Sites classés en région Centre-Val de Loire DREAL Centre-Val de Loire Mis à jour le 7 mars 2024Métadonnées :Bon (67 %) 2K79200La couche SITE\_CLASSE\_S\_R24.shp contient la représentation numérique des périmètres des sites classés en région Centre-Val de Loire. Un site classé est un « monument naturel dont la conservation o…
Servitude d'utilité publique de type AC2 en région Centre-Val de Loire DREAL Centre-Val de Loire Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :Bon (67 %) 1K35900Les servitudes d'utilité publique sont des limitations administratives au droit de propriété, elles sont instituées, par un ou plusieurs actes, au bénéfice de personnes publiques, de concessionnaires…
Sites inscrits en région Centre-Val de Loire DREAL Centre-Val de Loire Mis à jour le 28 janv. 2026Métadonnées :À améliorer (56 %) 9661700La couche SITE\_INSCRIT\_S\_R24 contient la représentation numérique des périmètres des sites inscrits en région Centre-Val de Loire. Un site inscrit est un site dont la conservation ou la préservati…
Table contenant les assiettes surfaciques liées aux servitudes de la catégorie AC2. Direction Départementale des Territoires du Bas-Rhin (67) Mis à jour le 1 sept. 2018Métadonnées :À améliorer (44 %) 61233800AC2\_ASSIETTE\_SUP\_S\_067
Assiette de servitude d'utilité publique AC2 (Sites inscrits et classés) dans le Grand Est DREAL Grand Est Mis à jour le 7 juin 2022Métadonnées :Bon (67 %) 2922600L'assiette d'une servitude est la zone géographique à l'intérieur de laquelle s'applique la servitude.
Assiette des SUP AC2 Direction Départementale des Territoires de la Haute-Loire Mis à jour le 8 sept. 2025Métadonnées :À améliorer (56 %) 4493400Les sites inscrits à l'inventaire des sites présentent un intérêt général du point de vue artistique, historique, scientifique, légendaire ou pittoresque. Un site inscrit peut être naturel ou bâti.L'…
GPU : AC2 (sites inscrits et classés) générateur dans le département de l'Orne Direction Départementale des Territoires de l'Orne Mis à jour le 18 août 2025Métadonnées :À améliorer (33 %) 244000Les servitudes de catégorie AC2 concernent les servitudes relatives aux sites inscrits et classés : les monuments naturels et les sites dont la conservation ou la préservation présente, au point de v…
