Paris en raison …
Préfets et préfètes français depuis 1800 Ministère de la Culture Mis à jour le 13 oct. 2025Métadonnées :Bon (100 %) 9K1K00Les dossiers de carrière des fonctionnaires du ministère de l'Intérieur clos sont archivés et conservés par les Archives nationales. Depuis les années 1980, les dossiers des préfets ont fait l'objet …
Mentions d’événements climatiques et naturels dans les archives depuis la fin du XVIIIe siècle Ministère de la Culture Mis à jour le 27 août 2025Métadonnées :Bon (89 %) 3K92210Les documents d’archives contiennent de nombreuses mentions de catastrophes climatiques ou d’événements naturels, bien avant que la législation s’empare de la question de l’indemnisation des victimes…
Manuscrits de pièces de théâtre du 19e siècle conservés aux Archives nationales Ministère de la Culture Mis à jour le 27 août 2025Métadonnées :Bon (78 %) 2K14000Les Archives nationales conservent une collection de plus de 28 000 manuscrits de pièces de théâtre soumis au bureau de la censure théâtrale (ministère de l'Intérieur) au 19e siècle. Ces œuvres repré…
Dossiers nominatifs du fichier central de la Sûreté nationale (1870-1940) Ministère de la Culture Mis à jour le 27 août 2025Métadonnées :Bon (100 %) 25K4K01Le fichier central de la Sûreté nationale, l’un des « fonds de Moscou », saisi par les Allemands en 1940, puis par l’Armée rouge avant d’être restitué entre 1994 et 2001, est l’un des fonds emblémati…
Tombes militaires de 1870-1871 Ministère de la Culture Mis à jour le 22 janv. 2026Métadonnées :Bon (100 %) 7K2K01La loi du 4 avril 1873 "relative à la conservation des tombes des soldats morts pendant la dernière guerre" (c'est-à-dire la guerre franco-allemande de 1870) permet à l’État français d'acheter des pa…
Cour de cassation. Pourvois formés devant le greffe criminel (1871-1889) Ministère de la Culture Mis à jour le 27 févr. 2026Métadonnées :Bon (100 %) 97228401Les Archives nationales conservent les archives de la Cour de cassation depuis sa création en 1790, dont les dossiers de procédure produits par les chambres et sections en matière civile et pénale. …
Enquêtes sur les moulins de 1794 à 1809 Ministère de la Culture Mis à jour le 27 août 2025Métadonnées :Bon (89 %) 6K2K10Trois enquêtes statistiques sur les moulins à farine sont diligentées par l’État en l'an II (1794), l'an X (1801) et 1809. Il s'agit pour le gouvernement d'évaluer les moyens de production de farines…
Bannissement des députés de la Convention nationale ayant voté la mort du roi Louis XVI (1816) Ministère de la Culture Mis à jour le 27 août 2025Métadonnées :Bon (89 %) 5K1K00L'article 7 de la loi du 12 janvier 1816, dite "loi des régicides", ordonne le bannissement à vie de France des députés ayant voté la mort du roi Louis XVI en 1793 et ayant soutenu Napoléon Ier penda…
Moulins et meuniers en 1801 Ministère de la Culture Mis à jour le 27 août 2025Métadonnées :Bon (89 %) 3K1K00Trois enquêtes sur les moulins à farine sont diligentées par l'Etat entre l'an II (1794) et 1809. L'enquête de l'an X (1801) concerne plus spécifiquement l'approvisionnement de Paris. Les réponses co…
Individus présumés émigrés pendant la Révolution française (1791-1815) Ministère de la Culture Mis à jour le 27 janv. 2026Métadonnées :Bon (100 %) 3K98700Entre 1789 et 1800, environ 150 000 personnes quittent la France à la suite des troubles de la Révolution française (nobles, ecclésiastiques, militaires, bourgeois, etc.). Les gouvernements successif…
Pensions et secours aux combattants et victimes des révolutions de 1789, 1830 et 1848 Ministère de la Culture Mis à jour le 27 août 2025Métadonnées :Bon (89 %) 2K81400L'avènement de Louis-Philippe en août 1830 à la suite des Trois Glorieuses ouvre la voie à la reconnaissance du rôle des individus lors des journées de juillet 1830. Combattant·e·s, blessé·e·s et vic…
