Taxe d'aménagement-Eléments de taxation votés par les collectivités à partir de 2022 Ministères économiques et financiers Mis à jour le 3 mars 2026Métadonnées :Bon (78 %) 10K2K23L’article 155 de la loi de finances pour 2021 a posé le cadre du transfert de la gestion des taxes d’urbanisme des directions départementales des territoires (DDT) à la Direction générale des Finance…
Structures d'accueil collectif Petite Enfance - Direction de la Petite Enfance, Saint-Lô Agglo - 2026 Communauté d'Agglomération Saint-Lô Agglo Mis à jour le 3 févr. 2026Métadonnées :Bon (89 %) 3K51800Les structures d'accueil collectifs Petite Enfance de Saint-Lô Agglo comprennent les MAM (Maisons d'Assistantes Maternelles), les EAJE (Etablissements d'Accueil du Jeune Enfant) en Régie, les EAJE (E…
Structures d'Accueils Collectifs de Mineurs (ACM) - Direction de l'Enfance, Saint-Lô Agglo - Mars 2026 Communauté d'Agglomération Saint-Lô Agglo Mis à jour le 6 mars 2026Métadonnées :Bon (78 %) 2K14600Localisation des structures d'Accueils Collectifs de Mineurs (ACM) en 2026. Contexte de collecte Il existe, sur le territoire de Saint-Lô Agglo, 16 accueils de loisirs (Accueils Collectifs de Mineur…
Structures de santé et établissements hospitaliers - Saint-Lô Agglo - 2026 Communauté d'Agglomération Saint-Lô Agglo Mis à jour le 6 mars 2026Métadonnées :Bon (78 %) 1K12400Structures de santé et établissements hospitaliers en 2026, sur Saint-Lô Agglo. Contexte de collecte Données créées par Saint-Lô Agglo en croisant avec les données de la Région (les établissements h…
Parcs d'Activités économiques gérés par Saint-Lô Agglo - Saint-Lô Agglo - 2026 Communauté d'Agglomération Saint-Lô Agglo Mis à jour le 24 avr. 2026Métadonnées :À améliorer (33 %) 4251800Contours des Parcs d'Activités économiques gérés par Saint-Lô Agglo, validés par délibération du 18/10/2021. Saint-Lô Agglo assure la gestion de 30 parcs d'activités. Contexte de collecte Les contou…
Bureaux de vote de Brest à partir du 01/01/2026 LIM_ADM_BureauxVotePrj_sBrest métropole Mis à jour le 6 janv. 2026Métadonnées :Bon (78 %) 93710900Nouveau découpage de la ville de Brest en bureaux de vote qui rentrera en vigueur au 1er janvier 2026 \*\*Thématique \*\*Limites / Découpages \*\*Producteur \*\*Ville de Brest \*\*Créateur \*\*Elect…
Délibérations du Conseil communautaire – GrandSoissons Agglomération – 2026 DELIBGSA_2026GrandSoissons Agglomération Mis à jour le 17 avr. 2026Métadonnées :Bon (67 %) 46292800Ce jeu de données contient l’ensemble des délibérations votées par le Conseil communautaire de GrandSoissons Agglomération pour l'année 2026. Chaque délibération est décrite dans un fichier CSV, et a…
Travaux – GrandSoissons Agglomération – 2026 TRAVAUXGSA_2026GrandSoissons Agglomération Mis à jour le 30 mars 2026Métadonnées :Bon (67 %) 4181K00Ce jeu de données contient l’ensemble des travaux impactant la voirie sur GrandSoissons Agglomération pour l'2026. Les travaux sont décrits dans un fichier CSV et accompagnés des arrêtés au format PD…
Délibérations 2026 du Conseil Municipal de la Ville de Soissons DELIBSOISSONS_2026Ville de Soissons Mis à jour le 17 avr. 2026Métadonnées :Bon (67 %) 39899300Ce jeu de données contient les délibérations du Conseil Municipal de la Ville de Soissons pour l'année 2026, accompagnées des notes explicatives de synthèse en format PDF. Chaque délibération présent…
Budget 2026 de la ville du Poinçonnet Le Poinçonnet Mis à jour le 30 mars 2026Métadonnées :À améliorer (56 %) 296200Le budget 2026 de la ville du Poinçonnet.
Budgets votés en 2026 au Département des Hautes-Pyrénées Département des Hautes-Pyrénées Mis à jour le 10 avr. 2026Métadonnées :Bon (67 %) 31100Budgets votés en 2026 au Département des Hautes-Pyrénées.
Budget 2026 (BP) de la Région Centre-Val de Loire selon l'instruction budgétaire et comptable M57 Région Centre-Val de Loire Mis à jour le 24 mars 2026Métadonnées :Bon (89 %) 0000Présentation du budget (Budget Primitif) 2026 de la Région Centre-Val de Loire par section fonctionnement et investissement et selon la nomenclature fonctionnelle. Fonction 0 : services généraux Fo…
Budget 2026 (BP) de la Région Centre-Val de Loire par politique publique régionale Région Centre-Val de Loire Mis à jour le 24 mars 2026Métadonnées :Bon (89 %) 0000Présentation des crédits 2026 ventilés par politique publique régionale. Cette présentation comporte 4 niveaux : Investissement/fonctionnement Bloc : 1er niveau de ventilation par politique régiona…
