Exercice des droits indirect (données générales) CNIL Mis à jour le 27 sept. 2024Métadonnées :Bon (89 %) 7K70601Pour certains fichiers sensibles (fichiers de renseignement, FICOBA, etc.), la loi n'autorise pas une consultation directe. Toute personne peut alors demander à la CNIL de vérifier, pour son compte, …
Droit d'accès indirect (TAJ, STIC, JUDEX) CNIL Mis à jour le 13 mai 2019Métadonnées :Bon (89 %) 25K2K00Pour les fichiers de police, tels que le Traitement d’Antécédents Judiciaires (TAJ), les personnes disposent, depuis le décret n°2018-687 du 1er août 2018, d’un droit d’accès et de rectification dire…
Référentiel des arrêts : Accès Île-de-France Mobilités Mis à jour aujourd’huiMétadonnées :Bon (78 %) 3K2K00Ce jeu de données propose les accès du référentiel des arrêts d'Île-de-France. Cela représente les points de passage obligé par lesquels un voyageur doit passer pour pouvoir accéder aux Arrêts d’une …
Points autorisant un accès au sentier du littoral français (métropole et outre-mer) Cerema Mis à jour le 28 août 2018Métadonnées :À améliorer (56 %) 2661300Le sentier du littoral doit permettre aux piétons d'accéder au rivage de la mer et de cheminer le plus possible le long du littoral. Il désigne la totalité du tracé ouvert le long de la mer. Il n'a p…
Référentiel des arrêts : Relations accès Île-de-France Mobilités Mis à jour aujourd’huiMétadonnées :Bon (78 %) 2K1K00Ce jeu de données propose le rattachement des Accès à une ou plusieurs Zones d’Arrêts au sein du référentiel des arrêts d'Île-de-France. La description des Accès est proposée dans le jeu Accès. Ces m…
Algorithmes mis en oeuvre par la Ville d'Antibes Ville d'Antibes Mis à jour le 3 nov. 2025Métadonnées :Bon (89 %) 5K39300La loi n° 2016-1321 du 7 octobre 2016 pour une République numérique a introduit de nouvelles dispositions concernant les algorithmes publics. Ces dispositions visent à introduire une plus grande tran…
Chiffres clés des archives municipales de la Ville d'Antibes Ville d'Antibes Mis à jour le 30 janv. 2026Métadonnées :Bon (89 %) 4K55100Le présent jeu de données contient les chiffres clés des archives depuis 2017. Les indicateurs sollicités par le service interministériel des archives de france (SIAF) changent d'année en année, si b…
Avis et conseils de la CADA à la Ville d'Antibes Ville d'Antibes Mis à jour le 5 janv. 2026Métadonnées :Bon (89 %) 3K20000La Commission d’accès aux documents administratifs (CADA) est une autorité administrative indépendante chargée de veiller à la liberté d’accès aux documents administratifs et aux archives publiques a…
Demandes d'accès aux documents administratifs au sein de la Ville d'Antibes Ville d'Antibes Mis à jour le 30 déc. 2025Métadonnées :Bon (89 %) 3K18000Etat des seules demandes de conseil interne (de la part de services municipaux) d'accès aux documents administratifs auxquelles la direction adjointe innovation organisationnelle de la Ville d'Antibe…
Inventaire des cales sur le littoral du Finistère DDTM Finistère Mis à jour le 12 mars 2021Métadonnées :À améliorer (44 %) 97544600Inventaire des cales de mise à l'eau sur le littoral du Finistère et leurs caractéristiques. Recensement sur terrain par la DDE29 en 2007.
Restriction temporaire d’accès au DPMn DDTM Finistère Mis à jour le 18 avr. 2023Métadonnées :À améliorer (56 %) 74433100Restriction temporaire d’accès au DPMn, en application d’arrêtés préfectoraux, afin de protéger l’avifaune et leurs sites de reproduction. Contenu : Par la définition de zones de tranquillité pour l…
Détail du Bâti Ville de Paris Mis à jour le 11 juil. 2014Métadonnées :À améliorer (33 %) 4K4K00Données de type vecteur décrivant :accès piéton, accès véhicule, seuil de porte, rampe d'accès, escalier extérieur, terrasse, etc.
Base Adresse Locale LASSOUTS (11/12/2024) SMICA Mis à jour le 11 déc. 2024Métadonnées :Bon (78 %) 4K1K00Base Adresse Locale de la commune de Lassouts
Base Adresse Locale BOURNAZEL (31/05/2021) SMICA Mis à jour le 6 nov. 2025Métadonnées :À améliorer (44 %) 3K1K00Base Adresse locale de la commune de Bournazel
Base Adresse Locale VIALA DU TARN (03/07/2025) SMICA Mis à jour le 23 oct. 2025Métadonnées :Bon (67 %) 3K1K00Base Adresse Locale de la commune du Viala du Tarn
Base Adresse Locale SENERGUES (25/09/2024) SMICA Mis à jour le 25 sept. 2024Métadonnées :Bon (78 %) 3K1K00Base Adresse locale de la commune de Senergues
Base Adresse Locale VIMENET (20/10/2022) SMICA Mis à jour le 20 oct. 2022Métadonnées :Bon (67 %) 3K1K00Base Adresse Locale de la commune de Vimenet
Base Adresse Locale MELJAC (27/03/2024) SMICA Mis à jour le 27 mars 2024Métadonnées :Bon (67 %) 3K2K00Base Adresse Locale de la commune de MELJAC
Base Adresse Locale LA CRESSE (01/08/2023) SMICA Mis à jour le 1 août 2023Métadonnées :Bon (67 %) 3K1K00Base Adresse Locale de la commune de La Cresse
Base Adresse Locale LE CAYROL (31/05/2021) SMICA Mis à jour le 23 mai 2025Métadonnées :À améliorer (44 %) 3K1K00Base Adresse Locale de la commune du Cayrol
